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Ce que tout témoin devrait savoir
Conditions bancaires
Conditions classiques
Conditions d'embauchage
Conditions d'embauche
Conditions d'emploi
Conditions d'engagement
Conditions du marché
Conditions ordinaires
Câble négatif
Dans des conditions de concurrence normale
Dans des conditions de pleine concurrence
Dans des conditions normales de concurrence
Dans des conditions normales de marché
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
Règlement des conditions de résidence
Règlement des conditions de séjour
Réglementation des conditions de résidence
Réglementation du séjour
Sans lien de dépendance
Susceptible de poursuite en responsabilité
à distance

Traduction de «conditions et devrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de

Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


le SME devrait contribuer à réduire les divergences d'évolution économique

the EMS itself ought to contribute to reducing divergences in economic performance


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass




Les taxes et les impôts : ce que toute femme devrait savoir

Tax Facts: What Every Woman Should Know


dans des conditions normales de concurrence | sans lien de dépendance | dans des conditions normales de marché | dans des conditions de pleine concurrence | dans des conditions de concurrence normale | à distance

arm's length | at arm's length | on an arm's length basis


conditions d'emploi | conditions d'embauchage | conditions d'embauche | conditions d'engagement

conditions of employment | condition of service


conditions du marché | conditions classiques | conditions ordinaires | conditions bancaires

market terms | commercial terms | hard terms | conventional terms | conventional market terms


réglementation du séjour | règlement des conditions de séjour | réglementation des conditions de résidence | règlement des conditions de résidence

regulation of stay | regulation of the period of stay | residence regulation | regulation of residence | regulation of the conditions of stay
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le droit à obtenir un agrément en tant qu'organisme de sélection ou établissement de sélection qui remplit les conditions prescrites devrait être un principe fondamental du droit de l'Union sur l'élevage des animaux et sur le marché intérieur.

The right to be recognised as a breed society or breeding operation which meets the established criteria should be a fundamental principle of the Union law on the breeding of animals and of the internal market.


Afin d'assurer la qualité des plaintes dont la Commission est saisie tout en accroissant la transparence et la sécurité juridique, il y a lieu de fixer les conditions que devrait remplir une plainte pour que des informations concernant une aide présumée illégale puissent être mises à la disposition de la Commission et que soit déclenchée la phase d'examen préliminaire.

To ensure the quality of the complaints submitted to the Commission, and at the same time transparency and legal certainty, it is appropriate to lay down the conditions that a complaint should fulfill in order to put the Commission in possession of information regarding alleged unlawful aid and set in motion the preliminary examination.


Cette condition ne devrait pas empêcher les payeurs et les bénéficiaires, lorsque la possibilité technique existe, de définir le choix d'une application par défaut, à condition que ce choix puisse être modifié à chaque opération.

Such an arrangement should not prevent payers and payees from setting a default choice of application, where technically feasible, provided that that choice can be changed for each transaction.


Cette condition ne devrait pas empêcher les payeurs et les bénéficiaires, lorsque la possibilité technique existe, de définir le choix d'une application par défaut, à condition que ce choix puisse être modifié à chaque opération.

Such an arrangement should not prevent payers and payees from setting a default choice of application, where technically feasible, provided that that choice can be changed for each transaction.


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L'intégration de toutes ces mesures dans les programmes opérationnels des organisations de producteurs apparaît comme la meilleure approche possible dans ces conditions et devrait également permettre de rendre les organisations plus attrayantes aux yeux des producteurs.

Integration of all such measures into the operational programmes of producer organisations appears the best approach in these circumstances, and should also provide for increased attractiveness of producer organisations for producers.


À certaines conditions, elle devrait cependant s'appliquer également aux données géographiques détenues par des personnes physiques ou morales autres que les autorités publiques, pour autant que lesdites personnes physiques ou morales en fassent la demande.

Subject to certain conditions, however, it should also apply to spatial data held by natural or legal persons other than public authorities, provided that those natural or legal persons request this.


À certaines conditions, elle devrait cependant s'appliquer également aux données géographiques détenues par des personnes physiques ou morales autres que les autorités publiques, pour autant que lesdites personnes physiques ou morales en fassent la demande.

Subject to certain conditions, however, it should also apply to spatial data held by natural or legal persons other than public authorities, provided that those natural or legal persons request this.


Cette condition ne devrait pas empêcher un État membre d'exclure certains produits agricoles de ce type d'aide ou de régime d'aide, en particulier en cas d'absence de débouchés normaux.

This condition should not prevent a Member State from excluding certain agricultural products from such aid or aid schemes, notably where no normal market outlets can be found.


- Un droit de priorité – soumis à des conditions précises – devrait-il être octroyé aux ressortissants de pays tiers ayant temporairement quitté l’UE après y avoir travaillé pendant une période donnée?

- Should a priority right – subject to precise conditions – be granted to third-country nationals who have temporarily left the EU after having worked there for a given period?


- Un droit de priorité – soumis à des conditions précises – devrait-il être octroyé aux ressortissants de pays tiers ayant temporairement quitté l’UE après y avoir travaillé pendant une période donnée?

- Should a priority right – subject to precise conditions – be granted to third-country nationals who have temporarily left the EU after having worked there for a given period?


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