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Capacité à décider
Comportement à risque
Conduite d'air comprimé
Conduite d'air de freinage
Conduite libre
Conduite pneumatique
Conduite sans pression
Conduite à air comprimé
Conduite à grande distance
Conduite à risque
Conduite à tenir
Conduite à tenir en cas d'incendie
Conduite à tenir en cas de feu
Conduite à tenir en cas de fuite ou d'épandage
Conduite à tenir en cas de fuite ou de déversement
Conduite à tenir en cas de sinistre
Conduite à tenir en présence d'un sinistre
Conduite à écoulement libre
Conduite à écoulement naturel
Mesures à prendre en cas de fuite ou de déversement
Précautions à prendre en cas de débor
Rester à décider
Rester à définir
Rester à fixer

Traduction de «conduits à décider » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conduite à tenir en cas d'incendie | conduite à tenir en cas de feu | conduite à tenir en présence d'un sinistre | conduite à tenir en cas de sinistre

actions to be taken in case of fire


conduite libre [ conduite à écoulement libre | conduite à écoulement naturel | conduite sans pression ]

gravity pipe [ gravity line | non-pressure pipe ]


rester à définir [ rester à décider | rester à fixer ]

be still open


mesures à prendre en cas de fuite ou de déversement [ conduite à tenir en cas de fuite ou de déversement | conduite à tenir en cas de fuite ou d'épandage | dispositions à prendre en cas de fuite ou de déversement | mesures correctives à prendre en cas d'épanchement ou de fuite | précautions à prendre en cas de débor ]

procedures to be followed in case of leak or spill [ spill or leak procedures | instructions in case of a leak or spill ]


conduite d'air comprimé | conduite pneumatique | conduite à air comprimé | conduite d'air de freinage

compressed air line | air line






comportement à risque (1) | conduite à risque (2)

risk behaviour


conduite à tenir

action to be taken (1) | requested action (2)


Définition: Troubles caractérisés par un ensemble de conduites dyssociales, agressives ou provocatrices, répétitives et persistantes, dans lesquelles sont bafouées les règles sociales correspondant à l'âge de l'enfant. Ces troubles dépassent ainsi largement le cadre des mauvaises blagues ou mauvais tours des enfants et les attitudes habituelles de rébellion de l'adolescent. Ils impliquent, par ailleurs, la notion d'un mode de fonctionnement persistant (pendant au moins six mois). Les caractéristiques d'un trouble des conduites peuvent être symptomatiques d'une autre affection psychiatrique; dans cette éventualité, ce dernier diagnostic ...[+++]

Definition: Disorders characterized by a repetitive and persistent pattern of dissocial, aggressive, or defiant conduct. Such behaviour should amount to major violations of age-appropriate social expectations; it should therefore be more severe than ordinary childish mischief or adolescent rebelliousness and should imply an enduring pattern of behaviour (six months or longer). Features of conduct disorder can also be symptomatic of other psychiatric conditions, in which case the underlying diagnosis should be preferred. Examples of t ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. En cas de violation du présent code de conduite ne justifiant pas que la Cour de justice soit saisie conformément à l’article 245 ou 247 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, la Commission peut décider, en tenant compte de l’avis du comité d’éthique indépendant et sur proposition du président, d’adresser un blâme et, le cas échéant, de le rendre public.

3. In case of an infringement of this Code of Conduct which does not warrant a referral to the Court of Justice in accordance with Article 245 or 247 of the Treaty on the Functioning of the European Union, the Commission may decide, taking into account the opinion of the Independent Ethical Committee and on proposal of the President, to express a reprimand and, where appropriate, make it public.


Aujourd’hui, la Commission a décidé de créer un groupe de travail pour la préparation et la conduite des négociations avec le Royaume-Uni au titre de l’article 50 du TUE (ci-après le «groupe de travail article 50»).

Today, the Commission decided to set up a Task Force for the preparation and conduct of the negotiations with the United Kingdom under Article 50 of the TEU ("Article 50 Task Force").


