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Agresseur connu
Alias
Chargeur connu
Contrevenant connu
Côte insuffisamment connue
Côte mal connue
Délinquant connu
Expéditeur connu
Information pertinente
Nombre de références pertinentes obtenues
Nombre de réponses pertinentes
Pas d'allergie alimentaire connue
Présence possible connue
Recherche non pertinente
Référence pertinente
Réponse non pertinente
Réponse pertinente
également connue sous le nom de
également connue sous les noms de

Vertaling van "connues et pertinentes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
contrevenant connu [ délinquant connu | agresseur connu ]

known offender


chargeur connu | expéditeur connu

known consignor | KC [Abbr.]




nombre de références pertinentes obtenues | nombre de réponses pertinentes

recall




recherche non pertinente [ réponse non pertinente ]

false retrieval [ false drop | false sort ]


côte insuffisamment connue [ côte mal connue ]

coast imperfectly known


alias | également connue sous le nom de | également connue sous les noms de

also known as [ a.k.a. ]


pas d'allergie alimentaire connue

No known food allergy


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si elles sont connues, les propriétés toxicologiques pertinentes des substances dangereuses présentes dans un mélange, telles que la DL50, les estimations de la toxicité aiguë ou la CL50, doivent également être mentionnées.

If available, the relevant toxicological properties of the hazardous substances in a mixture shall also be provided, such as the LD50, acute toxicity estimates or LC50.


Les informations relatives à la mobilité peuvent être déterminées à partir de données pertinentes sur la mobilité, telles que des études d'adsorption ou de lixiviation, la répartition connue ou prévisible entre les différents compartiments de l'environnement ou la tension superficielle.

Information on mobility in soil can be determined from relevant mobility data such as adsorption studies or leaching studies, known or predicted distribution to environmental compartments, or surface tension.


Le protocole de Nagoya met en œuvre le troisième objectif de la CDB, un concept connu sous le nom d’«accès et partage des avantages» (APA), qui inclut le partage juste et équitable des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques, ainsi qu'un accès adapté aux ressources génétique et le transfert approprié des technologies pertinentes.

The Nagoya Protocol implements the third objective of the CBD, a concept known as ‘access and benefit sharing’ (ABS), which includes the fair and equitable sharing of the benefits arising from the utilisation of genetic resources as well as appropriate access to genetic resources and appropriate transfer of relevant technologies.


(c) les déclarations du demandeur sont jugées cohérentes et plausibles et elles ne sont pas contredites par les informations générales et particulières connues et pertinentes pour sa demande;

(c) the applicant's statements are found to be coherent and plausible and do not run counter to available specific and general information relevant to the applicant's case;


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Une partie qui est en droit d'annuler le contrat en vertu du présent chapitre, ou qui disposait d'un tel droit avant de le perdre par expiration des délais ou par confirmation, peut, que le contrat soit ou non annulé, réclamer des dommages et intérêts en vertu du chapitre 16 à l'autre partie contractante en réparation du préjudice subi du fait de l'erreur, du dol, des menaces ou de l'exploitation déloyale, à condition que l'autre partie ait connu ou ait été censée connaître les circonstances pertinentes ...[+++]

A party who has the right to avoid a contract under this Chapter or who had such a right before it was lost by the effect of time limits or confirmation is entitled, whether or not the contract is avoided, to damages under Chapter 16 from the other party for loss suffered as a result of the mistake, fraud, threats or unfair exploitation, provided that the other party knew or could be expected to have known of the relevant circumstances.


Une partie qui est en droit d'annuler le contrat en vertu du présent chapitre, ou qui disposait d'un tel droit avant de le perdre par expiration des délais ou par confirmation, peut, que le contrat soit ou non annulé, réclamer des dommages et intérêts à l'autre partie contractante en réparation du préjudice subi du fait de l'erreur, du dol, des menaces ou de l'exploitation déloyale, à condition que l'autre partie ait connu ou ait été censée connaître les circonstances pertinentes ...[+++]

A party who has the right to avoid a contract under this Chapter or who had such a right before it was lost by the effect of time limits or confirmation is entitled, whether or not the contract is avoided, to damages from the other party for loss suffered as a result of the mistake, fraud, threats or unfair exploitation, provided that the other party knew or could be expected to have known of the relevant circumstances.


3. relève que, malgré les efforts considérables déployés par les autorités égyptiennes, libyennes et tunisiennes et la ferme volonté politique professée de tous côtés, les juristes qui s'occupent du recouvrement des avoirs mal acquis n'ont connu que des succès fort limités, principalement à cause de la diversité et de la complexité des dispositions et des procédures pertinentes dans les divers ordres juridiques nationaux, de la rigidité du droit, du manque d'expertise dans les pays du printemps arabe concernés, pour ce qui touche aux ...[+++]

3. Notes that, despite the considerable efforts made by the Egyptian, Libyan and Tunisian authorities and the strong political will on all sides, practitioners engaged in the recovery of misappropriated assets have experienced very limited success, owing mainly to the diversity and complexity of the relevant provisions and procedures in the various national legal systems, legal rigidity, the lack of expertise on the part of the Arab Spring countries concerned regarding legal, financial and administrative procedures in European and other jurisdictions and the lack of resources available to them;


Les informations relatives à la mobilité peuvent être déterminées à partir de données pertinentes sur la mobilité, telles que des études d’adsorption ou de lixiviation, la répartition connue ou prévisible entre les différents compartiments de l’environnement ou la tension superficielle.

Information on mobility can be determined from relevant mobility data such as adsorption studies or leaching studies, known or predicted distribution to environmental compartments, or surface tension.


2. Les agences de notation adoptent, mettent en œuvre et assurent le respect de procédures écrites afin de veiller à ce que les notations de crédit qu'elles émettent et diffusent soient fondées sur une analyse approfondie de toutes les informations connues des agences de notation qui sont pertinentes pour leur analyse au regard de leurs méthodes de notation.

2. Credit rating agencies shall adopt, implement and enforce written procedures to ensure that the credit ratings they produce and disseminate are based on a thorough analysis of all information known to the credit rating agency that is relevant to its analysis according to its rating methodologies.


les déclarations du demandeur sont jugées cohérentes et plausibles et elles ne sont pas contredites par les informations générales et particulières connues et pertinentes pour sa demande.

the applicant's statements are found to be coherent and plausible and do not run counter to available specific and general information relevant to the applicant's case.




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connues et pertinentes ->

Date index: 2024-05-08
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