Traduction de «condition qu'ils répondent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

promoteur [ promoteur de régime | promotrice de régime | répondant d'un régime | répondant d'un régime de retraite | répondant | répondant des régimes de retraite ]
pension plan sponsor [ sponsor of a pension plan | plan sponsor | sponsor of a plan | sponsor ]

Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique
Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia

garant éligible | répondant admissible | répondant autorisé
eligible guarantor

unités légales qui répondent des entreprises | unités légales qui répondent pour les entreprises
legal units responsible for enterprises

entité d'application répondant à la demande d'association | entité d'application répondant à l'association | répondeur d'association
association responder in ROSE | association responding application entity

ne répond plus aux conditions
ceases to meet with the conditions [ ceases to comply with the conditions ]

Groupes de discussion avec la participation de répondants et de non-répondants à l'Enquête sur les finances des consommateurs
Focus Groups with Respondents and Non-respondents to the Survey of Consumer Finances

qui répond du dommage | répondant du dommage | tenu de réparer le dommage
liable for damages

anémie mégaloblastique ne répondant pas au traitement par la vitamine B12 ou l'acide folique
megaloblastic anaemia unresponsive to vitamin B12 or folate therapy

Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).
Conditions meeting the above criteria but developing in the course of a dementia (F00-F03).

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les équipements UWB embarqués à bord d'aéronefs devraient être autorisés à la seule condition qu'ils répondent aux normes de sécurité aérienne établies par la certification de navigabilité appropriée et aux autres dispositions aéronautiques pertinentes, ainsi qu'aux normes relatives aux communications électroniques.
UWB equipment onboard aircraft should be permitted only on the condition that they fulfil air safety standards, with appropriate airworthiness certification and other relevant aeronautical provisions, and electronic communication standards.

La rapporteure estime que le respect de cette exigence fondamentale peut se combiner avec la recherche d'une solution partagée entre les États membres en ce qui concerne les déchets radioactifs, à condition qu'elle réponde à certaines conditions clairement définies.
The Rapporteur deems that the respect of this fundamental requirement can be combined with the exploration of a shared solution for radioactive waste between Member States, provided that it is operated under certain tight conditions properly framed.

5. Tout système existant relevant de la définition d'un MTF exploité par un opérateur de marché d'un marché réglementé est autorisé en tant que MTF à la demande de l'opérateur de marché du marché réglementé, à condition qu'il réponde à des règles équivalentes à celles imposées par la présente directive pour l'autorisation et l'exploitation de MTF, et à condition que la demande en question soit présentée dans un délai de dix-huit mois à compter du 1er novembre 2007.
5. Any existing system falling under the definition of an MTF operated by a market operator of a regulated market shall, at the request of the market operator of the regulated market, be authorised as an MTF, provided that it complies with rules equivalent to those required by this Directive for the authorisation and operation of MTFs and that the request concerned is made within eighteen months following 1 November 2007.

5. Les mesures de diversification différentes de celles prévues au titre des axes 1 et 3 du règlement (CE) no 1698/2005 peuvent bénéficier de l'aide visée au paragraphe 1 à condition qu'elles répondent aux critères fixés à l'article 87, paragraphe 1, du traité et, en particulier, aux critères relatifs à l'intensité de l'aide et aux conditions d'octroi figurant dans les lignes directrices de la Communauté concernant les aides d’État dans le secteur agricole.
5. Diversification measures which differ from the measures envisaged under Axis 1 and Axis 3 of Regulation (EC) No 1698/2005 shall be eligible for the aid referred to in paragraph 1 provided that they are in conformity with the criteria set out in Article 87(3) of the Treaty and, in particular, with the aid intensities and the eligibility criteria laid down in the Commission guidelines on State aid in the agricultural sector.

5. Tout système existant relevant de la définition d'un MTF exploité par un opérateur de marché d'un marché réglementé est autorisé en tant que MTF à la demande de l'opérateur de marché du marché réglementé, à condition qu'il réponde à des règles équivalentes à celles imposées par la présente directive pour l'autorisation et l'exploitation de MTF, et à condition que la demande en question soit présentée dans un délai de dix-huit mois à compter du 1 er novembre 2007.
5. Any existing system falling under the definition of an MTF operated by a market operator of a regulated market shall, at the request of the market operator of the regulated market, be authorised as an MTF provided that it complies with rules equivalent to those required by this Directive for the authorisation and operation of MTFs and that the request concerned is made within eighteen months after 1 November 2007.

4 bis. Tout système relevant de la définition d'un système multilatéral de négociation (MTF) exploité par un opérateur de marché réglementé est autorisé en tant que MTF à la demande de l'opérateur du marché réglementé, à condition qu'il réponde à des règles équivalentes à celles exigées par la présente directive pour l'autorisation et l'exploitation de MTF, et à condition que la demande en question soit présentée dans un délai de dix-huit mois à compter du 1 novembre 2007".
4a. Any existing system falling under the definition of an MTF operated by a market operator of a regulated market shall, at the request of the market operator of the regulated market, be authorised as an MTF provided that it complies with rules equivalent to those required by this Directive for the authorisation and operation of MTFs and that the request concerned is made within eighteen months after 1 November 2007.

Le Conseil européen a déclaré qu’un tel retrait constituerait un pas significatif vers la mise en œuvre de la feuille de route, à condition qu’il réponde à certaines conditions.
The European Council has stated that such a withdrawal should represent a significant step towards the implementation of the roadmap, provide that it is carried out in accordance with certain conditions.

5. Tout système existant relevant de la définition d'un MTF exploité par un opérateur de marché d'un marché réglementé est autorisé en tant que MTF à la demande de l'opérateur de marché du marché réglementé, à condition qu'il réponde à des règles équivalentes à celles imposées par la présente directive pour l'autorisation et l'exploitation de MTF et à condition que la demande en question soit présentée au plus tard le..
5. Any existing system falling under the definition of an MTF operated by a market operator of a regulated market, shall be authorised as an MTF at the request of the market operator of the regulated market provided it complies with rules equivalent to those required by this Directive for the authorisation and operation of MTFs, and provided that the request concerned is made within 18 months of the date referred to in Article 70.

5. Tout système existant relevant de la définition d'un MTF exploité par un opérateur de marché d'un marché réglementé est autorisé en tant que MTF à la demande de l'opérateur de marché du marché réglementé, à condition qu'il réponde à des règles équivalentes à celles imposées par la présente directive pour l'autorisation et l'exploitation de MTF et à condition que la demande en question soit présentée au plus tard le .*.
5. Any existing system falling under the definition of an MTF operated by a market operator of a regulated market, shall be authorised as an MTF at the request of the market operator of the regulated market provided it complies with rules equivalent to those required by this Directive for the authorisation and operation of MTFs, and provided that the request concerned is made within 18 months of the date referred to in Article 70.

13.03. Les bateaux ayant au 1er janvier 1985 des installations d'extinction fixées à demeure utilisant du CO2 comme agent extincteur peuvent conserver ces installations à condition qu'elles répondent aux conditions suivantes:
13.03. Vessels which on 1 January 1985 have permanently installed fire-extinguishing appliances using CO2 as an extinguishing agent may retain such appliances provided that they satisfy the following conditions: