Vertaling van "confuse et selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

gribouilleur | gribouilleuse | alphabète confus | alphabète confuse | écrivant confus | écrivante confuse | dysmorphographe | asthénographe | dysgrammatiste | atechnographe | asaphographe | lipothymographe | lipopsychographe
wanchick writer | scrawler | scribbler

créer de la confusion [ semer la confusion | causer de la confusion ]
give rise to confusion [ provide a cause for confusion ]

acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure
time of day routing

placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente
seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list

facteur de confusion | variable confondante | variable de confusion
confounder | confounding factor | confounding variable

plan compensé avec confusion | plan équilibré avec confusion
balanced confounding

autoconfusion [ auto-confusion | auto confusion ]
autoconfusion [ auto-confusion ]

similitude entre marques de nature à prêter à confusion [ similarité entre les marques tendant à créer de la confusion ]
confusing similarity of marks [ confusing similarity of trademarks ]

confusion des peines | confusion de peines
concurrent sentencing | merger of sentences

analyse différenciée selon les sexes | ADS | analyse différenciée selon le sexe | analyse différenciée selon le genre | analyse comparative entre les sexes | ACS
gender-differentiated analysis | GDA | gender-based analysis | GBA

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

17 (1) Aucune demande d’enregistrement d’une marque de commerce qui a été annoncée selon l’article 37 ne peut être refusée, et aucun enregistrement d’une marque de commerce ne peut être radié, modifié ou tenu pour invalide, du fait qu’une personne autre que l’auteur de la demande d’enregistrement ou son prédécesseur en titre a antérieurement employé ou révélé une marque de commerce ou un nom commercial créant de la confusion, sauf à la demande de cette autre personne ou de son successeur en titre, et il incombe à cette autre personne ou à son successeur d’établir qu’il n’avait pas abandonné cette marque de commerce ou ce nom commercial créant de la confusion, à la date de l’annonce de la demande du requérant.
17 (1) No application for registration of a trade-mark that has been advertised in accordance with section 37 shall be refused and no registration of a trade-mark shall be expunged or amended or held invalid on the ground of any previous use or making known of a confusing trade-mark or trade-name by a person other than the applicant for that registration or his predecessor in title, except at the instance of that other person or his successor in title, and the burden lies on that other person or his successor to establish that he had not abandoned the confusing trade-mark or trade-name at the date of advertisement of the applicant’s application.

(5) Le droit, pour un requérant, d’obtenir l’enregistrement d’une marque de commerce enregistrable n’est pas atteint par l’emploi antérieur ou la révélation antérieure d’une marque de commerce ou d’un nom commercial créant de la confusion, par une autre personne, si cette marque de commerce ou ce nom commercial créant de la confusion a été abandonné à la date de l’annonce de la demande du requérant selon l’article 37.
(5) The right of an applicant to secure registration of a registrable trade-mark is not affected by the previous use or making known of a confusing trade-mark or trade-name by another person, if the confusing trade-mark or trade-name was abandoned at the date of advertisement of the applicant’s application in accordance with section 37.

(4) Le droit, pour un requérant, d’obtenir l’enregistrement d’une marque de commerce enregistrable n’est pas atteint par la production antérieure d’une demande d’enregistrement d’une marque de commerce créant de la confusion, par une autre personne, à moins que la demande d’enregistrement de la marque de commerce créant de la confusion n’ait été pendante à la date de l’annonce de la demande du requérant selon l’article 37.
(4) The right of an applicant to secure registration of a registrable trade-mark is not affected by the previous filing of an application for registration of a confusing trade-mark by another person, unless the application for registration of the confusing trade-mark was pending at the date of advertisement of the applicant’s application in accordance with section 37.

À la Chambre, selon la tradition et la coutume, selon l'usage, en somme, lorsqu'il y a confusion au sujet de documents, de leur existence ou de la mention qu'on en fait, particulièrement pendant la période des questions, on peut demander le consentement unanime de la Chambre pour déposer les documents en question.
It has been the custom and convention of the House, and in fact, a welcome practice, that whenever there is confusion about documents, their existence or what was referred to therein, especially during the course of question period, the House has an opportunity to table those documents through unanimous consent.

