Vertaling van "conjointe un régime " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

REER de conjoint [ régime enregistré d'épargne-retraite de conjoint | REER au profit du conjoint | régime enregistré d'épargne-retraite du conjoint ]
spousal RRSP [ spousal registered retirement savings plan ]

Régime d'indemnisation des conjoints d'attachés militaires canadiens [ Régime de prestations spéciales pour les conjoints d'attachés militaires canadiens ]
Canadian Forces Attachés Spouses Indemnity Plan [ Special Indemnity Plan for Spouses of Canadian Forces Attachés ]

cotisant à un RÉER de conjoint [ cotisant à un régime enregistré d'épargne-retraite de conjoint | cotisant à un RÉER au profit du conjoint ]
contributor to a spousal RRSP [ contributor to a spousal registered retirement savings plan | spousal registered retirement savings plan contributor | spousal RRSP contributor | spousal contributor ]

vit avec une(e) conjoint(e) seulement
Lives with spouse only

vit avec un(e) conjoint(e) et une autre ou d'autres personne(s)
Lives with spouse and other

location conjointe | propriété conjointe | tenance à bail conjointe | tenance conjointe
joint tenancy

locataire conjoint | propriétaire conjoint | tenant conjoint
joint tenant

pouvoir conjoint | pouvoir conjoint d'attribution | pouvoir conjoint de désignation
joint power | joint power of appointment

régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable
pass-through plan

syndrome du conjoint battu
Battered spouse syndrome

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La coordination sera également favorisée avec l'initiative de programmation conjointe pour stimuler la recherche sur la maladie d'Alzheimer et d'autres maladies neurodégénératives, et avec l'initiative de programmation conjointe "Vivre plus longtemps, et mieux – Les enjeux et les défis de l'évolution démographique", ainsi qu'avec l'initiative de programmation conjointe "Un régime sain pour une vie saine".
Coordination will be also fostered with the Joint Programming Initiative (JPI) to boost research on Alzheimer's and other neurodegenerative diseases, and the JPI 'More Years, Better Lives' - the potential and challenges of demographic change and the JPI "A Healthy Diet for a Healthy Life".

1. Le statut des fonctionnaires, le régime applicable aux autres agents et les règles adoptées conjointement par les institutions de l'Union aux fins de l'application de ce statut et de ce régime s'appliquent au personnel du CRU.
1. The Staff Regulations, the Conditions of Employment and the rules adopted jointly by the Union institutions, for the purpose of applying them shall apply to the staff of the Board.

1. Au bout de cinq années après l'entrée en vigueur du présent accord, sur demande de l'une d'elles, les parties réexaminent conjointement leurs régimes de ristourne de droits et de perfectionnement actif.
1. After five years from the entry into force of this Agreement, upon the request of either Party, the Parties shall jointly review their duty drawback and inward processing schemes.

Le statut des fonctionnaires des Communautés européennes (le statut) et le régime applicable aux autres agents de ces Communautés (le régime), fixés par le règlement (CEE, Euratom, CECA) no 259/68 du Conseil (11) et les règles adoptées conjointement par les institutions des Communautés européennes aux fins de l’application de ce statut et de ce régime devraient s’appliquer au personnel de l’agence.
The Staff Regulations of Officials of the European Communities (the Staff Regulations) and the Conditions of employment of other servants of the European Communities (the Conditions of Employment), laid down in Regulation (EEC, Euratom, ECSC) No 259/68 (11) and the rules adopted jointly by the European Community institutions for the purpose of applying those regulations should apply to the staff of the Agency.

Ledit régime abroge, avec effet à compter de son entrée en vigueur, les régimes spéciaux de lutte contre la production et le trafic de drogues du titre IV du règlement (CE) no 2501/2001, ainsi que les dispositions dudit règlement appliquées conjointement auxdits régimes.
That arrangement repeals with effect from its entry into force the special arrangements to combat drug production and trafficking of Title IV of Regulation (EC) No 2501/2001 and the provisions of Regulation (EC) No 2501/2001 applied in conjunction with those arrangements.

1. Le régime spécial d'encouragement en faveur du développement durable et de la bonne gouvernance du chapitre II, section 2, du présent règlement ainsi que les dispositions appliquées conjointement audit régime entrent en vigueur le 1er juillet 2005.
1. The special incentive arrangement for sustainable development and good governance of Section 2 of Chapter II of this Regulation as well as the provisions applied in conjunction with that arrangement shall enter into force on 1 July 2005.

La législation française applicable à un travailleur salarié ou à un ancien travailleur salarié pour l'application du chapitre 3 du titre III du règlement s'entend conjointement du ou des régimes de base d'assurance vieillesse et du ou des régimes de retraite complémentaire auxquels l'intéressé a été soumis".
The French legislation applicable to an employed worker or a former employed worker for the purposes of applying Chapter 3 of Title III of the Regulation is deemed to apply both to the basic old-age insurance scheme(s) and to the supplementary pension scheme(s) to which the person concerned has been subject".