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Acheteur à titre conditionnel
Acheteuse à titre conditionnel
Acquéresse à titre conditionnel
Acquéreur à titre conditionnel
Chute prématurée des dents temporaires Dent natale
Dents temporaires persistantes
Donner un accord temporaire ou conditionnel
Déplacement temporaire de seuil
Employé temporaire
Employée temporaire
Eruption dentaire prématurée Rétention dentaire
Glissement temporaire de seuil
Libération conditionnelle de jour provisoire
Libération conditionnelle de jour temporaire
Libération conditionnelle temporaire
Libération temporaire
Néonatale
Précoce
Remise conditionnelle
Remise temporaire
Salarié temporaire
Salariée temporaire
Temporaire
Transfert temporaire de seuil
Travailleur temporaire
Travailleuse temporaire
élévation temporaire de seuil

Traduction de «conditionnelle et ou temporaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
libération conditionnelle de jour temporaire [ libération conditionnelle de jour provisoire ]

temporary day parole


libération conditionnelle temporaire [ libération temporaire ]

temporary parole


remise conditionnelle | remise temporaire

conditional surrender | temporary surrender


donner un accord temporaire ou conditionnel

to make an agreement temporary or conditional


Chute prématurée des dents temporaires Dent:natale | néonatale | précoce | Eruption dentaire prématurée Rétention dentaire [dents temporaires persistantes]

Dentia praecox Natal | Neonatal | tooth | Premature:eruption of tooth | shedding of primary [deciduous] tooth | Retained [persistent] primary tooth


déplacement temporaire de seuil | élévation temporaire de seuil | glissement temporaire de seuil | transfert temporaire de seuil

temporary threshold shift | TTS [Abbr.]


salarié temporaire | salariée temporaire | travailleur temporaire | travailleuse temporaire | temporaire | employé temporaire | employée temporaire

temporary employee | temporary worker | short-term worker


acheteur à titre conditionnel [ acheteuse à titre conditionnel | acquéreur à titre conditionnel | acquéresse à titre conditionnel ]

conditional purchaser [ conditional buyer | conditional sales vendee | conditional sale vendee | conditional vendee ]


Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.

Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.


Diplacousie Hyperacousie Modification temporaire du seuil auditif Recrutement auditif

Auditory recruitment Diplacusis Hyperacusis Temporary auditory threshold shift
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Conformément au principe de proportionnalité, il convient que la Commission puisse retirer la reconnaissance d’une organisation soit sur une base conditionnelle et/ou temporaire, soit de façon permanente, selon le niveau de lacunes constaté, dans le cas où une organisation de contrôle n’exerce plus les fonctions ou ne réunit plus les conditions prévues à l’article 8 du règlement (UE) no 995/2010.

In accordance with the principle of proportionality, the Commission should be able to withdraw recognition either in a temporary and/or conditional basis, or permanently, as it may deem required by the level of shortcomings detected, where a monitoring organisation no longer fulfils the functions or meets the requirements laid down in Article 8 of Regulation (EU) No 995/2010.


5. L’équipe d’évaluation recommande dans son rapport le retrait de la reconnaissance sur une base conditionnelle et/ou temporaire ou de façon permanente, en fonction du niveau de lacunes constaté, lorsqu’elle estime qu’une organisation de contrôle n’exerce plus les fonctions ou ne remplit plus les conditions fixées à l’article 8 du règlement (UE) no 995/2010.

5. The review team shall recommend in its review report withdrawal of recognition on a temporary and/or conditional basis, or permanently, as it may deem required by the level of shortcomings detected, where it determines that a monitoring organisation no longer fulfils the functions or meets the requirements laid down in Article 8 of Regulation (EU) No 995/2010.


1. La Commission décide de retirer la reconnaissance d’une organisation de contrôle soit sur une base conditionnelle et/ou temporaire, soit de façon permanente, en tenant compte du rapport d’évaluation visé à l’article 10.

1. The Commission shall decide whether to withdraw recognition of a monitoring organisation on a temporary and/or conditional basis, or permanently, taking into account the review report referred to in Article 10.


– vu la décision 2014/243/UE du Conseil du 14 avril 2014 relative à la signature, au nom de l'Union européenne, de la convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel ,

– having regard to Council Decision 2014/243/EU of 14 April 2014 on the signing, on behalf of the European Union, of the European Convention on the legal protection of services based on, or consisting of, conditional access ,


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– vu la directive 98/84/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 1998 concernant la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel ,

– having regard to Directive 98/84/EC of the European Parliament and of the Council of 20 November 1998 on the legal protection of services based on, or consisting of, conditional access ,


– vu la convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel du 24 janvier 2001 ,

– having regard to the European Convention on the legal protection of services based on, or consisting of, conditional access of 24 January 2001 ,


Ces dispositions permettent d’accélérer la mise sur le marché de certains médicaments en cas d’urgence, en prévoyant, respectivement, une autorisation de mise sur le marché conditionnelle et la possibilité daccepter, à titre temporaire, une modification des termes d’une autorisation de mise sur le marché d’un vaccin contre la grippe humaine, même si certaines données cliniques ou non cliniques ne sont pas disponibles.

Those provisions allow for the accelerated marketing of certain medicinal products in the case of urgent need, by means, respectively, of a conditional marketing authorisation and of the temporary option of granting a variation to the terms of a marketing authorisation for a human influenza vaccine even where certain non-clinical or clinical data are missing.


Ces dispositions permettent d'accélérer la mise sur le marché de certains médicaments en cas d'urgence, en prévoyant respectivement une autorisation de mise sur le marché conditionnelle et la possibilité d'accepter, à titre temporaire, une modification des termes d'une autorisation de mise sur le marché d'un vaccin contre la grippe humaine, même si certaines données cliniques ou non cliniques ne sont pas disponibles.

Those provisions allow for the accelerated marketing of certain medicinal products in case of urgent needs, by means, respectively, of a conditional marketing authorisation and of the temporary possibility to grant a variation to the terms of a marketing authorisation for a human influenza vaccine even where certain non-clinical or clinical data are missing.


La directive relative à l’accès conditionnel avait pour objectif de créer un marché intérieur pour tous les services d’accès conditionnels (les fournisseurs de services d’accès conditionnel ainsi que les services utilisant l’accès conditionnel pour protéger leurs sources de revenus, par exemple les services de télévision à péage) par le biais de l’extension de la protection contre le piratage dans tous les États membres, mettant ainsi un terme aux «zones de sécurité» précédemment identifiées pour les pirates au sein de l’UE.

The conditional access Directive sought to create an internal market for all conditional access services (providers of conditional access services as well as services using conditional access to protect their remuneration, for example pay-TV services) through the extension of the protection against piracy across all Member States, therefore closing off the previously identified "safe harbours" for pirates within the EU.


des fonds mis à la disposition d'autres intermédiaires financiers, conformément à l'article 20, en vue de l'octroi de prêts (notamment en appui à l'investissement et au développement du secteur privé) ou de capitaux à risques (notamment sous forme de prêts subordonnés ou conditionnels) ou d'autres prises de participations minoritaires et temporaires dans le capital d'entreprises, ainsi que des contributions à des fonds de garantie, dans la mesure où le risque financier de ...[+++]

funds made available to financial intermediaries in accordance with Article 20, with a view to providing loans (to support investment and development of the private sector, for example), risk capital (in the form of subordinated or conditional loans) or other temporary minority holdings in business capital, to the extent that the financial risk of the Community is limited to these funds.


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