Vertaling van "confuses du conseil " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

gribouilleur | gribouilleuse | alphabète confus | alphabète confuse | écrivant confus | écrivante confuse | dysmorphographe | asthénographe | dysgrammatiste | atechnographe | asaphographe | lipothymographe | lipopsychographe
wanchick writer | scrawler | scribbler

créer de la confusion [ semer la confusion | causer de la confusion ]
give rise to confusion [ provide a cause for confusion ]

facteur de confusion | variable confondante | variable de confusion
confounder | confounding factor | confounding variable

plan compensé avec confusion | plan équilibré avec confusion
balanced confounding

similitude entre marques de nature à prêter à confusion [ similarité entre les marques tendant à créer de la confusion ]
confusing similarity of marks [ confusing similarity of trademarks ]

confusion des peines | confusion de peines
concurrent sentencing | merger of sentences

autoconfusion [ auto-confusion | auto confusion ]
autoconfusion [ auto-confusion ]

confusion | confusion mentale
confusion

président-directeur général | P.-D. G. | PDG | p.-d. g. | pdg | présidente-directrice générale | président et chef de la direction générale | présidente et chef de la direction générale | président et chef de la direction | présidente et chef de la direction | président du conseil et chef de la direction | présidente du conseil et chef de la direction | président du conseil d'administration et directeur général | présidente du conseil d'administration et directrice générale | président du conseil et directeur général | présidente du conseil et directrice générale | président du conseil d'administration | présidente du conseil d'administration | pédégé | pédégée | pédégère
president and chief executive officer | chairman and chief executive officer | chairman of the board and chief executive officer | chairman and managing director | president and general manager

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le Conseil est préoccupé par les pratiques qui, dans certains cas, ont conduit à une concurrence réduite, à la fourniture insuffisante d'informations, à un risque de confusion d'intérêts, à des pratiques d'évaluation divergentes et à des lacunes dans la gestion des dossiers.
The Council expresses its concern about practices which, in some cases, led to reduced competition, inadequate provision of information, possible confusion of interests, inconsistent evaluation practices and shortcomings in the management of files.

Permettre au même conseiller de fournir à la fois des conseils indépendants et des conseils non indépendants peut créer une certaine confusion pour le client.
Enabling the same adviser to provide both independent and non-independent advice could create confusion for the client.

L’exigence relative à la communication de toute modification de l’acte constitutif ou des statuts de l’émetteur aux autorités compétentes de l’État membre d’origine fait double emploi avec les exigences semblables au titre de la directive 2007/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 concernant l’exercice de certains droits des actionnaires de sociétés cotées (12), et risque de créer de la confusion sur le rôle de l’autorité compétente.
The requirement to communicate any amendment of an issuer’s instruments of incorporation or statutes to the competent authorities of the home Member State overlaps with the similar requirement under Directive 2007/36/EC of the European Parliament and of the Council of 11 July 2007 on the exercise of certain rights of shareholders in listed companies (12) and can result in confusion regarding the role of the competent authority.

L’exigence relative à la communication de toute modification de l’acte constitutif ou des statuts de l’émetteur aux autorités compétentes de l’État membre d’origine fait double emploi avec les exigences semblables au titre de la directive 2007/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 concernant l’exercice de certains droits des actionnaires de sociétés cotées , et risque de créer de la confusion sur le rôle de l’autorité compétente.
The requirement to communicate any amendment of an issuer’s instruments of incorporation or statutes to the competent authorities of the home Member State overlaps with the similar requirement under Directive 2007/36/EC of the European Parliament and of the Council of 11 July 2007 on the exercise of certain rights of shareholders in listed companies and can result in confusion regarding the role of the competent authority.

