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Comité préparatoire de la conférence d'examen du TNP
Conférence préalable au procès
Conférence préalable à l'instruction
Conférence préparatoire au procès
Conférence préparatoire à l'audition de la motion
Conférence préparatoire à l'instruction

Traduction de «conférence préparatoire permettrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conférence préalable au procès | conférence préparatoire à l'instruction | conférence préparatoire au procès

pre-trial conference


conférence préalable à l'instruction [ conférence préparatoire à l'instruction | conférence préparatoire au procès ]

pre-trial conference


Conférence préparatoire des États arabes à la Conférence des Nations Unies sur les établissements humains (Habitat II)

Arab Preparatory Conference for the United Nations Conference on Human Settlements (Habitat II)


Conférence préparatoire multipartite à l'établissement d'une assemblée constituante

All Party Pre-constituent Assembly Conference


conférence préparatoire à l'audition de la motion

pre-motion conference


conférence préparatoire au procès

pre-trial conference


comité préparatoire de la conférence des parties chargée d'examiner le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires | comité préparatoire de la conférence d'examen du TNP

Preparatory Committee for the NPT Review Conference | Preparatory Committee for the Review Conference of the Parties to the Treaty on the Non-Proliferation of Nuclear Weapons


réunions régionales préparatoires à la Conférence mondiale sur les femmes

Regional Preparatory meetings to the World Conference on Women
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
27 (1) Si, dans le cas où une audience est prévue, la Commission estime qu’une conférence préparatoire permettrait d’accélérer la procédure, elle peut demander au greffier de prendre les arrangements nécessaires en vue de la tenue d’une telle conférence.

27 (1) The Tribunal may request its Registrar to arrange a pre-hearing conference if a hearing is to be held and the Tribunal is of the opinion that the pre-hearing conference might expedite the proceedings.


39 (1) Dans le cas où une audience est prévue et s’il estime que la tenue d’une conférence préparatoire permettrait d’accélérer l’instruction de la plainte, le Conseil peut demander au secrétaire de prendre les arrangements nécessaires à la tenue d’une telle conférence, par téléphone ou en présence des parties, afin :

39 (1) If a hearing is to be held and the Board is of the opinion that a pre-hearing conference might expedite the proceedings, the Board may request the Secretary to arrange a pre-hearing conference, to take place either by telephone or by the parties appearing before the Secretary, in order to


39 (1) Dans le cas où une audience est prévue et s’il estime que la tenue d’une conférence préparatoire permettrait d’accélérer l’instruction de la plainte, le Conseil peut demander au secrétaire de prendre les arrangements nécessaires à la tenue d’une telle conférence, par téléphone ou en présence des parties, afin :

39 (1) If a hearing is to be held and the Board is of the opinion that a pre-hearing conference might expedite the proceedings, the Board may request the Secretary to arrange a pre-hearing conference, to take place either by telephone or by the parties appearing before the Secretary, in order to


27 (1) Si, dans le cas où une audience est prévue, la Commission estime qu’une conférence préparatoire permettrait d’accélérer la procédure, elle peut demander au greffier de prendre les arrangements nécessaires en vue de la tenue d’une telle conférence.

27 (1) The Tribunal may request its Registrar to arrange a pre-hearing conference if a hearing is to be held and the Tribunal is of the opinion that the pre-hearing conference might expedite the proceedings.


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39 (1) Dans le cas où une audience est prévue, la Commission peut demander au greffier de prendre les arrangements nécessaires en vue de la tenue d’une conférence préparatoire si elle estime qu’une telle conférence permettrait d’accélérer la procédure quant à :

39 (1) The Tribunal may request its Registrar to arrange a pre-hearing conference if a hearing is requested and the Tribunal is of the opinion that the pre-hearing conference might expedite the proceedings regarding




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conférence préparatoire permettrait ->

Date index: 2023-10-15
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