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Conclusions motivées présentées par l'avocat général
Conclusions présentées à la Cour avant l'audience

Traduction de «conclusions seront présentées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conclusions motivées présentées par l'avocat général

reasoned submissions in writing made by the Advocate General


conclusions présentées à la Cour avant l'audience

brief
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ses conclusions seront présentées aux ministres des sports de l'Union d'ici la fin de 2007.

Its findings will be presented to EU Sport Ministers by the end of 2007.


Ce bilan examinera de manière complète et documentée si la réglementation et sa mise en application sont bien proportionnées par rapport aux objectifs fixés et si les résultats sont conformes aux prévisions. Les conclusions seront présentées au cours du premier semestre 2016.

This will be a comprehensive and evidence-based analysis of whether the legislation and its implementation are proportionate to the set objectives and are delivering as intended. The results will be presented in the first half of 2016.


Les conclusions de ces groupes seront présentées au public et feront l'objet d'un débat public de haut niveau avant d'être synthétisées à la fin de 2004.

The output from these groups will be submitted to public scrutiny and high-level public debate before being consolidated in late 2004.


Les conclusions de l’étude seront présentées et discutées à l’occasion d’un séminaire organisé à Amman les 9 et 10 avril 2006 conjointement par la Commission européenne et le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique de Jordanie.

The findings of the study will be presented and debated at a seminar organised in Amman on 9-10 April 2006, which is jointly organised by the European Commission and the Ministry for Higher Education and Scientific Research of Jordan.


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Ce bilan examinera de manière complète et documentée si la réglementation et sa mise en application sont bien proportionnées par rapport aux objectifs fixés et si les résultats sont conformes aux prévisions. Les conclusions seront présentées au cours du premier semestre 2016.

This will be a comprehensive and evidence-based analysis of whether the legislation and its implementation are proportionate to the set objectives and are delivering as intended. The results will be presented in the first half of 2016.


Les conclusions de ce forum seront présentées lors du sommet.

The conclusions of the youth forum will be presented at the Summit.


Ses conclusions seront présentées aux ministres des sports de l'Union d'ici la fin de 2007.

Its findings will be presented to EU Sport Ministers by the end of 2007.


Les conclusions de l’étude seront présentées et discutées à l’occasion d’un séminaire organisé à Amman les 9 et 10 avril 2006 conjointement par la Commission européenne et le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique de Jordanie.

The findings of the study will be presented and debated at a seminar organised in Amman on 9-10 April 2006, which is jointly organised by the European Commission and the Ministry for Higher Education and Scientific Research of Jordan.


Les conclusions de ces groupes seront présentées au public et feront l'objet d'un débat public de haut niveau avant d'être synthétisées à la fin de 2004.

The output from these groups will be submitted to public scrutiny and high-level public debate before being consolidated in late 2004.


- actualiser l'analyse de la cohésion économique et sociale présentée dans le deuxième rapport sur la cohésion de janvier 2001, avec, pour la première fois, l'analyse des disparités dans une Union à vingt-cinq, y compris les dix nouveaux Etats membres qui, selon les conclusions du Conseil de Laeken, seront prêts à rejoindre l'Union en 2004 si le rythme actuel de négociation est maintenu ;

- to update the analysis of economic and social cohesion presented in the Second cohesion report published in January 2001, including for the first time, an analysis of disparities in a Europe of 25 in the light of the enlargement to include the 10 new Member States which, according to the Laeken European Council, would be ready to join the Union in 2004 if negotiations continue at the current rhythm;




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Date index: 2025-07-28
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