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Anti-étincelant
Conduit terminal susceptible de tourner
Conduite en état alcoolique
Conduite en état d'ivresse
Conduite en état d'ébriété
Conduite sous l’emprise de l’alcool
Conduite sous l’emprise d’un état alcoolique
Covenant susceptible d'être rattaché à un fonds
Covenant susceptible de rattachement au bien-fonds
Covenant susceptible de suivre le bien-fonds
Dommage juridiquement réparable
Dommage susceptible d'action
Lignes directrices Akwé Kon
Non susceptible de donner des étincelles
Non susceptible de donner lieu à des étincelles
Non susceptible de produire des étincelles
Préjudice susceptible d'action

Vertaling van "conduite susceptible " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Akwé: Kon Lignes directrices facultatives pour la conduite d'études sur les impacts culturels, environnementaux et sociaux des projets d'aménagement ou des aménagements susceptibles d'avoir un impact sur des sites sacrés et sur des terres ou des eaux occupées ou utilisées traditionnellement par des communautés autochtones et locales | lignes directrices Akwé: Kon

Akwé: Kon Voluntary Guidelines | Akwé: Kon Voluntary Guidelines for the Conduct of Cultural, Environmental and Social Impact Assessment regarding Developments Proposed to Take Place on, or which are Likely to Impact on, Sacred Sites and on Lands and Waters Traditionally Occupied or Used by Indigenous and Local Communities


Définition: Troubles caractérisés par un ensemble de conduites dyssociales, agressives ou provocatrices, répétitives et persistantes, dans lesquelles sont bafouées les règles sociales correspondant à l'âge de l'enfant. Ces troubles dépassent ainsi largement le cadre des mauvaises blagues ou mauvais tours des enfants et les attitudes habituelles de rébellion de l'adolescent. Ils impliquent, par ailleurs, la notion d'un mode de fonctionnement persistant (pendant au moins six mois). Les caractéristiques d'un trouble des conduites peuvent être symptomatiques d'une autre affection psychiatrique; dans cette éventualité, ce dernier diagnostic ...[+++]

Definition: Disorders characterized by a repetitive and persistent pattern of dissocial, aggressive, or defiant conduct. Such behaviour should amount to major violations of age-appropriate social expectations; it should therefore be more severe than ordinary childish mischief or adolescent rebelliousness and should imply an enduring pattern of behaviour (six months or longer). Features of conduct disorder can also be symptomatic of other psychiatric conditions, in which case the underlying diagnosis should be preferred. Examples of the behaviours on which the diagnosis is based include excessive levels of fighting or bullying, cruelty t ...[+++]


conduit terminal susceptible de tourner

rotatable section


covenant susceptible de rattachement au bien-fonds | covenant susceptible de suivre le bien-fonds | covenant susceptible d'être rattaché à un fonds

covenant capable of running with land


Définition: Trouble des conduites, se manifestant habituellement chez de jeunes enfants, caractérisé essentiellement par un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur et non accompagné de comportements délictueux ou de conduites agressives ou dyssociales graves. Pour qu'un diagnostic positif puisse être porté, le trouble doit répondre aux critères généraux cités en F91.-; les mauvaises blagues ou mauvais tours , et les perturbations même sévères, observées chez des enfants, ne justifient pas, en eux-mêmes, ce diagnostic. Cette catégorie doit être utilisée avec prudence, en particulier chez les enfants plus âgés, étant donné ...[+++]

Definition: Conduct disorder, usually occurring in younger children, primarily characterized by markedly defiant, disobedient, disruptive behaviour that does not include delinquent acts or the more extreme forms of aggressive or dissocial behaviour. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely mischievous or naughty behaviour is not in itself sufficient for diagnosis. Caution should be employed before using this category, especially with older children, because clinically significant conduct disorder will usually be accompanied by dissocial or aggressive behaviour that goes beyond mere defiance, disobe ...[+++]


exposition à une information susceptible d'inciter une attaque de peur [ exposition à une information susceptible de déclencher une attaque de peur | exposition à une information susceptible de provoquer une attaque de peur ]

informational fear onset


anti-étincelant | non susceptible de donner des étincelles | non susceptible de produire des étincelles | non susceptible de donner lieu à des étincelles

spark-proof | non-sparking


conduite en état alcoolique | conduite en état d'ébriété | conduite en état d'ivresse | conduite sous l’emprise d’un état alcoolique | conduite sous l’emprise de l’alcool

drink driving offence | drink-driving | drinking and driving | driving under the influence of alcohol | driving while intoxicated | drunk driving | drunken driving | inappropriate drinking and driving | DWI [Abbr.]


Définition: Etat de détresse et de perturbation émotionnelle, entravant habituellement le fonctionnement et les performances sociales, survenant au cours d'une période d'adaptation à un changement existentiel important ou un événement stressant. Le facteur de stress peut entraver l'intégrité de l'environnement social du sujet (deuil, expériences de séparation) ou son système global de support social et de valeurs sociales (immigration, statut de réfugié); ailleurs, le facteur de stress est en rapport avec une période de transition ou de crise au cours du développement (scolarisation, naissance d'un enfant, échec dans la poursuite d'un but important, mise à la retraite). La prédisposition et la vulnérabilité individuelles jouent un rôle imp ...[+++]

Definition: States of subjective distress and emotional disturbance, usually interfering with social functioning and performance, arising in the period of adaptation to a significant life change or a stressful life event. The stressor may have affected the integrity of an individual's social network (bereavement, separation experiences) or the wider system of social supports and values (migration, refugee status), or represented a major developmental transition or crisis (going to school, becoming a parent, failure to attain a cherished personal goal, retirement). Individual predisposition or vulnerability plays an important role in the ...[+++]


dommage juridiquement réparable [ dommage susceptible d'action | préjudice susceptible d'action ]

actionable damage
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La R D dans le domaine de l'espace et le développement du RTE-T font également partie d'une grande chaîne de valeur qui stimule la R D dans d'autres secteurs et conduit à des applications commerciales, telles que GALILEO, susceptibles de générer des revenus considérables et de créer de nombreux emplois.

