Traduction de «confusion quant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

gribouilleur | gribouilleuse | alphabète confus | alphabète confuse | écrivant confus | écrivante confuse | dysmorphographe | asthénographe | dysgrammatiste | atechnographe | asaphographe | lipothymographe | lipopsychographe
wanchick writer | scrawler | scribbler

créer de la confusion [ semer la confusion | causer de la confusion ]
give rise to confusion [ provide a cause for confusion ]

concourant quant au résultat [ concordant quant au résultat | au même effet quant à la conclusion | qui a souscrit au résultat | qui a souscrit à la conclusion ]
concurring in the result

instances offrant identité quant à l'objet et quant aux parties
where the cause of action and the parties in both courts are the same

examen quant à certaines irrégularités | examen quant à la forme
examination as to formal requirements | formalities examination

réquisition quant au transfert | réquisition quant au transport
requisition on conveyance

autoconfusion [ auto-confusion | auto confusion ]
autoconfusion [ auto-confusion ]

confusion des peines | confusion de peines
concurrent sentencing | merger of sentences

confusion | confusion mentale
confusion

confusion mentale
mental confusion

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

De manière générale, il paraît que l'emploi d'une même expression pour des concepts tout à faits distincts sème une certaine confusion quant à l'interprétation de la Convention.
Generally, the use of the same expression for very different concepts generates confusion in the interpretation of the Convention.

Il peut y avoir confusion quant à l'origine commerciale des produits ou services lorsqu'une entreprise utilise le même signe qu'un nom commercial, ou un signe similaire, de telle manière qu'un lien est établi entre ses produits ou services et la société qui porte ce nom.
Confusion as to the commercial source from which the goods or services emanate may occur when a company uses the same or a similar sign as a trade name in such a way that a link is established between the company bearing the name and the goods or services coming from that company.

1. Les entreprises d'investissement ne créent aucune ambiguïté ni confusion quant aux responsabilités qui leur incombent lorsqu'elles évaluent l'adéquation de leurs services d'investissement ou instruments financiers conformément à l'article 25, paragraphe 2, de la directive 2014/65/UE.
1. Investment firms shall not create any ambiguity or confusion about their responsibilities in the process when assessing the suitability of investment services or financial instruments in accordance with Article 25(2) of Directive 2014/65/EU.

L’exclusion totale de cette part croissante du marché des distributeurs automatiques du champ d’application de la présente directive serait toutefois source de confusion quant aux frais de retrait.
Excluding that fast-growing part of the ATM market from the scope of this Directive completely could, however, lead to confusion about withdrawal charges.

Afin d'éviter toute confusion quant à la version applicable de l'annexe II, cette annexe, dans son libellé modifié, doit être remplacée par une nouvelle annexe II.
To avoid confusion as to which version of Annex II applies, this Annex, in its amended form, needs to be replaced by a new Annex II.

Quant à savoir s'il existe une certaine confusion quant à la manière d'y parvenir, je peux vous répondre quant aux dispositions relatives au registre des délinquants sexuels, mais, pour éviter toute possibilité de confusion, M. Yost devrait être invité à répondre au sujet des dispositions concernant les empreintes génétiques.
As to whether there is confusion as to how that is effected, I can speak quite clearly to the sex offender registry provisions, and Mr. Yost should be invited to speak to the DNA provisions in order to avoid any confusion.

Il existe une confusion quant aux obligations et aux droits des individus et un flou délibéré quant à la frontière entre ce qui touche un individu et ce qui concerne le groupe en tant que collectivité.
There is confusion over the obligations and entitlements of individuals and a deliberate blurring of the lines between what affects an individual and what applies to the group as a collective.

Elle constitue également une première démarche de clarification de leur couverture par la législation européenne, de sorte que leur actuelle modernisation puisse se poursuivre sans confusion quant à la conformité avec la législation européenne.
It is also a first step in clarifying how EU law relates to them, so that their current modernisation can continue without confusion over whether this conforms to EU laws.

Il relève que si l'objectif consistant à empêcher d'éventuelles confusions quant à l'identité en limitant le droit de changer de nom patronymique est un objectif légitime, les risques ne sauraient être exagérés et l'enregistrement officiel du changement d'un nom réduit le risque de confusion.
He notes that whilst the aim of preventing confusion over identity by limiting the right to change surnames is a legitimate one, the dangers should not be exaggerated and that official registration of a change of name will reduce the chance of confusion.

Par contre, sur l'étiquetage, le panel se contente d'estimer que les spécimens qui lui ont été présentés ne semblaient pas prêter à confusion quant à leur origine et ne retient pas les arguments communautaires.
On the issue of labelling, however, the panel merely commented that the specimens it had examined did not seem likely to cause confusion regarding the origin of the products and failed to uphold the Community's complaint.