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Acheteur à titre conditionnel
Acheteuse à titre conditionnel
Acquéresse à titre conditionnel
Acquéreur à titre conditionnel
Convention HNS
Convention SNPD
Détenu libéré conditionnellement
Détenue libérée conditionnellement
Eh
PACO
PAO
PDO
PES
PRG
PRO
PRP
Personne libérée conditionnellement
Potent
Potentiel Red-Ox
Potentiel Redox
Potentiel critique de piqûres
Potentiel critique de rupture
Potentiel d'appauvrissement de l'ozone
Potentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone
Potentiel d'effet de serre
Potentiel d'entrepreneur
Potentiel d'oxydo-réduction
Potentiel d'oxydoréduction
Potentiel de destruction de l'ozone
Potentiel de piqûration
Potentiel de piqûres
Potentiel de propriétaire-dirigeant
Potentiel de propriétaire-dirigeant d'entreprise
Potentiel de rupture
Potentiel de réchauffement de la planète
Potentiel de réchauffement du climat mondial
Potentiel de réchauffement du globe
Potentiel de réchauffement planétaire
Potentiel de réduction de l'ozone
Potentiel entrepreneurial
Potentiel redox
Potentiels cognitifs
Potentiels endogènes
Potentiels liés aux événements
Potentiels liés à l'événement
Potentiels à longue latence
Potentiels évoqués cognitifs
Pouvoir de réchauffement par effet de serre

Traduction de «conditionnelles ou potentielles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
potentiels évoqués cognitifs | potentiels cognitifs | potentiels endogènes | potentiels liés à l'événement | potentiels liés aux événements | potentiels à longue latence

event-related potentials | ERPs | event-related brain potentials | endogenous evoked potentials | endogenous potentials | cognitive evoked potentials | cognitive potentials | Events Related Potentials


potentiel de réchauffement de la planète [ potentiel de réchauffement du climat mondial | potentiel de réchauffement du globe | potentiel de réchauffement du globe pour les hydrocarbures | potentiel de réchauffement planétaire | potentiel d'effet de serre | pouvoir de réchauffement par effet de serre | potent ]

global warming potential [ GWP | greenhouse-warming potential | halocarbon global warming potential | halocarbon GWP ]


potentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone | potentiel d'appauvrissement de l'ozone | potentiel de destruction de l'ozone | potentiel de réduction de l'ozone | PACO [Abbr.] | PAO [Abbr.] | PDO [Abbr.] | PRO [Abbr.]

ozone-depleting potential | ozone-depletion potential | ODP [Abbr.]


potentiel de rupture | potentiel de piqûration | potentiel critique de piqûres | potentiel de piqûres | potentiel critique de rupture

breakdown potential | critical breakdown potential | critical pitting potential | pitting potential | rupture potential


potentiel d'oxydo-réduction [ Eh | potentiel d'oxydoréduction | potentiel Redox | potentiel Red-Ox | potentiel redox ]

oxidation-reduction potential [ oxidation reduction potential | redox potential | oxydoreduction potential ]


acheteur à titre conditionnel [ acheteuse à titre conditionnel | acquéreur à titre conditionnel | acquéresse à titre conditionnel ]

conditional purchaser [ conditional buyer | conditional sales vendee | conditional sale vendee | conditional vendee ]


potentiel d'entrepreneur | potentiel de propriétaire-dirigeant d'entreprise | potentiel de propriétaire-dirigeant | potentiel entrepreneurial

entrepreneur potential


potentiel de réchauffement de la planète | potentiel de réchauffement du globe | potentiel d'effet de serre | PES [Abbr.] | PRG [Abbr.] | PRP [Abbr.]

global warming potential | GWP [Abbr.]


Convention HNS | Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereus ...[+++]

HNS Convention | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea | International convention on liability and compensation for damage in connection with the carriage of hazardous and noxious substances by sea, 1996 | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Sub ...[+++]


personne libérée conditionnellement | détenu libéré conditionnellement | détenue libérée conditionnellement

person released on parole
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces exigences peuvent ne plus s'appliquer lorsque la pleine propriété des fonds et de l'instrument financier est transférée à une entreprise d'investissement en vue de couvrir des obligations présentes ou futures, qu'elles soient réelles, conditionnelles ou potentielles.

Those requirements can be excluded when full ownership of funds and financial instrument is transferred to an investment firm to cover any present or future, actual or contingent or prospective obligations.


10. Une entreprise d'investissement ne conclut pas de contrats de garantie financière avec transfert de propriété avec des clients de détail en vue de garantir leurs obligations présentes ou futures, réelles, conditionnelles ou potentielles, ou de les couvrir d'une autre manière.

10. An investment firm shall not conclude title transfer financial collateral arrangements with retail clients for the purpose of securing or covering present or future, actual or contingent or prospective obligations of clients.


10. Une entreprise d'investissement ne conclut pas de contrats de garantie avec transfert de propriété avec des clients de détail en vue de garantir leurs obligations présentes ou futures, réelles, conditionnelles ou potentielles, ou de les couvrir d'une autre manière.

