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Absence de polluants
Absence de substance nocive
Absence fortuite
Absence imprévue
Absence injustifiée
Absence non autorisée
Absence non justifiée
Absence occasionnelle
Absence sans justification
Accréditif confirmé
Confirmation
Confirmation bancaire
Confirmation de banque
Confirmation externe
Confirmation primitive
Corroboration par obtention de confirmation
Crédit confirmé
Crédit documentaire confirmé
Crédit documentaire irrévocable confirmé
Crédit documentaire irrévocable non confirmé
Crédit documentaire non confirmé
Crédit documentaire notifié
Crédoc confirmé
Crédoc irrévocable confirmé
Crédoc irrévocable non confirmé
Crédoc non confirmé
Crédoc notifié
Demande de confirmation
Demande de confirmation bancaire
Demande de confirmation de banque
Demande de confirmation externe
Décote pour absence de contrôle
Escompte pour absence de contrôle
Lettre de crédit confirmé
Lettre de crédit documentaire confirmé
Lettre de crédit documentaire non confirmé
Lettre de crédit irrévocable confirmé
Lettre de crédit irrévocable non confirmé
Lettre de crédit non confirmé
Moins-value pour absence de contrôle
Obtention de confirmation
Primitive de confirmation
Validation par obtention de confirmation

Traduction de «confirmer une absence » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
confirmation | validation par obtention de confirmation | obtention de confirmation | demande de confirmation externe | demande de confirmation | corroboration par obtention de confirmation | confirmation externe

confirmation | external confirmation


absence injustifiée | absence non autorisée | absence non justifiée | absence sans justification

unjustified absence from work


crédit documentaire non confirmé | lettre de crédit non confirmé | lettre de crédit irrévocable non confirmé | lettre de crédit documentaire non confirmé | crédoc notifié | crédoc non confirmé | crédoc irrévocable non confirmé | crédit documentaire notifié | crédit documentaire irrévocable non confirmé

unconfirmed documentary credit | unconfirmed documentary letter of credit | unconfirmed irrevocable documentary credit | unconfirmed irrevocable letter of credit | unconfirmed letter of credit


crédit documentaire confirmé | lettre de crédit irrévocable confirmé | lettre de crédit documentaire confirmé | lettre de crédit confirmé | crédoc irrévocable confirmé | crédoc confirmé | crédit documentaire irrévocable confirmé

confirmed documentary credit | confirmed documentary letter of credit | confirmed irrevocable documentary credit | confirmed irrevocable letter of credit | confirmed letter of credit


confirmation | confirmation primitive | primitive de confirmation

confirm | confirm primitive


accréditif confirmé | crédit confirmé | crédit documentaire confirmé

confirmed credit | confirmed documentary credit | confirmed letter of credit


demande de confirmation bancaire [ demande de confirmation de banque | confirmation bancaire | confirmation de banque ]

bank confirmation request [ bank confirmation ]


absence fortuite [ absence imprévue | absence occasionnelle ]

incidental absence


décote pour absence de contrôle [ escompte pour absence de contrôle | moins-value pour absence de contrôle ]

discount for lack of control [ DLOC | discount for non-control ]


absence de substance nocive | absence de polluants

absence of harmful substances
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
sont valides si le bénéficiaire confirme l'absence de changements par rapport aux demandes introduites l'année précédente.

are valid if the beneficiary confirms the absence of changes with respect to the aid application and the payment claim submitted the previous year,


La Commission confirme que l'Espagne et le Portugal ne pourront pas corriger leur déficit excessif dans le délai recommandé et recommande au Conseil de prendre des décisions confirmant l'absence de mesures suivies d'effets.

Commission confirms that Spain and Portugal will not correct their excessive deficit by the recommended deadline and recommends to the Council to take decisions establishing the absence of effective action.


1. Dans un délai de 18 mois à compter de l'adoption de la liste visée à l'article 4, paragraphe 1, les États membres disposent d'un système de surveillance officiel qui collecte et enregistre les données sur l'apparition dans l'environnement d'espèces exotiques envahissantes au moyen d'études, de dispositifs de suivi ou d'autres procédures afin de confirmer l'absence d'espèces exotiques envahissantes, d'en détecter la première arrivée ou d'en prévenir la propagation dans l'Union.

1. Within 18 months from the adoption of the list referred to in Article 4(1) , Member States shall have an official surveillance system in place which collects and records data on the occurrence in the environment of invasive alien species by survey, monitoring or other procedures to confirm the absence, detect the first arrival or prevent the spread of invasive alien species into the Union.


Lorsque l’État membre l’exige de ses propres ressortissants, une attestation confirmant l’absence de suspension temporaire ou définitive de l’exercice de la profession ou de condamnations pénales».

Where the Member State so requires for its own nationals, an attestation confirming the absence of temporary or final suspensions from exercising the profession or of criminal convictions’.


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en ce qui concerne les professions dans les domaines de la sécurité et de la santé et les professions liées à l’éducation des mineurs, y compris la garde d’enfants et l’éducation de la petite enfance, si l’État membre l’exige de ses propres ressortissants, une attestation confirmant l’absence d’interdictions temporaires ou définitives d’exercer la profession ou de condamnations pénales; »

for professions in the security sector, in the health sector and professions related to the education of minors, including in childcare and early childhood education, where the Member State so requires for its own nationals, an attestation confirming the absence of temporary or final suspensions from exercising the profession or of criminal convictions; ’.


(a) sont valides si le bénéficiaire confirme l'absence de changements par rapport aux demandes introduites l'année précédente;

(a) are valid if the beneficiary confirms the absence of changes with respect to the aid application and the payment claim submitted the previous year,


sont valides si le bénéficiaire confirme l'absence de changements par rapport aux demandes introduites l'année précédente;

(a) are valid if the beneficiary confirms the absence of changes with respect to the aid application and the payment claim submitted the previous year,


(g) Lorsque l'État membre l'exige de ses propres ressortissants, une attestation confirmant l'absence de suspension temporaire ou définitive de l'exercice de la profession ou de condamnations pénales.

(g) Where the Member State so requires for its own nationals, an attestation confirming the absence of temporary or final suspensions from exercising the profession or of criminal convictions.


en ce qui concerne les professions dans les domaines de la sécurité et de la santé et les professions liées à l'éducation des mineurs, y compris la garde d'enfants et l'éducation de la petite enfance, si l'État membre l'exige de ses propres ressortissants, une attestation confirmant l'absence d'interdictions temporaires ou définitives d'exercer la profession ou de condamnations pénales;

for professions in the security sector, in the health sector and professions related to the education of minors, including in childcare and early childhood education , where the Member State so requires for its own nationals, an attestation confirming the absence of temporary or final suspensions from exercising the profession or of criminal convictions; “ ;


60 [.] c’est à bon droit que la chambre de recours a évoqué, aux points 19 et 20 de la décision [litigieuse], le risque de monopolisation de l’emballage en question pour les bonbons, dès lors que cette analyse venait confirmer l’absence de caractère distinctif de cet emballage pour ces produits, conformément à l’intérêt général sous-tendant le motif absolu de refus fondé sur l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94.

60 . The Board of Appeal was entitled to refer, at paragraphs 19 and 20 of the decision [in dispute], to the risk of monopolisation of the wrapper in question for sweets, since its findings confirmed the lack of distinctive character of that wrapper for those goods, reflecting the general interest underlying the absolute ground for refusal founded on Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94.




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Date index: 2024-11-22
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