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Acte de transfert enregistré
Acte de transfert non enregistré
Acte de transport enregistré
Acte de transport non enregistré
Bourrelet d’occlusion d’enregistrement
Conducteur de bus
Conducteur de machine à tricoter
Conducteur de métier à tricoter
Conducteur d’autobus
Enregistrement NRRR
Enregistrement NRZ
Enregistrement cassette de courte durée
Enregistrement cassette simple
Enregistrement non-retour à zéro
Enregistrement optique
Enregistrement optique des sons
Enregistrement optique du son
Enregistrement photographique
Enregistrement photographique des sons
Enregistrement ruban de courte durée
Enregistrement ruban simple
Enregistrement sans retour à un niveau de référence
Enregistrement sans retour à zéro
Enregistrement sur cassette de courte durée
Enregistrement sur ruban de courte durée
Opérateur de fabrication en microélectronique
Régime d'enregistrement
Régime d'enregistrement des actes
Régime de l'enregistrement des actes
Réseau d'enregistrement
Système d'enregistrement
Tranfert non enregistré
Transfert enregistré
Transport enregistré
Transport non enregistré

Traduction de «conducteur enregistre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
régime de l'enregistrement des actes | régime d'enregistrement | régime d'enregistrement des actes | réseau d'enregistrement | système d'enregistrement

registry system


conducteur de machine à tricoter | conducteur de métier à tricoter | conducteur de machine à tricoter/conductrice de machine à tricoter | conducteur de métier à tricoter/conductrice de métier à tricoter

knitting machinist | warp knitting machine operator | knitting machine operator | knitting machine tender


conducteur d’autobus | conducteur de bus | conducteur d’autobus/conductrice d’autobus | conducteur de bus urbain et interurbain/conductrice de bus urbain et interurbain

coach driver | private coach driver | bus driver | schoolbus driver


opérateur de fabrication en microélectronique | opératrice de machine de fabrication de semi-conducteurs | opérateur de machine de fabrication de semi-conducteurs | opérateur de machine de fabrication de semi-conducteurs/opératrice de machine de fabrication de semi-conducteurs

processor of semiconductors | processors of semiconductors | micro chip assembler | semiconductor processor


acte de transfert enregistré | acte de transport enregistré | transfert enregistré | transport enregistré

registered conveyance


acte de transfert non enregistré | acte de transport non enregistré | tranfert non enregistré | transport non enregistré

unregistered conveyance


enregistrement sur cassette de courte durée [ enregistrement cassette de courte durée | enregistrement cassette simple | enregistrement sur ruban de courte durée | enregistrement ruban de courte durée | enregistrement ruban simple ]

single cassette


bourrelet d’occlusion d’enregistrement

Bite registration rim


enregistrement sans retour à zéro [ enregistrement NRZ | enregistrement sans retour à un niveau de référence | enregistrement NRRR | enregistrement non-retour à zéro ]

non-return-to-zero recording [ NRZ | non-return-to-reference recording | nonreturn to zero ]


enregistrement photographique des sons [ enregistrement optique des sons | enregistrement optique du son | enregistrement optique | enregistrement photographique ]

optical sound recording [ optical recording | photographic sound recording | photographic recording ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans le cas de véhicules utilisés par un équipage composé de plusieurs conducteurs, les enregistrements du point 4.1 doivent être réalisés sur des feuilles d’enregistrement distinctes, chacune étant attribuée à un conducteur.

In the case of vehicles with a crew consisting of more than one driver, the recordings provided for in point 4.1 must be made on separate record sheets, each record sheet being allocated to one driver.


(2) Un changement aux supports à semi-conducteur enregistrés de la sous-position 8523.51 de tout autre produit de la sous-position 8523.51 ou de toute autre sous-position.

(2) A change to recorded semiconductor media of subheading 8523.51 from any other good of subheading 8523.51 or any other subheading.


(2) Un changement aux supports à semi-conducteur enregistrés de la sous-position 8523.59 de tout autre produit de la sous-position 8523.59 ou de toute autre sous-position.

(2) A change to recorded semiconductor media of subheading 8523.59 from any other good of subheading 8523.59 or any other subheading.


