Vertaling van "conditions analogues à " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

conditions analogues à
conditions similar to

conditions analogues
similar conditions

contremaître de piqueurs de tissus et de matières analogues à la machine [ contremaîtresse de piqueurs de tissus et de matières analogues à la machine ]
sewing-machine operators

qui revient à, équivaut à, peut être déduit/ interprété comme, analogue à | trust implicite
constructive trust

qui revient à, équivaut à, peut être déduit/ interprété comme, analogue à
constructive breach of contract

Convention supplémentaire relative à l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l'esclavage
Supplementary Convention on the Abolition of Slavery, the Slave Trade and institutions and practices similar to Slavery

séquence répétée analogue à celle du facteur de croissance épidermique | séquence répétée semblable à celle du facteur de croissance épidermique
epidermal growth factor-like repeat

Conférence de plénipotentiaires pour une convention supplémentaire pour l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l'esclavage
United Nations Conference of Plenipotentiaries on a Supplementary Convention on the Abolition of Slavery, the Slave Trade and Institutions and Practices Similar to Slavery

analogue de nucléoside | analogue nucléosidique
nucleoside analog | nucleoside analogue

Bureau de l'égalité entre femmes et hommes (1) | Bureau de l'égalité hommes-femmes et de la famille (2) | Bureau cantonal de l'égalité entre la femme et l'homme (3) | Bureau de l'égalité entre les femmes et les hommes (4) | Service pour la promotion de l'égalité entre homme et femme (5) | Office de la politique familiale et de l'égalité (6) | Secrétariat à l'égalité et à la famille (7) | Déléguée à l'égalité et à la qualité de vie au travail (8) | Bureau de la condition féminine (9) [ BEFH | BCF | SEF ]
Office for Gender Equality | Equal Opportunities Office

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ces dispositions obligent les éditeurs à informer Amazon de l'offre de conditions plus favorables ou différentes à ses concurrents, à lui accorder des conditions analogues à celles qui sont consenties à ses concurrents ou à veiller, par d'autres moyens, à ce que des conditions au moins aussi favorables à celles qui s'appliquent à ses concurrents lui soient octroyées.
These clauses require publishers to inform Amazon about more favourable or alternative terms offered to Amazon’s competitors and/or offer Amazon similarterms and conditions than to its competitors, or through other means ensure that Amazon is offered terms at least as good as those for its competitors.

le droit d'être informée de toutes conditions différentes, voire plus favorables, accordées à ses concurrents; et/ou le droit de bénéficier de modalités et de conditions analogues à celles qui sont accordées à ses concurrents.
the right to be informed of more favourable or alternative terms offered to its competitors; and/or the right to terms and conditions at least as good as those offered to its competitors.

Les munitions faisant l’objet de transferts dans des conditions analogues aux armes, il convient de soumettre les transferts de munitions à des dispositions analogues à celles applicables aux armes, telles qu’énoncées dans la directive 91/477/CEE du Conseil du 18 juin 1991 relative au contrôle de l’acquisition et de la détention d’armes (10).
Since ammunition is transferred under conditions similar to those under which arms are transferred, transfers of ammunition should be governed by provisions similar to those applicable to arms, as set out in Council Directive 91/477/EEC of 18 June 1991 on control of the acquisition and possession of weapons (10).

En outre, elle considère comme ‘successifs’ les contrats ou relations de travail à durée déterminée conclus entre le même employeur et le même travailleur, aux mêmes conditions ou à des conditions analogues, lorsqu’ils ne sont pas séparés par une période supérieure à vingt jours ouvrables.
The legislation also states that fixed-term employment contracts or relationships are to be regarded as ‘successive’ if they are concluded between the same employer and worker under the same or similar terms of employment and they are not separated by a period of time longer than 20 working days.

L'idée fondamentale de la directive, qui se base sur une proposition de la Commission, est que les citoyens de l'Union devraient pouvoir circuler entre les États membres dans des conditions analogues à celles applicables aux ressortissants d'un État membre se déplaçant ou changeant de lieu de résidence dans leur propre pays.
The basic concept of the Directive, based on a Commission proposal, is that Union citizens should be able to move between Member States on similar terms as nationals of a Member State moving around or changing their place of residence in their own country.

(20) considérant qu'il apparaît donc nécessaire d'assurer l'information de la Commission sur les projets de normes dans des conditions analogues à celles existant pour les réglementations techniques; que, en vertu de l'article 213 du traité, la Commission, pour l'accomplissement des tâches qui lui sont confiées, peut recueillir toutes informations et procéder à toutes vérifications nécessaires dans les limites et conditions fixées par le Conseil en conformité avec les dispositions du traité;
(20) Whereas it would therefore appear necessary to inform the Commission of draft standards under similar conditions to those which apply to technical regulations; whereas, pursuant to Article 213 of the Treaty, the Commission may, within the limits and under the conditions laid down by the Council in accordance with the provisions of the Treaty, collect any information and carry out any checks required for the performance of the tasks entrusted to it;

considérant qu'il convient de promouvoir un développement harmonieux des activités économiques dans l'ensemble de la Communauté et une expansion continue et équilibrée par l'achèvement et le bon fonctionnement d'un marché intérieur offrant des conditions analogues à celles qui existent dans un marché national; que la réalisation d'un tel marché et le renforcement de son unité impliquent non seulement l'élimination des obstacles à la libre circulation des marchandises et à la libre prestation des services ainsi que l'établissement d'un régime assurant que la concurrence n'est pas faussée, mais également l'instauration de conditions juridiques qui permettent aux entreprises d'adapter d'emblée leurs activités de fabrication et de distribution de biens ou de fourniture de services aux dimensions de la Communauté; que, parmi les instruments juridiques dont les entreprises devraient disposer à ces fins, des marques leur permettant d'identifier leurs produits ou leurs services de manière identique dans l'ensemble de la Communauté, sans considération de frontières, sont particulièrement appropriées;
Whereas it is desirable to promote throughout the Community a harmonious development of economic activities and a continuous and balanced expansion by completing an internal market which functions properly and offers conditions which are similar to those obtaining in a national market; whereas in order to create a market of this kind and make it increasingly a single market, not only must be barriers to free movement of goods and services be removed and arrangements be instituted which ensure that competition is not distorted, but, in addition, legal conditions must be created which enable undertakings to adapt their activities to the scale of the Community, whether in manufacturing and distributing goods or in providing services; whereas for those purposes, trade marks enabling the products and services of undertakings to be distinguished by identical means throughout the entire Community, regardless of frontiers, should feature amongst the legal instruments which undertakings have at their disposal;

considérant que la présente directive comprend dans son champ d'application les munitions, mais uniquement en ce qui concerne les règles relatives au contrôle des transferts ainsi qu'aux dispositions qui y sont liées; que, les munitions faisant l'objet de transferts dans des conditions analogues aux armes, il convient de soumettre les transferts de munitions à des dispositions analogues à celles applicables aux armes, telles que prévues par la directive 91/477/CEE, du 18 juin 1991, relative au contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes(6) ;
Whereas the scope of this Directive covers ammunition, but only as regards the rules governing controls on transfers and the associated arrangements; whereas, since ammunition is transferred under conditions similar to those under which arms are transferred, transfers of ammunition should be governed by provisions similar to those applicable to arms, as set out in Directive 91/477/EEC of 18 June 1991 on control of the acquisition and possession of weapons(6) ;

considérant qu'il apparaît donc nécessaire d'assurer l'information de la Commission sur les projets de normes dans des conditions analogues à celles existant pour les réglementations techniques ; que, en vertu de l'article 213 du traité, la Commission, pour l'accomplissement des tâches qui lui sont confiées, peut recueillir toutes informations et procéder à toutes vérifications nécessaires dans les limites et conditions fixées par le Conseil en conformité avec les dispositions du traité;
Whereas it would therefore appear necessary to inform the Commission of draft standards under similar conditions to those which apply to technical regulations ; whereas, pursuant to Article 213 of the Treaty, the Commission may, within the limits and under the conditions laid down by the Council in accordance with the provisions of the Treaty, collect any information and carry out any checks required for the performance of the tasks entrusted to it;

L'Union européenne espère que les élections législatives prévues en 2000 auront lieu dans des conditions analogues, le respect des règles et des principes de la démocratie jetant ainsi les bases de l'évolution ultérieure du pays.
The European Union hopes that the 2000 Parliamentary Elections will be conducted in a similar peaceful and orderly climate with respect to the rules and principles of democracy as the basis for the further development of the country.