Il convient que les produits agricoles et les denrées alimentaires soient soumis, en ce qui concerne leur étiquetage, aux règles générales établies dans la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 mars 2000 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l’étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard (12), et en particulier aux dispositions visant à empêcher tout étiquetage susceptible de créer des confusions chez les consommateurs ou de les induire en erreur.
The labelling of agricultural products and foodstuffs should be subject to the general rules laid down in Directive 2000/13/EC of the European Parliament and of the Council of 20 March 2000 on the approximation of the laws of the Member States relating to the labelling, presentation and advertising of foodstuffs (12), and in particular the provisions aimed at preventing labelling that may confuse or mislead consumers.

En ce qui concerne les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, ainsi que les produits agricoles non transformés relevant du champ d'application du règlement (CE) no 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques (6), la possibilité que seuls les produits certifiés biologiques pourraient être éligibles à l'attribution du label écologique de l'UE devrait être envisagée afin d'éviter toute confusion chez le consommateur.
For food and feed products, as well as unprocessed agricultural products that lie within the scope of Council Regulation (EC) No 834/2007 of 28 June 2007 on organic production and labelling of organic products (6), the option that only those products certified as organic would be eligible for award of the EU Ecolabel should be considered, to avoid confusion for consumers.

(4) Pour éviter toute confusion, il convient de préciser que les minéraux font référence aux matières premières pour aliments des animaux au sens de l'annexe de la directive 96/25/CE du Conseil du 29 avril 1996 concernant la circulation et l'utilisation des matières premières pour aliments des animaux(4), modifiée en dernier lieu par la directive 2001/46/CE du Parlement européen et du Conseil(5).
(4) In order to avoid any confusion it is appropriate to specify that minerals refer to the feed materials in the meaning of the Annex of Council Directive 96/25/EC of 29 April 1996 on the circulation and use of feed materials(4) as last amended by Directive 2001/46/EC of the European Parliament and of the Council(5).

(65) Il importe d'éviter la confusion entre les missions de l'Autorité et celles de l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments (EMEA) instituée par le règlement (CEE) n° 2309/93 du Conseil du 22 juillet 1993(19).
(65) It is important to avoid confusion between the missions of the Authority and the European Agency for the Evaluation of Medicinal Products (EMEA) established by Council Regulation (EEC) No 2309/93(19).

Il importe d'éviter la confusion entre les missions de l'Autorité et celles de l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments (EMEA) instituée par le règlement (CEE) no 2309/93 du Conseil du 22 juillet 1993 .
It is important to avoid confusion between the missions of the Authority and the European Agency for the Evaluation of Medicinal Products (EMEA) established by Council Regulation (EEC) No 2309/93 .

considérant qu'il convient de prévoir des dispositions particulières concernant la dénomination de certains mélanges de boissons spiritueuses dans le but d'assurer une concurrence loyale entre ces mélanges et les boissons spiritueuses définies dans le règlement (CEE) no 1576/89 ainsi que de bien informer le consommateur sur la nature et la composition alcoolique de ces mélanges en permettant ainsi d'éviter une confusion quant à leur nature; que ces dispositions particulières complètent les obligations prévues dans la directive 79/112/CEE du Conseil (3), modifiée en dernier lieu par la directive 93/102/CE de la Commission (4), relative à l'étiquetage des denrées alimentaires ainsi que celles prévues par la directive 75/106/CEE du Conseil (5), modifiée en dernier lieu par la directive 89/676/CEE (6), relative au préconditionnement en volume de certains liquides en préemballages;
Whereas special provisions should be laid down concerning the names of certain mixtures of spirit drinks with a view to ensuring fair competition between such mixtures and spirit drinks as defined in Regulation (EEC) No 1576/89 and to informing consumers properly as to the nature and alcoholic composition of the mixtures so as to avoid any confusion with regard to them; whereas such special provisions are to supplement the obligations laid down in Council Directive 79/112/EEC (3), as last amended by Commission Directive 93/102/EC (4), on the approximation of the laws of the Member States relating to the labelling of foodstuffs and in Council Directive 75/106/EEC (5), as last amended by Directive 89/676/EEC (6), on the making-up by volume of certain prepackaged liquids;