L'intégration de deux fonctionnalités totalement différentes dans une seule carte permettant d'enregistrer un large éventail de données sur les conducteurs professionnels, y compris leurs activités et leur localisation, aurait un impact significatif sur le droit fondamental à la protection des données à caractère personnel.

The integration of two totally different functionalities in one single card, which would record a wide range of data about professional drivers including their activities and whereabouts, would have a significant impact on the fundamental right to the protection of personal data.


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5. Un conducteur enregistre comme autre tâche, tout temps tel que défini à l'article 4, point e), ainsi que tout temps passé à conduire un véhicule utilisé pour des opérations commerciales n'entrant pas dans le champ d'application du présent règlement, et enregistre toute période de disponibilité, telle que définie à l'article 15, paragraphe 3, point c), du règlement (CEE) no 3821/85, depuis son dernier temps de repos journalier ou hebdomadaire.

5. A driver shall record as other work any time spent as described in Article 4(e) as well as any time spent driving a vehicle used for commercial operations not falling within the scope of this Regulation, and shall record any periods of availability, as defined in Article 15(3)(c) of Regulation (EEC) No 3821/85, since his last daily or weekly rest period.


5. Un conducteur enregistre comme autre tâche, tout temps tel que défini à l'article 4, point e), ainsi que tout temps passé à conduire un véhicule utilisé pour des opérations commerciales n'entrant pas dans le champ d'application du présent règlement, et enregistre toute période de disponibilité, telle que définie à l'article 15, paragraphe 3, point c), du règlement (CEE) no 3821/85, depuis son dernier temps de repos journalier ou hebdomadaire.

5. A driver shall record as other work any time spent as described in Article 4(e) as well as any time spent driving a vehicle used for commercial operations not falling within the scope of this Regulation, and shall record any periods of availability, as defined in Article 15(3)(c) of Regulation (EEC) No 3821/85, since his last daily or weekly rest period.


Toute licence de conducteur de train délivrée par les États membres doit porter un numéro unique; celui-ci devrait également faciliter l’enregistrement de la licence dans le registre national des licences de conducteur de train, à établir conformément à l’article 22, paragraphe 1, point a), de la directive 2007/59/CE.

Each train driving licence should be granted by the Member States with a unique number; this number should also make it easier to record the licence in the national register of train driving licences, to be set up in accordance with Article 22(1)(a) of Directive 2007/59/EC.


La personne concernée a été informée de l’objectif et de la procédure de traitement des données à caractère personnel et autorise le traitement de ses données personnelles relatives à la délivrance d’une licence de conducteur de train et l’enregistrement desdites données dans le registre national des licences de conducteur de train conformément à la directive 2007/59/CE.

The data subject has been informed of the purpose and procedure of personal data processing and authorises the processing of personal data related to the issue of train driving Licences and the recording of data in the National Register of train driving licences in accordance with Directive 2007/59/EC.


Conformement aux recentes legislations adoptees aux Etats-Unis et au Japon, la duree de protection pour les topographies des produits semi-conducteurs a ete fixee a dix ans a compter de la date a laquelle la topographie a ete pour la premiere fois exploitee commercialement ou a compter de la date a laquelle la topographie a ete enregistree, si celle-ci est plus proche, pour les Etats membres qui optent pour une procedure d'enregistrement (1) Proposition de directive du Conseil concernant la protection juridique des topographies origin ...[+++]

In accordance with recent legislation in the United States and Japan the term of protection for designs as embodied in microchips themselves has been fixed at 10 years from the first commercial exploitation of the product or from registration of the right, if later, for those Member States opting for a registration procedure.


L’article 23 de la LSA définit la notion d’« enregistrement contrôle » et interdit l’utilisation de ces enregistrements obtenus au cours d’une enquête sur un accident militaro-civil dans des procédures judiciaires ou disciplinaires contre diverses personnes, dont les contrôleurs de la circulation aérienne, le personnel de bord et les conducteurs de véhicules d’aéroport.

Section 23 defines “communication record” and prohibits the use of communication records obtained during the course of an investigation of a military-civilian occurrence against various persons, including air traffic controllers, aircraft crew members and airport vehicle operators, in legal or disciplinary proceedings.




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conducteur enregistre ->

Date index: 2023-11-02
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