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Ayant à l'esprit
Collègue à l'esprit combatif
Collègue à l'esprit combattif
Conforme avec défaillances mineures
Conforme avec exceptions mineures
Conforme à l'an 2000 avec défaillances mineures
Conforme à l'énoncé de fait légal
Constituant une infraction
DDS
Formation à l'esprit d'entreprendre
Formation à l'esprit de création d'entreprise
Formation à l'esprit entrepreneurial
Gardant présent à l'esprit
Gardant à l'esprit
Mariage non conforme à l'esprit des écritures
Partiellement conforme
Partiellement conforme à l'an 2000
Typique
Typique de l'énoncé de fait légal
Typiquement constitutif d'une infraction

Traduction de «conforme à l’esprit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
mariage non conforme à l'esprit des écritures

unscriptural marriage


formation à l'esprit de création d'entreprise | formation à l'esprit d'entreprendre | formation à l'esprit entrepreneurial

entrepreneurial spirit training | entrepreneurship spirit training


ayant à l'esprit [ gardant présent à l'esprit | gardant à l'esprit ]

keeping in mind


collègue à l'esprit combatif [ collègue à l'esprit combattif ]

combat-minded colleague


conforme avec défaillances mineures | conforme avec exceptions mineures | conforme à l'an 2000 avec défaillances mineures

Y2K compliant with minor exceptions | Year 2000 compliant with minor exceptions | compliant with minor exceptions | compliant with minor issues


Déclaration sur le règlement des différends conformément à l'Accord sur la mise en oeuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 ou à la Partie V de l'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires

Declaration on dispute Settlement Pursuant to the Agreement on Implementation of Article VI of the General Agreement on Tariffs and Trade 1994 or Part V of the Agreement on Subsidies and Countervailing Measures


partiellement conforme à l'an 2000 | partiellement conforme

Y2K partially compliant | Year 2000 partially compliant | partially compliant


Déclaration sur le règlement des différends conformément à l'Accord sur la mise en oeuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 ou à la Partie V de l'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires [ DDS ]

Declaration on Dispute Settlement Pursuant to the Agreement on Implementation of Article VI of the General Agreement on Tariffs and Trade 1994 or Part V of the Agreement on Subsidies and Countervailing Measures [ DDS ]


typique | conforme à l'énoncé de fait légal | typique de l'énoncé de fait légal | typiquement constitutif d'une infraction | constituant une infraction

fulfilling the elements of the offence | in conformity with the elements of the offence


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
De plus, conformément à l'esprit du troisième «paquet énergie» et en complément de ses dispositions, la directive relative à l’efficacité énergétique[4] soutient le développement de services énergétiques fondés sur des données provenant de compteurs intelligents, ainsi que le développement de l'effacement de consommation[5] et d'une tarification dynamique.

Furthermore, in line with the spirit, and complementing the provisions of the Third Package, the Energy Efficiency Directive[4] supports the development of energy services based on data from smart meters, demand response[5] and dynamic prices.


De plus, une politique destinée à répondre aux différents défis de l'Union, qui reconnaît et associe le niveau régional, est conforme à l'esprit du Livre blanc sur la gouvernance, et plus particulièrement aux obligations du traité au titre de la cohésion, à savoir "promouvoir un développement harmonieux de l'ensemble de la Communauté" et "réduire l'écart entre les niveaux de développement des diverses régions et le retard des régions ou îles les moins favorisées, y compris les zones rurales".

In addition, a policy intended to meet the various challenges facing the Union, that recognises and involves the regional level, is consistent with the spirit of the Commission White Paper on Governance, and especially with the obligations arising under the Treaty on cohesion, which are to "promote its overall harmonious development" and "reducing disparities between the levels of development of the various regions and the backwardness of the least favoured regions or islands, including rural areas".


Conformément à l’esprit et aux priorités de son rapport d’activité annuel de 2006 sur la croissance et l’emploi, la Commission invite les entreprises européennes à «passer à la vitesse supérieure» et à s’engager plus résolument en faveur de la RSE.

