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Choix maternel
Libre choix de la profession
Libre choix de son travail
Libre choix du métier
Location conjointe
Propriété conjointe
QCM
QCR
Question à choix de réponse
Question à choix multiple
Question à choix multiples
Question à plusieurs voies
Questionnaire à choix multiples
Tenance conjointe
Tenance à bail conjointe
Vit avec une

Vertaling van "conjoints le choix " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
vit avec une(e) conjoint(e) seulement

Lives with spouse only


vit avec un(e) conjoint(e) et une autre ou d'autres personne(s)

Lives with spouse and other


question à choix de réponse | question à choix multiple | question à choix multiples | question à plusieurs voies | questionnaire à choix multiples | QCM [Abbr.] | QCR [Abbr.]

cafeteria question | multi-choice question | multiple-choice question | MCQ [Abbr.]


Attestation et révocation d'un choix fait conjointement par l'encanteur et le mandant

Election and Revocation of an Election Between Auctioneer and Principal


Attestation et révocation d'un choix fait conjointement par le mandataire et le mandant

Election and Revocation of an Election Between Agent and Principal


Choix de la méthode de règlement à adopter fait conjointement par le gouvernement et les requérants

Consensual Approach Between Government and Claimant on Resolution Processes


location conjointe | propriété conjointe | tenance à bail conjointe | tenance conjointe

joint tenancy


libre choix de la profession | libre choix de son travail | libre choix du métier

free choice of employment




Définition: Trouble caractérisé par une perte de poids intentionnelle, induite et maintenue par le patient. Il survient habituellement chez une adolescente ou une jeune femme, mais il peut également survenir chez un adolescent ou un jeune homme, tout comme chez un enfant proche de la puberté ou une femme plus âgée jusqu'à la ménopause. Le trouble est associé à une psychopathologie spécifique qui consiste en l'intrusion persistante d'une idée surinvestie: la peur de grossir et d'avoir un corps flasque. Les sujets s'imposent à eux-mêmes un poids faible. Il existe habituellement une dénutrition de gravité variable s'accompagnant de modifica ...[+++]

Definition: A disorder characterized by deliberate weight loss, induced and sustained by the patient. It occurs most commonly in adolescent girls and young women, but adolescent boys and young men may also be affected, as may children approaching puberty and older women up to the menopause. The disorder is associated with a specific psychopathology whereby a dread of fatness and flabbiness of body contour persists as an intrusive overvalued idea, and the patients impose a low weight threshold on themselves. There is usually undernutrition of varying severity with secondary endocrine and metabolic changes and disturbances of bodily function. The symptoms include restricted dietary choice ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La nécessité d'assurer l'interopérabilité des terminaux a été reconnue comme une question essentielle par les fabricants et les opérateurs, qui s'efforcent conjointement de résoudre les problèmes résultant des choix laissés ouverts dans le cadre des normes 3GPP.

The need to ensure interoperability of terminals has been recognised as a key issue by manufacturers and operators, who are acting jointly to iron out problems resulting from options left open under 3GPP standards.


En 2005, l'Union a fait le choix stratégique de développer, conjointement avec l'ESA, une capacité européenne indépendante d'observation de la Terre afin de fournir des services dans les domaines de l'environnement et de la sécurité.

In 2005, the Union made the strategic choice of developing jointly with ESA an independent European Earth observation capacity to deliver services in the environmental and security fields.


(1.12) L’inscrit et le fournisseur qui ont fait conjointement le choix prévu au paragraphe (1.1) peuvent, dans un document établi en la forme déterminée par le ministre et contenant les renseignements requis, le révoquer conjointement pour ce qui est de toute fourniture effectuée à la date de prise d’effet précisée dans la révocation ou par la suite. Dès lors, le choix est réputé, pour l’application de la présente partie, ne pas avoir été fait relativement à la fourniture en cause.

(1.12) A registrant and a supplier who have jointly made an election under subsection (1.1) may, in prescribed form containing prescribed information, jointly revoke the election with respect to any supply made on or after the effective date specified in the revocation, and the election is thereby deemed, for the purposes of this Part, not to have been made with respect to that supply.


