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Avantages accordés à certains créanciers
Clivage parallèle à certaines faces cristallographiques
Conférence additive
Conférence devant un auditoire
Conférence à auditoire
Conférence à distance
Conférence à trois
Conversation à trois
OPICChim
Ordonnance PIC
Règlement sur le Programme de stagiaires en gestion
Réunion avec conférencier et auditoire
Réunion à auditoire
Réunion à public
Téléconférence
à certaines fins

Traduction de «conféré à certaines » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Décret concernant la nomination de certaines personnes à certains postes de la Division des services de laboratoire de la Direction générale de la protection de l'environnement de la région du Pacifique et du Yukon au ministère de l'Environnement

Appointment of Certains Persons to Certain Positions in the Laboratories Division of the Environmental Conservation Branch of the Pacific and Yukon Region of the Department of Environment Exclusion Approval Order


Règlement sur le Programme de stagiaires en gestion [ Règlement concernant la nomination de certaines personnes à certains postes du groupe de stagiaires en gestion (MM) dans le cadre du Programme de stagiaires en gestion ]

Management Trainee Program Regulations [ Regulations respecting the appointment of certain persons to certain Management Trainee (MM) Group positions within the Management Trainee Program ]


conférence à auditoire [ conférence devant un auditoire | réunion à auditoire | réunion à public | réunion avec conférencier et auditoire ]

lecture meeting


Ordonnance du 10 novembre 2004 relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international | Ordonnance PIC [ OPICChim ]

Ordinance of 10 November 2004 on the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent (PIC) Procedure for Certain Chemicals in International Trade | PIC Ordinance [ ChemPICO ]


conférence additive | conférence à trois

add-on conference | add-on | add-on third party | three-way calling


clivage parallèle à certaines faces cristallographiques

basal cleavage




avantages accordés à certains créanciers

undue preference to creditors


conférence à trois | conversation à trois

three-party call | 3PTY | three-way calling | three-party conference | three-way conferencing


téléconférence | conférence à distance

Teleconference | Teleconferencing
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
[17] Les États membres peuvent conférer à certaines organisations intermédiaires la responsabilité de gérer l'attribution de faibles sommes à des organisations ou initiatives de développement local.

[17] Member States can give certain intermediary organisations responsibility to manage the allocation of small sums to local development organisations or initiatives.


La directive 90/314/CEE du Conseil confère un certain nombre de droits importants aux consommateurs dans le domaine des voyages à forfait, en ce qui concerne notamment les obligations d'information, la responsabilité des professionnels liée à l'exécution d'un forfait et la protection conférée en cas d'insolvabilité d'un organisateur ou d'un détaillant.

Council Directive 90/314/EEC lays down a number of important consumer rights in relation to package travel, in particular with regard to information requirements, the liability of traders in relation to the performance of a package, and protection against the insolvency of an organiser or a retailer.


Cet effet anticoncurrentiel peut se produire, que la participation minoritaire soit passive (auquel cas elle ne confère pas d’influence sur les décisions de l’entreprise cible) ou active (elle confère une certaine influence sur les décisions de l’entreprise cible).

This anti-competitive effect may materialize whether the minority shareholding is passive (giving it no influence in the target's decisions) or active (giving it some influence over the target's decisions).


La transposition nationale de cet instrument juridique a conféré une certaine liberté aux États membres en ce qui concerne l’interprétation et l’application de ses dispositions, mais cette flexibilité a contribué à l’émergence de certains problèmes.

The national transposition of this legal instrument has given freedom to Member States regarding interpretation and implementation of the legal provisions, but this flexibility has contributed to some problems.


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La citoyenneté européenne confère un certain nombre de droits essentiels tels que le droit de libre circulation à l’intérieur de l'Union et le droit à une protection diplomatique et consulaire.

Citizenship of the Union entails a number of crucial rights, including free movement within the Union and diplomatic and consular protection.


La citoyenneté européenne confère un certain nombre de droits essentiels tels que le droit de libre circulation à l’intérieur de l'Union et le droit à une protection diplomatique et consulaire .

Citizenship of the Union entails a number of crucial rights, including free movement within the Union and diplomatic and consular protection .


L’avantage économique conféré à certaines entreprises par le Fonds est en soi de nature à fausser la concurrence étant donné que les garanties de l’État peuvent faciliter l’accès de ces entreprises à certaines activités autrement inaccessibles.

The economic advantage conferred by the Fund on specific undertakings may, by its very nature, distort competition, as the State guarantees may facilitate access by these undertakings to certain activities otherwise not open to them.


Le caractère abordable du service implique donc de conférer un certain pouvoir aux consommateurs par le truchement des obligations de service universel auxquelles sont soumises les entreprises désignées pour les assumer.

Affordability therefore means giving power to consumers through obligations imposed on undertakings designated as having universal service obligations.


Le caractère abordable du service implique donc de conférer un certain pouvoir aux consommateurs par le truchement des obligations de service universel auxquelles sont soumises les entreprises désignées pour les assumer.

Affordability therefore means giving power to consumers through obligations imposed on undertakings designated as having universal service obligations.


C'est le cas d'actifs généralement non négociables sur un marché mais comportant certaines caractéristiques particulières qui leur confèrent une certaine négociabilité, telles que des procédures de mise aux enchères sur le marché (s'il est nécessaire de liquider les actifs) et une valorisation quotidienne des cours.

This is the case for assets which are generally non-marketable but which have special features that introduce some marketability, including market auction procedures (if there is a need to liquidate the assets) and a daily price valuation.




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conféré à certaines ->

Date index: 2021-02-22
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