Vertaling van "connus ou nouveaux " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires | règlement relatif aux nouveaux aliments
novel foods regulation | Regulation (EC) No 258/97 of the European Parliament and of the Council concerning novel foods and novel food ingredients

accueil et intégration des nouveaux employés | accueil et intégration de nouveaux employés | accueil et intégration des nouveaux salariés | accueil et intégration de nouveaux salariés | accueil et intégration en entreprise | accueil et intégration
onboarding | on-boarding | employee orientation and integration

La société de l'information - Nouveaux médias... Nouveaux choix [ Nouveaux médias... Nouveaux choix ]
Information Society (The) - New Media... New Choices [ New Media... New Choices ]

antécédents familiaux non connus
Family history unknown

développement de produit [ développement industriel de produit | développement de produits nouveaux | développement de nouveaux produits | mise au point de nouveaux produits ]
product development [ new product development ]

nouveaux savoirs, nouveaux emplois
new knowledge, new jobs

Initiative Nouveaux voisins | Initiative en faveur des nouveaux pays voisins
New Neighbours Initiative

Êtes-vous vulnérable? Il est important de connaître ces mouvements mieux connus sous le nom de «cultes»
Are You Vulnerable? It is Important for Individuals to be Aware of Groups Known to the Public as Cults

responsable de la mise au point de nouveaux produits | responsable des nouveaux produits
product line developer

aliments nouveaux | nouveaux aliments
novel foods

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En cas de risques connus ou nouveaux liés aux objectifs visés à l’article 1er du présent règlement et concernant un produit particulier ou une catégorie de produits, la Commission peut adopter des actes d’exécution pour instaurer des conditions uniformes relatives à la réalisation des contrôles par une ou plusieurs autorités de surveillance du marché en ce qui concerne ce produit particulier ou cette catégorie de produits et les caractéristiques du risque connu ou nouveau.
In cases of known or emerging risk related to the objectives set out in Article 1 of this Regulation and concerning a particular product or a category of products, the Commission may adopt implementing acts to establish uniform conditions for the carrying out of the checks performed by one or several market surveillance authorities in relation to that particular product or category of products and the characteristics of that known or emerging risk.

Tout en admettant qu'une partie substantielle du budget majoré peut se retrouver dans des engagements en faveur de projets connus - c.-à-d. des projets décidés au titre d'ISPA ou à approuver en 2003 -, les pays bénéficiaires d'ISPA devenant membres effectifs de l'UE sont invités à fournir des efforts supplémentaires afin d'identifier et de préparer de nouveaux investissements dans le but de mettre sur pied un portefeuille de projets en attente de sorte à absorber efficacement le budget de Fonds de cohésion.
Whilst it is true that a substantial part of the increased budget can be accounted for by commitments to known projects -i.e. decided ISPA projects and projects to be approved under ISPA in 2003-, additional efforts are required from the acceding ISPA beneficiary countries to identify and prepare new investments in order to create a project pipeline which enables the effective absorption of the Cohesion Fund budget.

En cas de risques connus ou nouveaux liés aux objectifs visés à l'article 1er du présent règlement et concernant un produit particulier ou une catégorie de produits, la Commission peut adopter des actes d'exécution pour instaurer des conditions uniformes relatives à la réalisation des contrôles par une ou plusieurs autorités de surveillance du marché en ce qui concerne ce produit particulier ou cette catégorie de produits et les caractéristiques du risque connu ou nouveau.
In cases of known or emerging risk related to the objectives set out in Article 1 of this Regulation and concerning a particular product or a category of products, the Commission may adopt implementing acts to establish uniform conditions for the carrying out of the checks performed by one or several market surveillance authorities in relation to that particular product or category of products and the characteristics of that known or emerging risk.

