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Base des conclusions
Bases des conclusions
Conclusion
Conclusion
Conclusion de droit
Conclusion juridique
Conclusions d'audit
Conclusions de l'auditeur
Conclusions de la présidence
Conclusions de la présidence du Conseil européen
Conclusions de révision
Conclusions de vérification
Conclusions du contrôleur
Conclusions du vérificateur
Constatation de la cour
Fondement des conclusions
Historique et fondement des conclusions
Invention

Vertaling van "conclusions duquel " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]

audit conclusions [ auditor's conclusions ]


conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur

audit conclusions


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]


Définition: Trouble rare, au cours duquel le sujet se plaint spontanément d'une altération qualitative de son activité mentale, de son corps et de son environnement, ceux-ci étant perçus comme irréels, lointains ou robotisés . Les plaintes concernant une perte des émotions et une impression d'étrangeté ou de détachement par rapport à ses pensées, à son corps, ou le monde réel, constituent les plus fréquentes des multiples manifestations caractérisant ce trouble. En dépit de la nature dramatique de ce type d'expérience, le sujet est conscient de la non-réalité du changement. L'orientation est normale et les capacités d'expression émotionn ...[+++]

Definition: A rare disorder in which the patient complains spontaneously that his or her mental activity, body, and surroundings are changed in their quality, so as to be unreal, remote, or automatized. Among the varied phenomena of the syndrome, patients complain most frequently of loss of emotions and feelings of estrangement or detachment from their thinking, their body, or the real world. In spite of the dramatic nature of the experience, the patient is aware of the unreality of the change. The sensorium is normal and the capacity for emotional expression intact. Depersonalization-derealization symptoms may occur as part of a diagnos ...[+++]


fondement des conclusions | historique et fondement des conclusions | bases des conclusions

basis for conclusions | background information and basis for conclusions


fondement des conclusions [ historique et fondement des conclusions | base des conclusions ]

basis for conclusions [ background information and basis for conclusions ]


conclusions de la présidence | conclusions de la présidence du Conseil européen

conclusions of the Presidency of the European Council | European Council Presidency conclusions | Presidency conclusions


conclusion | conclusion (de la cour) | constatation de la cour | invention

finding


Comité spécial chargé d'étudier le droit en vertu duquel nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé

Ad Hoc Committee on the Right of Everyone to be Free from Arbitrary Arrest, Detention and Exile


conclusion de droit | conclusion juridique

conclusion of law
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La Commission a publié récemment un rapport [19] qui résume les pratiques en usage dans les États membres, dans les conclusions duquel elle indique que le manque d'harmonisation est non seulement pénalisant pour le secteur, mais aussi source de confusion pour le citoyen qui, en raison de la disparité des approches, ne sait plus ce qui est sûr et ce qui ne l'est pas.

The Commission has recently published a report [19] summarising the practises in the Member States and has concluded not only that industry is hampered by the lack of harmonisation, but also that the citizen is confused about what is safe and what is not in light of differing approaches.


L'existence de cette technologie permettra non seulement de mettre en oeuvre le traité à la conclusion duquel le Canada a tant travaillé, mais également d'offrir des solutions aux personnes dont la vie a été bouleversée par les effets malheureux des mines antipersonnel.

The availability of technology is not only to give effect to the terms of the treaty in which Canada has played such an important role but to give availability of solutions to people whose lives have disrupted by the unfortunate consequence of land mines.


Le cinquième et dernier point concerne l'énergie nucléaire, dont on fait état dans le document de travail, les conclusions duquel nous n'approuvons d'ailleurs pas.

The fifth and final point is that of nuclear power, which is mentioned in the discussion paper, but we disagree with the conclusions that are reached there.


Suites à ces consultations, il y a eu volonté politique d'aller de l'avant et de procéder selon les recommandations du comité, toutefois, j'ai de la difficulté à voir comment ce comité, avec les conclusions duquel je suis d'accord, pourra se mettre en branle efficacement en dépit des luttes de pouvoirs entre les gouvernements provinciaux et le gouvernement canadien et entre la Chambre des communes et le Sénat.

