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Base des conclusions
Bases des conclusions
Conclusion
Conclusion de droit
Conclusion de la vente
Conclusion finale
Conclusion juridique
Conclusions d'audit
Conclusions de l'auditeur
Conclusions de révision
Conclusions de vérification
Conclusions du contrôleur
Conclusions du vérificateur
Fondement des conclusions
Historique et fondement des conclusions
Loi sur la conclusion des traités
Matériau où les particules laissent un sillage ionisé
Qui

Vertaling van "conclusions laissent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]

audit conclusions [ auditor's conclusions ]


matériau où les particules laissent un sillage ionisé

track-sensitive material


les grandes aiguilles ne laissent guère apparaître de structure interne

the larger needles are still almost free from any structure


conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur

audit conclusions


fondement des conclusions | historique et fondement des conclusions | bases des conclusions

basis for conclusions | background information and basis for conclusions


fondement des conclusions [ historique et fondement des conclusions | base des conclusions ]

basis for conclusions [ background information and basis for conclusions ]




conclusion de droit | conclusion juridique

conclusion of law


Loi sur la conclusion des traités [ Loi prévoyant la consultation des gouvernements provinciaux lors de la négociation et de la conclusion des traités ]

Conclusion of Treaties Act [ An Act to provide for consultation with provincial governments when treaties are negotiated and concluded ]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les conclusions laissent également entendre qu'un avertissement occupant 50 p. 100 de la surface du paquet a une incidence semblable à celle d'un avertissement couvrant 60 p. 100 de la surface.

The conclusions show that a warning taking up 50% of the surface of a package would have an impact similar to that of a warning taking up 60% of the surface.


Au total, les progrès dans la mise en œuvre des GOPE 2003-2005 laissent beaucoup à désirer | En somme, la conclusion qu’il convient de tirer de ce second rapport sur la mise en œuvre des GOPE 2003-2005 est que les progrès continuent à être mitigés.

Overall, progress in implementing the 2003-2005 BEPGs leaves much to be desired | Summing up, the overall conclusion from this second Implementation Report on the 2003-2005 BEPGs is that progress continues to be mixed.


Hélas, certaines personnes laissent entendre que le processus qui a mené à ces conclusions était injuste et partial.

But what is being proposed is that the process that led to the conclusions was unfair and biased.


Étant donné les gains d'efficience réalisés, d'une part, et le fait que les contrats conclus par le producteur X laissent aux acheteurs la possibilité de s'approvisionner librement pour 25 % de leurs besoins et prévoient réellement la possibilité de résilier le contrat par anticipation, que de nouveaux producteurs sont entrés récemment sur le marché et que la moitié environ des revendeurs ne sont pas liés, d'autre part, les quotas de 75 % imposés par le producteur X sont susceptibles de remplir les conditions énoncées à l'article 101, paragraphe 3.

In the light of the efficiencies on the one hand and the 25 % non-tied part in the contracts of producer X, the real possibility for early termination of the contract, the recent entry of new producers and the fact that around half the resellers are not tied on the other hand, the quantity forcing of 75 % applied by producer X is likely to fulfil the conditions of Article 101(3).


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Les dispositions du projet de loi C-260 laissent aussi entendre que les rôles respectifs des gouvernements fédéral et provinciaux dans le processus de conclusion des traités doit être clarifié et que des ententes négociées prévoyant des consultations fédérales-provinciales en matière de négociation et de conclusion de traités sont nécessaires pour améliorer la pratique canadienne.

The provisions of Bill C-260 also suggest that the respective roles of the federal and provincial governments in the area of treaty making require clarification and that negotiated agreements providing for federal-provincial consultations in matters related to the negotiation and conclusion of treaties are required to improve Canadian practice.


Au total, les progrès dans la mise en œuvre des GOPE 2003-2005 laissent beaucoup à désirer | En somme, la conclusion qu’il convient de tirer de ce second rapport sur la mise en œuvre des GOPE 2003-2005 est que les progrès continuent à être mitigés.

Overall, progress in implementing the 2003-2005 BEPGs leaves much to be desired | Summing up, the overall conclusion from this second Implementation Report on the 2003-2005 BEPGs is that progress continues to be mixed.


Je veux aussi le féliciter pour les nombreuses années qu'il a passées au fauteuil en tant que Président, même si certaines de ses décisions me laissent encore perplexe, des décisions qui, lorsqu'elles n'étaient pas tout à fait innovatrices du point de vue de la procédure, ne manquaient certainement pas d'originalité dans leurs conclusions.

I also want to commend him for the many years that he served as Speaker, although I am still perplexed by more than one of his rulings, which, when not breaking new procedural ground, certainly did not lack in originality in their conclusions.


Étant donné que les contrats conclus par le producteur X laissent aux acheteurs la possibilité de s'approvisionner librement pour 25 % de leurs besoins et prévoient réellement la possibilité de résilier le contrat par anticipation, que de nouveaux producteurs sont entrés récemment sur le marché et que la moitié environ des revendeurs ne sont pas liés, les quotas de 75 % imposés par le producteur X sont susceptibles de remplir les conditions requises pour bénéficier d'une exemption.

In the light of the 25 % non-tied part in the contracts of producer X, the real possibility for early termination of the contract, the recent entry of new producers and the fact that around half the resellers are not tied, the quantity forcing of 75 % applied by producer X is likely to fulfil the conditions for exemption.


Le ministère de la Justice a-t-il officiellement prévenu les autorités suisses que la lettre du 29 septembre 1995, qui, d'après le texte du règlement à l'amiable, a été «rédigée à l'initiative de la GRC et signée et envoyée par le ministère de la Justice», contient «des termes [qui] laissent entendre à tort que la GRC en était arrivée à la conclusion que M. Mulroney s'était livré à des activités criminelles..». et qu'il faudrait par conséquent ne pas en tenir compte et la traiter comme si elle n'avait jamais été envoyée, puisque ni le ...[+++]

Have the Swiss authorities been officially notified by the Department of Justice that the September 29, 1995, letter - which, according to the settlement agreement, was " initiated and drafted by the RCMP and signed and sent by the Department of Justice" - contains, " .language.." . that - " .indicates wrongly, that the RCMP had reached conclusions that Mr. Mulroney had engaged in criminal activity.." . , and therefore should be ignored and treated as if it had never been sent, since both the Solicitor General and the Minister of Jus ...[+++]


considérant, en particulier, que les législations des États membres relatives aux clauses abusives dans les contrats conclus avec les consommateurs laissent apparaître des divergences marquées;

Whereas, in particular, the laws of Member States relating to unfair terms in consumer contracts show marked divergences;




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conclusions laissent ->

Date index: 2021-06-09
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