In keeping with the spirit and priority areas of its 2006 Annual Progress Report on Growth and Jobs, the Commission invites European enterprises to “move up a gear” and to strengthen their commitment to CSR.


Elle ne se substitue ni aux règles existantes du pacte, ni à l'évaluation globale de la situation économique et budgétaire générale de chaque État membre, de la zone euro et de l'UE tout entière que la Commission et le Conseil doivent réaliser, conformément à l'esprit du traité et à son objectif global de finances publiques saines.

It does not replace the existing rules of the Pact, nor the need for an overall assessment by the Commission and the Council of the broader economic and fiscal situation of each Member State, the euro area and the EU as a whole, in line with the spirit of the Treaty and its overall objective of ensuring sound public finances.


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Ce n'était pas là l'intention des législateurs, mais lorsque nous obligeons la famille à se présenter devant les tribunaux pour régler un litige dans une atmosphère d'accusation, nous agissons peut-être dans l'intérêt des clients ou conformément à l'esprit de la loi, mais nous n'agissons pas de façon conforme à l'esprit de la famille.

The framers of the act did not intend this but once we take the family and put it before the courts in a litigious manner, in an adversarial manner, then right off the bat we find ourselves acting in ways that might be in the best interests of clients or might be in the spirit of the legislation, but are not in the spirit of the family.


L'accroissement de la responsabilisation est conforme à l'esprit du régime de justice militaire et comporte des précisions en matière de transparence aux paragraphes 18(4) et 18(5), en vue de s'assurer que le vice-chef d'état-major de la Défense et ses successeurs sont conformes à l'esprit à la lettre de leur engagement. Ainsi, ils s'engagent à n'avoir recours à cette disposition que rarement et à s'en servir pour renforcer l'indépendance des enquêtes, et non pas pour les compromettre d'une façon quelconque.

That enhancement of accountability in the spirit of the military justice system also contains a transparency provision set out in 18.4 and 18.5 that will ensure that this VCDS and his successors are true to the spirit and letter of their commitment, which is to use this provision rarely and to use it to shore up the independence of investigations, not to compromise them in any way.


C'est conforme à l'esprit. C'est conforme à l'esprit de notre réglementation, oui.

That is consistent with the spirit— It's consistent with the spirit of our regulations, yes.


Le Canada commence donc, dans un esprit de collaboration, à jeter les bases d'un nouveau système de centres de garde et d'apprentissage pour les enfants à l'échelle du pays. Il s'agit d'une initiative canadienne et d'un système canadien conformes à l'esprit canadien.

So Canada begins — working together — to build the foundations for a new system of child care and development centres across this great nation: a Canadian initiative, a Canadian system, the Canadian way.


- La participation effective de toutes les parties intéressées concernées (ONG, environnement, consommateurs, PME, autorités, représentants d'entreprises conformément à l'esprit de l'Accord OTC) n'est pas encore suffisamment bien garantie, ni au niveau des OEN, ni dans tous les États membres.

- The effective participation of all interested parties concerned (NGOs, environment, consumers, SMEs, authorities, business representatives in accordance with the spirit of the TBT Agreement) is not yet sufficiently well guaranteed, neither at ESO level, nor within all Member States.


Le fait qu'il soit possible de publier les noms dans de tels cas, effectivement, va à tout le moins à l'encontre de l'esprit de ces règles. [.] De façon générale, je dirais que l'esprit de ces instruments de l'ONU me semble beaucoup plus conforme à l'esprit général de la Loi sur les jeunes contrevenants qu'à celui du projet de loi qui, lui, se rapproche davantage du droit criminel traditionnel.

The possibility of publishing names in such cases is, at the very least, inconsistent with the spirit of these rules .In general, I think that the spirit of these UN instruments is much closer to the general spirit of the Young Offenders Act than to the bill, which is closer to traditional criminal law.


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