(4) Les personnes qui font conjointement le choix prévu au paragraphe (2) peuvent le révoquer conjointement.

(4) The persons that have jointly made an election under subsection (2) may jointly revoke the election.


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b) est ajouté au montant déterminé par ailleurs, selon l’alinéa 219(1)g), relativement à la banque entrante pour sa première année d’imposition se terminant après le versement du dividende, le montant du dividende moins, dans le cas où le dividende est versé au moyen du transfert d’un bien admissible relativement auquel la filiale canadienne et la banque entrante ont fait conjointement le choix prévu au paragraphe (3), ou découle d’un tel transfert, l’excédent de la juste valeur marchande du bien transféré sur le montant convenu par la filiale canadienne et la banque entrante dans leur choix.

(b) there is added to the amount otherwise determined under paragraph 219(1)(g) in respect of the entrant bank for its first taxation year that ends after the time at which the dividend is paid, the amount of the dividend less, where the dividend is paid by means of, or arises as a result of, a transfer of eligible property in respect of which the Canadian affiliate and the entrant bank have jointly elected under subsection (3), the amount by which the fair market value of the property transferred exceeds the amount the Canadian affiliate and the entrant bank have agreed on in their election.


Dans le cas où, si ce n'était l'application des articles 130 à 142, les alinéas 56 (1) b) et 60 b) de la Loi de l'impôt sur le revenu ne s'appliqueraient pas aux montants payés et reçus conformément à une ordonnance ou à un accord écrit, établi avant l'entrée en vigueur du présent article, ces alinéas ne s'appliquent pas, à moins que le payeur et le destinataire des montants ne fassent conjointement le choix de les assujettir à l'application de ces alinéas pour " L'amendement, mis aux voix, est adopté avec dissidence.

Where, but for the application of sections 130 to 142, paragraphs 56 (1) (b) and 60 (b) of the Income Tax Act would not apply to amounts paid and received pursuant to an order or a written agreement made before the coming into force of this section, those paragraphs do not apply unless the payor and the recipient of the amounts jointly elect to" The question being put on the amendment, it was adopted on division.


La directive 2009/138/CE prévoit la prise de décisions conjointes en ce qui concerne l'approbation des demandes d'utilisation d'un modèle interne au niveau du groupe et des filiales, l'approbation des demandes d'assujettissement d'une filiale aux articles 238 et 239 de cette directive et le choix du contrôleur du groupe sur une base différente des critères énoncés à l'article 247 de ladite directive.

Directive 2009/138/EC provides for joint decisions as regards the approval of applications to use an internal model at group and subsidiary levels, the approval of applications to make a subsidiary subject to Articles 238 and 239 of that Directive and the identification of the group supervisor on a different basis from the criteria set out in Article 247 thereof.


3. Avant d’entamer la procédure conjointe de passation de marché visée au paragraphe 1, les parties concluent un accord de passation conjointe de marché déterminant les modalités pratiques régissant cette procédure et le processus décisionnel en ce qui concerne le choix de la procédure, l’évaluation des offres et l’attribution du marché.

3. The joint procurement procedure referred to in paragraph 1 shall be preceded by a Joint Procurement Agreement between the Parties determining the practical arrangements governing that procedure, and the decision-making process with regard to the choice of the procedure, the assessment of the tenders and the award of the contract.


Si, par exemple, un couple français vivant en Belgique souhaite divorcer, le règlement donne aux conjoints le choix de demander le divorce soit en France, soit en Belgique, et la décision de divorce sera automatiquement reconnue dans l'autre État membre.

If, for example, a French couple living in Belgium want to divorce, the Regulation gives the spouses the choice to file for divorce in either France or Belgium. The divorce decision will be automatically recognised in the other Member State.


la stratégie retenue pour l'action conjointe de la Communauté et de l'État membre concerné, mettant en évidence la compatibilité des choix opérés avec les orientations stratégiques de la Communauté.

the strategy chosen for joint action by the Community and the Member State concerned, showing the consistency of the choices made with the Community strategic guidelines.




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conjoints le choix ->

Date index: 2022-04-18
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