Traduction de «conférence constitue » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).
Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.

sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]
unincorporated

constituer une société | constituer en société | constituer en personne morale | personnaliser | incorporer
incorporate | constitute a company

constitué en personne morale [ doté de la personnalité morale | constitué en société | constitué en corporation | Inc. | Incorporé | incorporé ]
incorporated [ Incorporated | Inc. ]

personne morale [ personne juridique | personne civile | personne morale civile | personne fictive | organisme doté de la personnalité morale | corporation | entité juridique | entité légale | corps constitué | corps constitué en corporation | corps constitué et politique | corps incorporé | soci ]
body corporate [ body corporate and politic | body politic and corporate | body politic or corporate | body politic | corporate body | corporate entity | legal entity | juridical entity | artificial person | juristic person | juridical person | conventional person | legal person | corporation ]

conférence des soins infirmiers
Nurse contact

Définition: Altération résiduelle du comportement, non spécifique et variable, après guérison d'une encéphalite virale ou bactérienne. Le syndrome est réversible, ce qui constitue la principale différence entre ce tableau et les troubles organiques de la personnalité.
Definition: Residual nonspecific and variable behavioural change following recovery from either viral or bacterial encephalitis. The principal difference between this disorder and the organic personality disorders is that it is reversible.

Définition: Une altération de la personnalité et du comportement peut constituer un trouble résiduel ou concomitant d'une maladie, d'une lésion, ou d'un dysfonctionnement cérébral.
Definition: Alteration of personality and behaviour can be a residual or concomitant disorder of brain disease, damage or dysfunction.

constituants laitiers | constituants naturels du lait
milk components | milk constituents

constituant majoritaire | constituant principal
major constituent

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

prend acte de l'enquête de la Médiatrice destinée à surveiller la pratique lors des réunions de trilogue, qui constituent la procédure consolidée utilisée pour l'adoption de la plupart des textes législatifs européens; encourage la Médiatrice, à cet égard, à faire pleinement usage des pouvoirs d'enquête que lui confèrent les traités et le statut du Médiateur.
Acknowledges the Ombudsman’s inquiry into ‘trilogues’, the established practice by which most EU legislation is adopted; urges the Ombudsman, within her remit under the Treaties and under the Ombudsman’s Statute, to make full use of her powers of investigation.

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil qui évaluent l’impact du droit national existant, qui confère le caractère d’infraction pénale au fait d’utiliser les services d’exploitation constituant la traite des êtres humains, sur la prévention de la traite des êtres humains, conformément à l’article 23 (2) de la directive 2011/36/UE (COM(2016) 719 final du 2 décembre 2016)
Report from the Commission to the European Parliament and the Council assessing the impact of existing national law, establishing as a criminal offence the use of services which are the objects of exploitation of trafficking in human beings, on the prevention of trafficking in human beings, in accordance with Article 23 (2) of the Directive 2011/36/EU (COM(2016) 719 final of 2 December 2016)

la séparation des constituants indésirables autres que ceux spécifiés au point a) ou au point b), dans la mesure où ce traitement ne modifie pas la composition de l’eau quant aux constituants essentiels qui lui confèrent ses propriétés, et sous réserve que:
the separation of undesirable constituents other than those specified in points (a) or (b), in so far as this treatment does not alter the composition of the water as regards the essential constituents which give it its properties, and provided that:

43 En effet, même si l’existence de caractéristiques particulières ou originales ne constitue pas une condition sine qua non de l’enregistrement, il n’en reste pas moins que leur présence peut, au contraire, conférer le degré requis de distinctivité à une marque qui en serait autrement dépourvue.
Even if the existence of specific or original characteristics does not constitute an essential condition for registration, the fact remains that their presence may, on the other hand, confer the required degree of distinctiveness on a trade mark which would not otherwise have it.

Ce document constitue le cinquième rapport annuel de la Commission européenne sur les progrès accomplis par l'UE afin de mettre en œuvre les engagements historiques pris en 2002 en vue de la conférence de Monterrey sur le financement du développement et ultérieurement complétés par le Conseil européen pour le sommet mondial des Nations unies sur l'accélération de la réalisation des OMD[5]. Les engagements de l'UE constituent, par ailleurs, une partie essentielle du consensus européen pour le développement.
The Commission hereby presents its fifth annual report on EU progress towards implementing the historic commitments agreed in 2002 ahead of the Monterrey Conference and further shaped by the European Council prior to the UN World Summit in 2005 to accelerate progress towards the MDG[5]. The EU commitments are, moreover, core parts of the European Consensus for Development.

En ce qui concerne les gains d'efficience générés par les conférences, celles-ci ne sont plus en mesure d'appliquer le tarif «conférences», mais elles parviennent encore à fixer le niveau des taxes et des surtaxes qui constituent une partie du prix du transport.
As regards the efficiencies generated by conferences, liner conferences are no longer able to enforce the conference tariff although they still manage to set charges and surcharges which are a part of the price of transport.

Les produits dans l'élaboration desquels l'IGP. «Castagna Cuneo» intervient, y compris à la suite d'un processus de préparation et de transformation, peuvent être commercialisés dans des conditionnements portant la mention de l'appellation précitée, sans arborer le logo communautaire, à condition que le produit sous indication protégée, certifié comme tel, constitue l'unique ingrédient appartenant à cette catégorie de produits; les utilisateurs du produit d'indication protégée aient obtenu l'autorisation des détenteurs du droit de propriété intellectuelle conféré par l'enregistrement de l'IGP., constitués en «consorzio» chargé de la protection par le Ministére des Politiques Agricoles et Forestières.
Products prepared using PGI ‘Castagna Cuneo’, even after further production or processing methods, may be released for consumption in packaging bearing a reference to this protected geographical indication without including the EU logo, provided that the protected designation product certified as such is the sole component of the product group concerned; users of the protected designation product are authorised by the holders of the intellectual property right concerned, grouped together in a syndicate and assigned a supervisory role by the Ministry for Agricultural and Forestry Policy.

Suite à la consultation de la Commission et du Parlement, dont les avis constituent le préalable essentiel au lancement d'une CIG (article 48 du traité UE), la conférence des représentants des gouvernements des États membres s'est ouverte le 14 février 2000 sous la présidence portugaise.
After consultation of the Commission and Parliament, whose opinions must be sought before an IGC is convened (Article 48 of the EU Treaty), the conference of Member States' government representatives opened on 14 February 2000 under the Portuguese Presidency.

c) la séparation des constituants indésirables autres que ceux spécifiés au point a) ou b), dans la mesure où ce traitement ne modifie pas la composition de l'eau quant aux constituants essentiels qui lui confèrent ses propriétés, et sous réserve que:
(c) the separation of undesirable constituents other than those specified in (a) or (b), in so far as this treatment does not alter the composition of the water as regards the essential constituents which give it its properties, and provided that:

considérant que, comme pour les aliments courants, il convient de déclarer au moins la teneur en constituants analytiques déterminant de façon substantielle la qualité de l'aliment; qu'il y a lieu de prévoir la déclaration de la teneur en certains constituants analytiques supplémentaires qui confèrent à l'aliment sa qualité d'aliment diététique;
Whereas, as in the case of ordinary feedingstuffs, at least the levels of analytical constituents having a direct effect on the quality of the feedingstuff should be declared; whereas provision should be made for the declaration of certain additional analytical constituents which give the feedingstuff its dietetic properties;