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Accréditif confirmé
Conclusion d'accord
Conclusions de l'auditeur
Conclusions du contrôleur
Conclusions du vérificateur
Confirmation
Confirmation primitive
Confirmer une conclusion
Contribuer à la conclusion d'un accord officiel
Crédit confirmé
Crédit documentaire confirmé
Faire connaître sa décision
Faire part de sa décision
Faire part de ses conclusions
Primitive de confirmation
Ratification d'accord
Rendre compte de sa réflexion
Rendre compte de ses conclusions
Rendre une décision
Se prononcer à ce sujet
Statuer

Vertaling van "confirmé sa conclusion " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


faire connaître sa décision [ faire part de ses conclusions | faire part de sa décision | se prononcer à ce sujet | statuer | rendre une décision | rendre compte de sa réflexion | rendre compte de ses conclusions ]

report back


accréditif confirmé | crédit confirmé | crédit documentaire confirmé

confirmed credit | confirmed documentary credit | confirmed letter of credit


confirmation | confirmation primitive | primitive de confirmation

confirm | confirm primitive


conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur

audit conclusions


Traités nos 1 et 2 conclus entre Sa Majesté la Reine et les Chippaouais et les Cris du Manitoba et des territoires adjacents, et adhésions à ces derniers

Treaties 1 and 2 Between Her Majesty The Queen and The Chippewa and Cree Indians of Manitoba and Country Adjacent with Adhesions


appliquer des conclusions scientifiques dans le domaine de la santé

integrate evidence-based practice | integrateresearch evidence into decision making | implement scientific decision making in healthcare | implement scientiic decision-making procedures


contribuer à la conclusion d'un accord officiel

expedite dispute resolution | promote dispute resolution | facilitate official agreement | promote official agreement


tirer des conclusions des résultats d’une étude de marché

draw conclusions from market research findings | draw conclusions from market research result | draw conclusions from market research results | interpret market research results


ratification d'accord [ conclusion d'accord ]

ratification of an agreement [ conclusion of an agreement | signatures, accessions, ratifications(UNBIS) ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cet arrêt a confirmé les conclusions de l'arrêt El Dridi et constaté qu'une réglementation nationale qui rend le séjour irrégulier passible d'une peine d'emprisonnement est incompatible avec la directive sur le retour.

It confirmed the findings of the El Dridi judgement and found national law sanctioning illegal stay with a threat of criminal law imprisonment incompatible with the Return Directive.


Dans un arrêt rendu dans une affaire similaire (C-329/11 Achoughbabian), la CJUE a confirmé les conclusions de l’arrêt El Dridi et a déclaré qu'une réglementation nationale qui rend le seul séjour irrégulier passible d'une peine d'emprisonnement est incompatible avec la directive sur le retour.

A judgment in a similar case (C-329/11 Achoughbabian) confirmed the findings of the El Dridi judgment and found that national law sanctioning mere irregular stay with a threat of criminal law imprisonment was incompatible with the Return Directive.


L'évaluation a confirmé les conclusions de la feuille de route pour l’énergie à l'horizon 2050[6], à savoir que les coûts de la transition vers une économie à faible intensité de carbone ne diffèrent pas sensiblement des coûts qui seront engagés en tout état de cause pour renouveler un système énergétique vieillissant, faire face à l’augmentation des prix des combustibles fossiles et respecter les politiques dans les domaines du climat et de l'énergie.

It confirmed the conclusions of the Energy Roadmap 2050[6], namely that the costs of a low carbon transition do not differ substantially from the costs that will be incurred in any event because of the need to renew an aging energy system, rising fossil fuel prices and adherence to existing climate and energy policies.


[33] Il confirme les conclusions de la récente communication de la Commission sur l'impact de l'économie en ligne sur les entreprises européennes (COM(2001)701 de novembre 2001).

[33] It confirms the conclusions of the recent Communication by the Commission on the impact of the e-economy on European enterprises (COM (2001)711, November 2001).


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Elle confirme les conclusions de son premier rapport qui faisait état dans les accords de conditions plus strictes que celles prévues par le règlement.

The Commission confirms the conclusions of its first report which noted stricter conditions in the agreements than those provided for by the Regulation.


(10) Un rapport d'étude[11] concernant la révision de la législation sur les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière confirme les conclusions du rapport de la Commission sur l'application de la procédure de notification et indique qu'un nombre croissant de produits sont aujourd'hui commercialisés et étiquetés en tant qu'aliments de cette catégorie du fait de l'étendue de la définition établie par la directive 2009/39/CE.

(10) A study report[11]concerning the revision of the legislation on foodstuffs for particular nutritional uses confirms the findings of the Commission report on the implementation of the notification procedure and indicates that an increasing number of foodstuffs are today marketed and labelled as foodstuffs suitable for particular nutritional uses, due to the broad definition laid down in Directive 2009/39/EC.


Les statistiques disponibles concernant la participation aux élections européennes de 2009 semblent confirmer les conclusions de cette enquête.

Available indicative statistics concerning participation in the 2009 European elections seem to confirm the conclusions of the public survey.


Le second rapport Deloitte confirme cette conclusion: «Sur la base de notre expérience et à la lumière de l’analyse précédente, nous tendons à considérer qu’aucun investisseur raisonnable n’aurait été disposé à acheter HSY et, en même temps, à assumer tout risque supplémentaire lié à des aides d’État (qui, à l’époque, n’était ni certain ni déterminé du point de vue quantitatif par la CE) pour la société qui a) durant plusieurs années appartenait et était gérée par une société appartenant à l’État (ETVA) et, en même temps, b) présentait des capitaux propres négatifs élevés, entre autres problèmes fonctionnels (tels que la productivité fai ...[+++]

The second Deloitte report confirms this conclusion: ‘Based on our experience and the above analysis, we tend to believe that no rational investor would have been prepared to acquire HS and in parallel assume any additional risk related to State aid (which at that time was neither certain nor quantified by the EC), for the company that a) was under the ownership and management of a State-owned company (ETVA Bank) for a number of years, and at the same time b) had a significant negative shareholders’ equity position, amongst other oper ...[+++]


Elle confirme les conclusions de son premier rapport qui faisait état dans les accords de conditions plus strictes que celles prévues par le règlement.

The Commission confirms the conclusions of its first report which noted stricter conditions in the agreements than those provided for by the Regulation.


[33] Il confirme les conclusions de la récente communication de la Commission sur l'impact de l'économie en ligne sur les entreprises européennes (COM(2001)701 de novembre 2001).

[33] It confirms the conclusions of the recent Communication by the Commission on the impact of the e-economy on European enterprises (COM (2001)711, November 2001).


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