Afin de garantir mieux encore que les distorsions de concurrence sont limitées, la Commission peut exiger que certains régimes soient soumis à une limitation de durée (normalement 4 ans ou moins) et à une évaluation visant à contrôler 1) que les hypothèses et les conditions ayant conduit à décider de la compatibilité de l'aide avec le marché intérieur se sont vérifiées, 2) l'efficacité de l'aide à la lumière des objectifs qui lui avaient été fixés, 3) son incidence sur les marchés et la concurrence et l'absence d'effet de distorsion indu pendant la durée du régime d'aides, contraire aux intérêts ...[+++]

To further ensure that distortion of competition are limited, the Commission may require that certain schemes are subject to a time limitation (of normally 4 years or less) and to an evaluation in order to verify (i) whether the assumptions and conditions which led to the compatibility decision have been realised; (ii) the effectiveness of the aid measure in light of its predefined objectives; (iii) its impact on markets and competition and that no undue distortive effects arise under the duration of the aid scheme that is contrary to the interests of the Union (67).


L’assemblée générale peut décider que le FEI conduit des activités propres à son mandat au-delà de la couverture géographique mentionnée précédemment.

The General Meeting may decide that EIF may conduct mandate-specific activities beyond the above-mentioned geographical scope.


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Lorsqu'un pays tiers ayant d'importants intérêts en jeu conduit une enquête de sécurité à laquelle participent un ou plusieurs États membres, ces derniers peuvent décider de ne pas mener une enquête de sécurité en parallèle, à condition que l'enquête de sécurité dirigée par le pays tiers soit conduite conformément au code de l'OMI pour la conduite des enquêtes sur les accidents et les incidents de mer.

Where a substantially interested third country is leading a safety investigation involving one or more Member States, Member States may decide not to carry out a parallel safety investigation, provided that the safety investigation led by the third country is conducted in accordance with the IMO Code for the Investigation of Marine Casualties and Incidents.


à la demande de l’autorité compétente, le bureau Sirene de l’État membre d’exécution prend immédiatement contact avec celui de l’État membre signalant, au moyen du formulaire G, afin d’obtenir les informations nécessaires pour décider sans délai de la conduite à tenir;

at the request of the competent authority, the SIRENE of the executing Member State shall immediately contact the SIRENE of the issuing Member State using a G form in order to obtain the information necessary to decide without delay on the action to be taken,


4. Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut décider par la suite de modifier les mesures qu'il a prises au titre du paragraphe 3 ou d'y mettre fin pour répondre à des changements de la situation qui l'a conduit à imposer ces mesures.

4. The Council, acting by a qualified majority, may decide subsequently to vary or revoke measures taken under paragraph 3 in response to changes in the situation which led to their being imposed.


Si un ressortissant de pays tiers présente des motifs à la fois de refus d'entrée et d'arrestation, le garde-frontière prend contact avec les autorités compétentes pour décider de la conduite à tenir conformément au droit national.

If there are grounds both for refusing entry to a third-country national and arresting him or her, the border guard shall contact the authorities responsible to decide on the action to be taken in accordance with national law.


ABB n'envisageait le lancement de ces nouvelles conduites qu'au Danemark: pour l'Allemagne, il avait été décidé d'attendre de voir si Løgstør était en mesure de prendre pied sur ce marché avec ses conduites en continu.

ABB only planned to introduce the new pipes in Denmark: for Germany it was decided to wait and see whether Løgstør was able to gain a foothold in that market with its continuous pipes.


* en ce qui concerne l'article 11, paragraphe 2, l'intérêt général exige que les autorités nationales de surveillance tiennent compte de la nature de l'investisseur et de son "besoin de protection" avant de décider d'imposer ou non le respect des règles de conduite locales.

* With regard to article 11(2), the general good requires that national supervisory bodies take account of the nature of the investor and their "need for protection" before deciding whether to impose local conduct of business rules.




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conduits à décider ->

Date index: 2022-05-08
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