Following consultations, there needs to be political will to proceed according to the recommendations of the committee; however, given the conclusions with which I am in agreement, I fail to see how that committee could be efficiently set in motion in the face of power struggles that exist among provincial and federal governments and those between the House of Commons and the Senate.


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(6) «contrat à distance»: tout contrat de vente ou de service pourla conclusion duquel le professionnel recourt exclusivement à une ou plusieurs techniques de communication à distance.

(6) 'distance contract' means any sales or service contract where the trader, for the conclusion of the contract, makes exclusive use of one or more means of distance communication.


«accord de représentation», tout accord entre des organismes de gestion collective dans le cadre duquel un organisme de gestion collective en mandate un autre pour gérer les droits qu’il représente, y compris les accords conclus au titre des articles 29 et 30.

‘representation agreement’ means any agreement between collective management organisations whereby one collective management organisation mandates another collective management organisation to manage the rights it represents, including an agreement concluded under Articles 29 and 30.


Le SBA a depuis fait l'objet d'un réexamen, publié en février 2011, sur la base duquel le Conseil des 30 et 31 mai 2011 a adopté des conclusions.

The SBA has since been the subject of a review, published in February 2011, on the basis of which the Council on 30 and 31 May 2011 adopted conclusions.


Elle indiquait, toutefois, que les requérantes avaient la possibilité de présenter des observations sur ces conclusions préliminaires dans un délai de deux semaines, à l’expiration duquel elle adopterait une décision finale.

However, the Commission pointed out that the applicants could submit observations on those provisional conclusions within two weeks, after which the Commission would adopt a final decision.


Les Gouvernements des Etats membres et la Commission européenne étaient représentés comme suit : Pour la Belgique M. Elio di RUPO Vice-Premier Ministre et Ministre de l'Economie et des Télécommunications Pour le Danemark M. Svend AUKEN Ministre de l'Environnement et de l'Energie Pour l'Allemagne M. Lorenz SCHOMERUS Secrétaire d'Etat aux Affaires économiques Pour la Grèce M. Anastasios PEPONIS Ministre de l'Industrie, de l'Energie et de la Technologie Pour l'Espagne M. Juan Manuel EGUIAGARAY Ministre de l'Industrie et de l'Energie Pour la France M. Franck BOROTRA Ministre de l'Industrie, des Postes et des Télécommunications Pour l'Irlande M. Michael LOWRY Ministre des Transports, de l'Energie et des Télécommunications Pour l'Italie M. Albert ...[+++]

The Governments of the Member States and the European Commission were represented as follows: Belgium Elio di RUPO Deputy Prime Minister, Minister for Economic Affairs and Telecommunications Denmark Svend AUKEN Minister for the Environment and Energy Germany Lorenz SCHOMERUS State Secretary for Economic Affairs Greece Anastasios PEPONIS Minister for Industry, Energy and T e c h n o l o g y Spain Juan Manuel EGUIAGARAY Minister for Industry and Energy France Franck BOROTRA Minister for Industry, Post and Telecommunications Ireland Michael LOWRY Minister for Transport, Energy and Communications Italy Alberto CLO' Minister for Industry and ...[+++]


Le Conseil a eu un échange de vues à ce sujet à la suite duquel il a approuvé les conclusions reprises ci-dessous; dans ce contexte, le Conseil a également adopté des conclusions sur l'intention annoncée par les Etats-Unis de réactiver les procédures "Super 301" prévues par le "1974 Trade Act".

The Council held an exchange of views on this subject at the end of which it approved the conclusions below; in this context, the Council also adopted conclusions on the announcement of the United States' intention to resuscitate the Super 301 procedures of the 1974 Trade Act.




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conclusions duquel ->

Date index: 2021-07-12
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