Space RD and TEN-T development are also part of a larger value chain which stimulates RD in other sectors and leads to commercial applications, such as GALILEO, with potentially very large revenues and job creation possibilities.


Nous nous occupons ici du type de conduite susceptible d'entraîner des poursuites au criminel au titre de la loi révisée, et du type de conduite qui ne peut faire l'objet que de sanctions administratives au titre de la partie VII. 1.

We're concerned with the type of conduct that is susceptible to criminal prosecutions under the revised act and the type of conduct that can only be dealt with administratively under part VII. 1.


4. Les organismes publics et privés qui exercent les activités visées au paragraphe 1, point a), adhèrent à des normes élevées en matière de gouvernance, de gestion et de protection des clients conformément aux principes du code européen de bonne conduite pour l'octroi de microcrédits et s'efforcent de prévenir le surendettement des personnes et des entreprises provoqué, par exemple, par l'octroi aux unes et aux autres de crédits à des taux d'intérêt élevés ou à des conditions susceptibles d'entraîner l'insolvabilité des entreprises.

4. Public and private bodies that carry out activities as referred to in point (a) of paragraph 1 shall adhere to high standards concerning governance, management and customer protection in line with the principles of the European Code of Good Conduct for Microcredit Provision and shall seek to prevent persons and undertakings from becoming over-indebted, for example, as a result of the granting of loans to them at high interest rates or on terms likely to result in their insolvency.


Pour ce faire, il propose deux types de modifications: la création de deux nouvelles infractions et l’exigence pour les tribunaux d’envisager d’imposer des conditions afin d’interdire aux délinquants condamnés pour une infraction d’ordre sexuel contre un enfant ou aux personnes susceptibles de commettre ce genre d’infraction de se livrer à une conduite susceptible de faciliter la perpétration d’une infraction.

It does so through two types of reforms: through the creation of two new offences and by requiring courts to consider imposing conditions prohibiting convicted or suspected child sex offenders from engaging in conduct that may facilitate their offending.


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Une telle appréciation conduit systématiquement à exclure de la protection susceptible d’être conférée par le règlement nº 40/94 les marques constituées par l’apparence du conditionnement du produit lui-même ne comportant pas d’inscription ou d’élément verbal.

Such an assessment means that marks consisting of the appearance of the packaging of the product itself that do not contain an inscription or a word element would be excluded automatically from the protection that may be conferred by Regulation No 40/94.


Une pratique commerciale est réputée agressive si, dans son contexte factuel, compte tenu de toutes ses caractéristiques et des circonstances, elle altère ou est susceptible d'altérer de manière significative, du fait du harcèlement, de la contrainte, y compris le recours à la force physique, ou d'une influence injustifiée, la liberté de choix ou de conduite du consommateur moyen à l'égard d'un produit, et, par conséquent, l'amène ou est susceptible de l'amener à prendre une décision commerciale qu'il n'aurait pas prise autrement.

A commercial practice shall be regarded as aggressive if, in its factual context, taking account of all its features and circumstances, by harassment, coercion, including the use of physical force, or undue influence, it significantly impairs or is likely to significantly impair the average consumer's freedom of choice or conduct with regard to the product and thereby causes him or is likely to cause him to take a transactional decision that he would not have taken otherwise.


Lorsqu'elles sont en partie ou totalement découvertes, les conduites d'évacuation doivent être conçues de manière à garantir que les eaux résiduaires ne coulent pas d'une zone contaminée vers une zone propre, notamment une zone où sont manipulées des denrées alimentaires susceptibles de présenter un risque élevé pour la santé des consommateurs finals.

Where drainage channels are fully or partially open, they are to be so designed as to ensure that waste does not flow from a contaminated area towards or into a clean area, in particular an area where foods likely to present a high risk to the final consumer are handled.


Il ne devrait être invoqué qu'en cas de conduite causant clairement des dommages sérieux et de conduite susceptible de causer des dommages dans un large éventail de conditions économiques et de circonstances commerciales.

It should be invoked in respect of conduct that gives rise to clear, serious harm and in respect of types of conduct that are likely to be harmful across a wide variety of economic conditions and business circumstances.


Ainsi, un plaideur privé pourra invoquer la Loi sur la concurrence et les pouvoirs de redressement du Tribunal pour obtenir la modification d'une conduite susceptible de n'avoir qu'un léger impact sur la concurrence.

Thus, a private litigant will be able to invoke the Competition Act and the tribunal's remedial powers to address conduct that may only have a slight impact on competition.


Autrement dit, il n'y a pas de marge discrétionnaire possible une fois que l'État établit l'existence d'un droit et qu'il envisage une conduite susceptible d'avoir un effet sur ces droits.

In other words, there is no room for the exercise of discretion once the Crown has knowledge of an existing right and contemplates conduct that might affect those rights.




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conduite susceptible ->

Date index: 2024-06-21
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