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Accessoire fixe
Alphabète confus
Alphabète confuse
Asaphographe
Asthénographe
Atechnographe
Auto confusion
Auto-confusion
Autoconfusion
Bien
Bien immeuble par destination
Bien meuble fixé à demeure
Causer de la confusion
Confusion
Confusion de peines
Confusion des peines
Confusion mentale
Créer de la confusion
Dysgrammatiste
Dysmorphographe
Gribouilleur
Gribouilleuse
Immeuble par destination
Installations
Lipopsychographe
Lipothymographe
Objet fixé à demeure
Plan compensé avec confusion
Plan équilibré avec confusion
Semer la confusion
Similitude entre marques de nature à prêter à confusion
Sonde gastrique à demeure
Sonde à demeure
écrivant confus
écrivante confuse

Vertaling van "confusion — demeure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
gribouilleur | gribouilleuse | alphabète confus | alphabète confuse | écrivant confus | écrivante confuse | dysmorphographe | asthénographe | dysgrammatiste | atechnographe | asaphographe | lipothymographe | lipopsychographe

wanchick writer | scrawler | scribbler


créer de la confusion [ semer la confusion | causer de la confusion ]

give rise to confusion [ provide a cause for confusion ]


sonde à demeure | sonde gastrique à demeure

Einhorn indwelling stomach tube


accessoire fixe | bien (meuble) fixé à demeure | installations | objet fixé à demeure

fixture


plan compensé avec confusion | plan équilibré avec confusion

balanced confounding


autoconfusion [ auto-confusion | auto confusion ]

autoconfusion [ auto-confusion ]


similitude entre marques de nature à prêter à confusion [ similarité entre les marques tendant à créer de la confusion ]

confusing similarity of marks [ confusing similarity of trademarks ]


confusion des peines | confusion de peines

concurrent sentencing | merger of sentences




bien immeuble par destination | immeuble par destination | bien meuble fixé à demeure | objet fixé à demeure

fixture | immovable fixture | immovable by destination | immovable by fixture | immoveable by destination
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Au demeurant, la prise en compte d’un surcroît de recettes au titre de l’impôt sur les sociétés est illégitime car elle conduit à une confusion des différents rôles de l’État.

Also, taking into account higher revenue from corporation tax is unlawful, as it leads to confusion of the different roles of the State.


Une liste "positive", incluant toutes les entités et constructions juridiques à considérer comme "agents payeurs à la réception" dans chaque État membre, est ainsi introduite en tant qu'annexe III. Le partage des responsabilités demeure cependant confus entre agents payeurs si plusieurs agents agissent en qualité d'intermédiaires avant que le revenu de l'épargne n'aboutisse au bénéficiaire effectif.

It proposes to add a positive list containing all the entities and legal arrangements regarded as ‘paying agents upon receipt of an interest payment’ as Annex III. However, the division of responsibility among paying agents remains unclear in situations where several paying agents operate as intermediate structures before the yield from the savings reaches the beneficial owner.


La confusion qui demeure à l'article 31 et dans l'amendement gouvernemental G-11.10 demeure parce que nous avons rejeté le sous-amendement de M. Loubier.

The one confusion associated with clause 31 and government amendment G-11.10 is not addressed, because we have voted down Mr. Loubier's subamendment.


8. observe, cependant, qu'une certaine confusion demeure parmi la population en ce qui concerne le champ précis des responsabilités du médiateur, puisque 75% des plaintes, environ, ne relèvent pas de son mandat; néanmoins, constate avec satisfaction que le médiateur, dans de tels cas, s'efforce d'aider les plaignants en les renvoyant à d'autres instances, en particulier la commission des pétitions ou les médiateurs nationaux et locaux, tout en continuant d'insister sur l'information correcte des citoyens par les différents moyens susmentionnés;

8. Notes, however, that there is still a level of confusion amongst the public regarding the precise scope of the Ombudsman's responsibility, since about 75% of the complaints fall outside his mandate; but notes with satisfaction that the Ombudsman tries in such cases to help the complainants by referring them to other bodies, in particular the Committee on Petitions or national and local ombudsmen, while continuing to stress the need for citizens to be kept properly informed through the various means mentioned above;


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La situation demeure toutefois confuse dans dix États membres (AT, FI, HU, IT, LT, LU, LV, PL, SE et SK).

Nevertheless, the situation in 10 Member States (AT, FI, HU, IT, LT, LU, LV, PL, SE, SK) remains unclear.


Il n'en demeure pas moins que la multiplicité des procédures de sélection ont été une source considérable de confusion pour les candidats au cours de la première phase du programme et que leur maintien est préoccupant.

However, multiple selection procedures were a major cause of confusion for applicants in phase I and their retention is worrying.


Une ordonnance selon laquelle le parent A demeure dans le foyer avec les enfants pourrait porter à confusion si une ordonnance attributive de garde ou une ordonnance relative à la surveillance selon laquelle les enfants devraient demeurer avec le parent B existe déjà. Les ordonnances établies en vertu de cette loi pourraient entrer en conflit avec celles établies en vertu des lois sur la protection de l'enfance et sur la garde des enfants.

It would be confusing to have an order that parent A stays in the home with the children while a custody or child welfare supervision order provides that the children should be with parent B. There is the potential for the orders under this act to conflict with those under custody and child protection legislation.


Toutefois la mission conduite par la Commission europeenne a pu se rendre compte sur place qu'une certaine confusion demeure.

But the Commission mission was able to see first hard that a degree of confusion still reigns.


Toutefois la mission conduite par la Commission europeenne a pu se rendre compte sur place qu'une certaine confusion demeure.

But the Commission mission was able to see first hard that a degree of confusion still reigns.


Elle procède de la façon dont les pays européens se sont développés ces dernières décennies et correspond à notre volonté de demeurer ce que nous sommes dans le respect de nos valeurs et de nos diversités. Il est important à cet égard qu'il n'y ait pas de confusion entre les débats qui se déroulent à l'échelle nationale et ceux que nous avons au niveau européen.

It is the fruit of Europe's development over the last few decades, the proof of our determination to preserve identity to keep our different values and uniqueness .It is important here to draw a distinction between discussions at national level and those at European level.




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confusion — demeure ->

Date index: 2022-08-02
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