En présence de risques connus ou nouveaux visés à l'article 6, paragraphe 1, les autorités de surveillance du marché alertent, dans un délai approprié, les utilisateurs sur leur territoire sur les produits qu'elles ont identifiés comme présentant un risque.
In case of known or emerging risk pursuant to Article 6(1), market surveillance authorities shall alert users in their territories within an adequate timeframe of products that those authorities have identified as presenting a risk.

En cas de risques connus ou nouveaux liés aux objectifs visés à l'article 1er du présent règlement et concernant un produit particulier ou une catégorie de produits, la Commission peut adopter des actes d'exécution pour instaurer des conditions uniformes relatives à la réalisation des contrôles par une ou plusieurs autorités de surveillance du marché en ce qui concerne ce produit particulier ou cette catégorie de produits, des critères permettant de déterminer le nombre d'échantillons devant être contrôlés pour ce produit particulier ou cette catégorie de produits et les caractéristiques du risque connu ou nouveau.
In cases of known or emerging risk related to the objectives set out in Article 1 of this Regulation and concerning a particular product or a category of products, the Commission may adopt implementing acts to establish uniform conditions for the carrying out of the checks performed by one or several market surveillance authorities in relation to that particular product or category of products, criteria for determination of the amount of samples to be checked in relation to that particular product or category of products and the characteristics of that known or emerging risk.

En cas de risques connus ou nouveaux liés aux objectifs visés à l'article 1er et concernant un produit particulier ou une catégorie de produits, la Commission peut adopter des actes d'exécution pour instaurer des conditions uniformes relatives à la réalisation des contrôles par une ou plusieurs autorités de surveillance du marché en ce qui concerne ce produit particulier ou cette catégorie de produits, des critères permettant de déterminer le nombre d'échantillons devant être contrôlés pour ce produit particulier ou cette catégorie de produits et les caractéristiques du risque connu ou nouveau.
In cases of known or emerging risk related to the objectives set out in Article 1 and concerning a particular product or a category of products, the Commission may adopt implementing acts to establish uniform conditions for the carrying out of the checks performed by one or several market surveillance authorities in relation to that particular product or category of products, criteria for determination of the amount of samples to be checked in relation to that particular product or category of products and the characteristics of that known or emerging risk.

En se fondant sur des éléments nouveaux qui n'étaient pas connus au moment de l'établissement du projet de budget, la Commission peut, de sa propre initiative ou à la demande de l'une des autres institutions quant à leur section respective, saisir simultanément le Parlement européen et le Conseil, avant la convocation du comité de conciliation visé à l'article 314 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, de lettres rectificatives modifiant le projet de budget.
On the basis of any new information which was not available at the time the draft budget was established, the Commission may, on its own initiative or if requested by one of the other institutions in respect of its respective section, submit simultaneously to the European Parliament and the Council letters of amendment to the draft budget before the Conciliation Committee referred to in Article 314 TFEU is convened.

5. Une liste des aliments pour animaux et des denrées alimentaires d'origine non animale qui, sur la base des risques connus ou nouveaux, doivent être soumis à des contrôles officiels renforcés au point d'entrée sur l'un des territoires mentionnés à l'annexe I, est dressée et mise à jour, selon la procédure prévue à l'article 62, paragraphe 3.
5. A list of feed and food of non-animal origin that is, on the basis of known or emerging risk, to be subject to an increased level of official controls at the point of entry into territories referred to in Annex I shall be drawn up and updated, in accordance with the procedure referred to in Article 62(3).

b) dans le cas de médicaments vétérinaires nouveaux contenant des composants connus, mais qui n'ont pas encore été associés dans un but thérapeutique, les résultats des essais toxicologiques, pharmacologiques et cliniques relatifs à l'association doivent être présentés, sans qu'il soit nécessaire de fournir la documentation relative à chaque composant individuel.
(b) in the case of new veterinary medicinal products containing known constituents not hitherto used in combination for therapeutic purposes, the results of toxicological and pharmacological tests and of clinical trials relating to that combination must be provided, but it shall not be necessary to provide the relevant documentation for each individual constituent.