Vertaling van "connu que lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

contrevenant connu [ délinquant connu | agresseur connu ]
known offender

chargeur connu | expéditeur connu
known consignor | KC [Abbr.]

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

meilleur connu [ meilleure connue ]
finest known

alias | également connue sous le nom de | également connue sous les noms de
also known as [ a.k.a. ]

côte insuffisamment connue [ côte mal connue ]
coast imperfectly known

virus connu | virus informatique connu | virus existant | virus recensé
known virus | known computer virus | existing virus | reported computer virus | seen virus

pathologie connue ou suspectée
suspected or established disease

marché d'enchères-plus-spécialistes (intervention du teneur de marché lorsqu'il n'y a pas de contrepartie directe)
auction-plus-specialist market

lorsque
when

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsque l'entreprise appartient à un groupe, la politique doit aussi prendre en compte les circonstances, qui sont connues ou devraient être connues par l'entreprise, susceptibles de provoquer un conflit d'intérêts résultant de la structure et des activités professionnelles des autres membres du groupe.
Where the firm is a member of a group, the policy shall also take into account any circumstances, of which the firm is or should be aware, which may give rise to a conflict of interest arising as a result of the structure and business activities of other members of the group.

Lorsque le gestionnaire appartient à un groupe, cette politique prend également en compte les circonstances qui sont connues ou censées être connues du gestionnaire et qui sont susceptibles de provoquer un conflit d’intérêts résultant de la structure et des activités d’autres membres du groupe.
Where the AIFM is a member of a group, the policy shall also take into account any circumstances of which the AIFM is or should be aware which may give rise to a conflict of interest resulting from the structure and business activities of other members of the group.

Lorsque la société de gestion appartient à un groupe, la politique prend également en compte les circonstances, qui sont connues ou censées être connues de la société de gestion, susceptibles de provoquer un conflit d’intérêts résultant de la structure et des activités des autres membres du groupe.
Where the management company is a member of a group, the policy shall also take into account any circumstances of which the company is or should be aware which may give rise to a conflict of interest resulting from the structure and business activities of other members of the group.

C. considérant que, dans son rapport, la Cour indique que la situation définitive des comptes de la Convention ne sera connue que lorsque toutes les dettes restant à liquider auront été réglées et qu'elle suivra cette question dans le cadre de l'audit des comptes du Conseil pour l'exercice 2004,
C. whereas the Court's report states that the final out-turn of the Convention's accounts will only be known when all outstanding liabilities have been settled and that it will follow up this question when auditing the Council accounts for the 2004 financial year,

Lorsque l'entreprise appartient à un groupe, la politique doit aussi prendre en compte les circonstances, qui sont connues ou devraient être connues par l'entreprise, susceptibles de provoquer un conflit d'intérêts résultant de la structure et des activités professionnelles des autres membres du groupe.
Where the firm is a member of a group, the policy must also take into account any circumstances, of which the firm is or should be aware, which may give rise to a conflict of interest arising as a result of the structure and business activities of other members of the group.

Leur objet est de réaliser un monotype, en d'autres termes une prestation unique qui répond aux besoins spécifiques des autorités adjudicatrices à un moment donné, dans un milieu aléatoire, en fonction du site de réalisation (en particulier le sol et le sous-sol), des aléas naturels, etc., dont le coût réel ne sera connu que lorsque les travaux de construction seront terminés.
Their purpose is to produce a ‘one-off’, in other words a unique service that meets the specific needs of the contracting authorities at a given time, in a changing environment, depending on the construction site (particularly the ground and subsoil), natural variables etc., whose real cost will not be known until the construction work is finished.

2. Les autorités compétentes peuvent suspendre un "permis de séjour - travailleur indépendant" lorsque les renseignements fournis à l'appui de la demande conformément à l'article 18 sont inexacts. Elles peuvent le retirer dans le cas où le permis n'aurait pas été délivré si les données véritables de la situation avaient été connues ou lorsque l'autorisation prévue à l'article 22 en cas de modification des conditions reprises à l'article 18, paragraphe 3, points b) et c) n'a pas été demandée ou qu'elle a été refusée à juste titre .
2. The competent authorities may suspend a "residence permit – self-employed person" where the particulars supporting the application as provided for in Article 18 are incorrect They may revoke it if it would not have been granted had the true facts been known or the approval under Article 22 of changes relating to Article 18(3)(b) and (c) was not applied for or duly granted .

2. Les autorités compétentes peuvent suspendre un "permis de séjour ‑ travailleur indépendant" lorsque les renseignements fournis à l'appui de la demande conformément à l'article 18 sont inexacts. Elles peuvent le retirer dans le cas où le titre de séjour n'aurait pas été délivré si les données véritables de la situation avaient été connues ou lorsque l'autorisation prévue à l'article 22 en cas de modification des conditions reprises à l'article 18, paragraphe 3, points b) et c) n'a pas été demandée ou qu'elle a été refusée à juste titre.
2. The competent authorities may suspend a “residence permit – self-employed person” where the particulars supporting the application as provided for in Article 18 are incorrect The authorities may revoke it if the residence permit would not have been granted had the true facts been known or the approval under Article 22 of changes relating to Article 18(3) (b) and (c) was not applied for or duly granted.

Elles peuvent le retirer dans le cas où le titre de séjour n'aurait pas été délivré si les données véritables de la situation avaient été connues ou lorsque l'autorisation prévue à l'article 9 en cas de modification des conditions reprises à l'article 5, paragraphe 3, points b) et c) n'a pas été demandée ou qu'elle a été refusée à juste titre.
The authorities may revoke it if the residence permit would not have been granted had the true facts been known or the approval under Article 9 of changes relating to Article 5(3)(b) and (c) was not applied for or duly granted.

L'essai de toxicité aiguë doit être effectué sur deux ou plusieurs espèces de mammifères de souche connue, sauf lorsque l'utilisation d'une seule espèce peut être justifiée.
The acute toxicity test must be carried out in two or more mammalian species of known strain unless a single species can be justified.