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CGU
Condition normale d'utilisation d'un véhicule
Condition normale d’utilisation d’un véhicule
Conditions d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
Conditions normales d'utilisation
Conditions particulières d'utilisation
Conditions spécifiques d'utilisation
Dans des conditions normales d'utilisation
Dépenses d'utilisation d'un véhicule
Frais d'utilisation d'un véhicule
Modalités d'utilisation
Plage d'exploitation normale
Plage d'utilisation normale
Plage de fonctionnement normale

Traduction de «condition normale d’utilisation d’un véhicule » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
condition normale d’utilisation d’un véhicule

normal condition of use of a vehicle


condition normale d'utilisation d'un véhicule

normal condition of use of vehicle


dans des conditions normales d'utilisation

in normal mode


conditions normales d'utilisation

reasonably expected conditions of use


dépenses d'utilisation d'un véhicule [ frais d'utilisation d'un véhicule ]

vehicle operating expenses [ operating costs for a vehicle ]


conditions générales d'utilisation | CGU | conditions d'utilisation | modalités d'utilisation

terms of use | TOU | terms of service | TOS | general terms of use | terms and conditions | terms and conditions of use | terms of service agreement


plage d'utilisation normale [ plage d'exploitation normale | plage de fonctionnement normale ]

normal operating range


conditions particulières d'utilisation | conditions spécifiques d'utilisation

specific terms of use | specific terms and conditions | specific terms and conditions of use


Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemp ...[+++]

Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En outre, le Tribunal juge que CTRS a démontré qu’elle n’était pas en mesure de fournir des renseignements complets sur l’efficacité et l’innocuité du médicament dans des conditions normales d’utilisation en raison de certaines circonstances exceptionnelles au sens du droit de l’Union.

In addition, the General Court finds that CTRS has shown that it was unable to provide comprehensive particulars on the efficacy and safety of the medicinal product concerned under normal conditions of use because of certain exceptional circumstances within the meaning of EU law.


comportement physique ou chimique dans les conditions normales d'utilisation ou dans les conditions accidentelles prévisibles.

physical and chemical behaviour under normal conditions of use or under foreseeable accidental conditions.


333. Un réservoir sur véhicule doit être supporté de manière à ne pas se déformer lorsque le véhicule roule dans des conditions normales d’utilisation.

333. A vehicle tank shall be supported in a manner that will not distort the tank when the vehicle is driven under conditions of normal use.


326. Un réservoir sur véhicule doit être mis à l’essai pour s’assurer que l’air ou le liquide emprisonné dans le réservoir ne dépasse pas de 0,125 pour cent de la capacité du réservoir dans des conditions normales d’utilisation.

326. A vehicle tank shall be tested to ensure that air or liquid is not trapped therein in excess of 0.125 per cent of the capacity of the tank under conditions of normal use.


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3. Les mesures pour la conformité en service doivent permettre de confirmer la fonctionnalité des dispositifs de contrôle des émissions durant la vie utile normale des véhicules dans les conditions normales d’utilisation telles que spécifiées à l’annexe II du présent règlement.

3. The in-service conformity measures shall be appropriate for confirming the functionality of the pollution control devices during the normal useful life of the vehicles under normal conditions of use as specified in Annex II to this Regulation.


5. Le constructeur doit prendre les mesures techniques nécessaires pour que, conformément aux dispositions du présent règlement, les émissions de gaz à l’échappement et les émissions par évaporation soient effectivement limitées pendant la durée de vie normale et dans les conditions normales d’utilisation des véhicules.

5. The manufacturer shall take technical measures so as to ensure that the tailpipe and evaporative emissions are effectively limited, in accordance with this Regulation, throughout the normal life of the vehicle and under normal conditions of use.


Une autorisation dans des circonstances exceptionnelles peut être accordée dans le cas où le demandeur n’est pas en mesure de fournir des données exhaustives sur l’efficacité et la sécurité dans des conditions normales d’utilisation, mais où il est dans l’intérêt de la santé animale ou publique de délivrer une autorisation de mise sur le marché soumise à des contrôles spécifiques.

An authorisation under exceptional circumstances is possible where the applicant is unable to provide comprehensive data on the efficacy and safety under normal conditions of use, but it is in the interest of animal or public health to grant a marketing authorisation subject to specific controls.


6.1.1. Le convertisseur catalytique de remplacement doit être conçu, construit et doit pouvoir être monté de telle manière que le véhicule demeure conforme aux prescriptions de la présente directive auxquelles il était conforme à l'origine et que les émissions polluantes soient effectivement limitées pendant toute la durée de vie normale du véhicule dans des conditions normales d'utilisation.

6.1.1. The replacement catalytic converter shall be designed, constructed and capable of being mounted so as to enable the vehicle to comply with the provisions of this Directive, against which it originally complied with, and that the pollutant emissions are effectively limited throughout the normal life of the vehicle under normal conditions of use.


Lorsqu’une autorisation est octroyée à un PPP pour certains usages, cela signifie donc qu’il a été démontré que, dans les conditions normales d’utilisation, ces usages n’avaient pas d’effets inacceptables sur la santé humaine et animale, ni sur l'environnement.

Granting an authorisation to a PPP for certain uses therefore means that it has been demonstrated that, under normal conditions of use, these uses bear no unacceptable effects on human and animal health, and the environment.


Le texte introduit des modalités détaillées permettant de vérifier le caractère fonctionnel des dispositifs de limitation des rejets pendant la durée normale d'usage d'un véhicule dans des conditions d'utilisation normales.

The text introduces detailed rules on how the functionality of the emission control devices is to be verified during the normal lifetime of a vehicle under normal conditions of use.


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