10. An investment firm shall not conclude title transfer collateral arrangements with retail clients for the purpose of securing or covering clients' present or future, actual or contingent or prospective obligations.


Or ces exigences peuvent ne plus s'appliquer lorsque la pleine propriété des fonds et de l'instrument financier est transférée à une entreprise d'investissement en vue de couvrir des obligations présentes ou futures, qu'elles soient réelles, conditionnelles ou potentielles.

These requirements can be excluded when full ownership of funds and financial instrument is transferred to an investment firm to cover any present or future, actual or contingent or prospective obligations.


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a) diriger ses clients, présents ou potentiels, vers des marchands donnés quant aux biens meubles qui font ou doivent faire l'objet d'une vente conditionnelle aux termes d'un contrat de vente conditionnelle conclu avec elle;

(a) direct its customers or potential customers to particular dealers in respect of personal property that is conditionally sold, or that is to be conditionally sold, under a conditional sales agreement with the financial leasing entity;


En tant que membre de la Commission des libérations conditionnelles, ne pensez-vous pas que quelqu'un qui se trouve dans la situation de Mme Turnbull, que ce soit à titre de propriétaire, d'employeur potentiel, d'amante potentielle ou d'une personne qui va être en contact étroit avec quelqu'un comme M. Russell, ne devrait pas recevoir toujours de l'information, de façon personnelle et spécifique si elle va se trouver devant ce type de risque?

As a member of the parole board, do you not feel that for somebody in Ms. Turnbull's situation, whether she be a landlady, a potential employer, a potential lover, or a person who is going to be in close contact with somebody like Mr. Russell, information should always be provided, and provided personally and specifically, to somebody in that type of jeopardy?


(27) Lorsque, conformément à la législation communautaire et notamment à la directive 2002/47/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juin 2002 concernant les contrats de garantie financière un client transfère la pleine propriété d'instruments financiers ou de fonds à une entreprise d'investissement à titre de sûretés d'obligations présentes ou futures, qu'elles soient réelles, conditionnelles ou potentielles, ou en vue de les garantir d'une autre manière, il y a également lieu de considérer que ces instruments ou fonds ne devraient plus appartenir au client.

(27) Where a client, in line with Community legislation and in particular Directive 2002/47/EC of the European Parliament and of the Council of 6 June 2002 on financial collateral arrangements , transfers full ownership of financial instruments or funds to an investment firm for the purpose of securing or otherwise covering present or future, actual or contingent or prospective obligations, such financial instruments or funds should likewise no longer be regarded as belonging to the client.


Les médicaments susceptibles de bénéficier d’une autorisation de mise sur le marché conditionnelle sont ceux destinés à traiter des maladies invalidantes graves ou des maladies potentiellement mortelles, à être utilisés dans des situations d’urgence et à traiter des maladies rares (appelées « médicaments orphelins »).

Medicines eligible for Conditional Marketing Authorisations are medicines for seriously debilitating diseases or life-threatening diseases, medicines for use in emergency situations as well as medicines for rare diseases (so-called orphan medicines).


* L'obligation de certification préalable des "équipements" (y compris les décodeurs) aurait dû être notifiée conformément à la directive 83/189/CEE et constitue, elle aussi, une infraction aux articles 30 et 59 du Traité, dans la mesure où elle entrave potentiellement la vente ou la location d'un produit (le décodeur) légalement commercialisé dans d'autres États membres et que, de ce fait, elle impose aussi des restrictions à la fourniture de services de télévision numérique à accès conditionnel aux télespectateurs d'Espagne.

* The requirement for prior certification of "equipment" (including decoders) should have been notified under Directive 83/189, and again, is in breach of Articles 30 and 59 of the Treaty, in that it restricts the sale or rental of a product (the decoder) which is available legally in other Member States, thereby restricting in addition the provision to viewers in Spain of conditional access and digital television services.


LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne ; considérant que la Communauté, par la décision du Conseil 89/337/CEE, la décision du Conseil 89/630/CEE, la directive du Conseil 92/38/CEE et la décision du Conseil 93/424/CEE, a reconnu l'importance stratégique de la télévision avancée et de la télévision à haute définition pour l'industrie européenne de l'électronique grand public et pour les industries européennes du cinéma et de la télévision et a établi la base d'une stratégie globale pour l'introduction des services européens de télévision avancés et de télévision à haute définition ; considérant ...[+++]

THE COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION, Having regard to the Treaty establishing the European Community, Whereas the Community, through Council Decision 89/337/EEC, Council Decision 89/630/EEC, Council Directive 92/38/EEC and Council Decision 93/424/EEC, recognized the strategic importance of advanced and high-definition television for the European consumer electronics industry and for the European television and film industries, and established the strategy framework for the introduction of European advanced and high- definition television; Whereas the Council, in Council Resolution 93/C 209/01, invited the Commission to submit to the Council a communication on digital television; Whereas on 18 November 1993 the Commission submitted to the Co ...[+++]


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