7. prend acte de l'observation de la Cour des comptes selon laquelle l'Agence a considérablement amélioré la transparence des procédures de recrutement d'année en année; note toutefois que le rapport de la Cour des comptes relève encore une certaine confusion entre critères de sélection et d'éligibilité en ce qui concerne les années pertinentes d'expérience professionnelle; relève, en outre, qu'aucun élément ne permet d'attester que le contenu des épreuves écrites et les notes minimales pour y être convoqué étaient déterminés avant l'examen des candidatures.
7. Notes the Court of Auditors' observation that the Agency had improved the transparency of recruitment procedures over the years; notes, however, that the Court of Auditors' report still found confusion between eligibility and selection criteria as regards the relevant years of professional experience required; notes, furthermore, that there was no evidence that the content of, and the thresholds for, written tests were determined before applications were examined;

7. prend acte de l'observation de la Cour des comptes selon laquelle l'Agence a considérablement amélioré la transparence des procédures de recrutement d'année en année; note toutefois que le rapport de la Cour des comptes relève encore une certaine confusion entre critères de sélection et d'éligibilité en ce qui concerne les années pertinentes d’expérience professionnelle; en outre, aucun élément ne permet d’attester que le contenu des épreuves écrites et les notes minimales pour y être convoqué étaient déterminés avant l’examen des candidatures.
7. Notes the Court of Auditors' observation that the Agency had improved the transparency of recruitment procedures over the years; notes, however, that the Court of Auditors' report still found confusion between eligibility and selection criteria as regards the relevant years of professional experience required; it found, furthermore, no evidence that the content of, and the thresholds for, written tests were determined before applications were examined;

Bien que je reconnaisse le travail important réalisé par les rapporteurs, et sans aucun doute leurs bonnes intentions, en essayant de tout inclure dans un texte de 27 pages, la proposition est confuse et, selon moi, beaucoup moins valable que ne le méritent le programme de Stockholm et la Présidence suédoise.
Whilst I acknowledge the hard work of the rapporteurs, and no doubt their noble intentions, by trying to include everything in the 27-page text, the motion is confused and, in my view, a lot less valuable than the Stockholm Agenda and the Swedish Presidency deserve.

1. observe, avec préoccupation, que la coordination des politiques économiques au niveau de l'Union consiste en une variété d'instruments et d'engagements contraignants et non contraignants ce qui pourrait nuire à la sécurité juridique de l'ordre de l'Union et qui, selon l'opinion publique, est source de confusion quant au mandat exact des responsabilités assumées par les États membres en vertu de leur statut de membre ou de non-membre de la zone euro;
1. Notes with concern that economic policy coordination at EU level consists of a variety of binding and non-binding instruments and commitments which might undermine the legal certainty of the EU order and which, in the public opinion, produces confusion as to the exact remit of the responsibilities undertaken by Member States in relation to their status as members or non-members of the eurozone;

Le moins qu'on puisse dire, c'est que cela entraînerait une certaine confusion et, selon moi, il serait tout à fait irresponsable de commencer à déposer des motions auxquelles sont annexées d'autres motions, ou d'autres rapports.
In fact, it is, to say the least, confusing and I think a little irresponsible to start having motions that have other motions attached to them, or other reports attached to them.

Permettez-moi de déclarer qu'il s'agit là, selon moi, d'une lamentable confusion entre les responsabilités de l'ancienne Commission pour les comptes de 1997 et les responsabilités de la nouvelle Commission pour l'avenir. Nous estimons que la nouvelle Commission n'a pas à assumer une responsabilité pour les choses passées. Il est, selon nous, erroné de parler de la responsabilité de la Commission en tant qu'institution.
Again, I must say that we are concerned here with an extremely unfortunate confusion of the old Commission’s accountability for 1997 and the new Commission’s accountability for the future. We do not think that the new Commission, under any circumstances, could incur liability for the past. We think it is wrong to talk about the Commission’s liability as an institution.