Vertaling van "concluant que lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

faire foi d'une manière irréfragable [ établir de façon concluante | être établi de façon irréfutable | être irréfutablement présumé | faire foi de façon concluante ]
be conclusive proof of [ be conclusively presumed | be considered as conclusive proof ]

Résultat non concluant du test de recherche du VIH chez les nourrissons
Nonconclusive HIV-test finding in infants

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

preuve concluante | preuve péremptoire
conclusive evidence

preuve concluante | preuve satisfaisante | preuve substantielle | preuve suffisante
conclusive proof | satisfactory evidence | substantial evidence | sufficient evidence

concluant * péremptoire * probant
conclusive

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Par dérogation à l'article 87, lorsque des végétaux, produits végétaux ou autres objets introduits sur le territoire de l'Union à partir d'un pays tiers exigent, pour leur circulation sur le territoire de l'Union, un passeport phytosanitaire conformément à l'article 79, paragraphe 1, et à l'article 80, paragraphe 1, le passeport n'est délivré que lorsque les contrôles effectués dans le cadre de contrôles officiels au poste de contrôle frontalier, relatifs à leur introduction, ont donné des résultats concluants et indiquent que les végétaux, produits végétaux ou autres objets concernés répondent aux exigences de fond pour la délivrance d'un passeport phytosanitaire conformément à l'article 85 et, le cas échéant, à l'article 86.
1. By way of derogation from Article 87, where a plant, plant product or other object, introduced into the Union territory from a third country which, for movement within the Union territory, requires a plant passport pursuant to Article 79(1) and Article 80(1), the passport shall be issued if the checks by means of official controls at the border control post concerning its introduction have been completed satisfactorily and have led to the conclusion that the plant, plant product or other object concerned fulfils the substantive requirements for issuance of a plant passport according to Article 85 and, where appropriate, Article 86.

Par dérogation à l’article 87 du présent règlement, lorsque des végétaux, produits végétaux ou autres objets introduits sur le territoire de l’Union à partir d’un pays tiers exigent, pour leur circulation sur le territoire de l’Union, un passeport phytosanitaire en vertu de l’article 79, paragraphe 1, et de l’article 80, paragraphe 1, du présent règlement, le passeport n’est délivré que lorsque les contrôles effectués en application de l’article 49, paragraphe 1, du règlement ►C1 (UE) 2017/625 ◄ relatifs à leur introduction ont donné des résultats concluants et indiquent que les végétaux, produits végétaux ou autres objets concernés répondent aux exigences de fond pour la délivrance d’un passeport phytosanitaire conformément à l’article 85 du présent règlement et, le cas échéant, à l’article 86 du présent règlement».
By way of derogation from Article 87 of this Regulation, where a plant, plant product or other object, introduced into the Union territory from a third country which, for movement within the Union territory, requires a plant passport pursuant to Article 79(1) and 80(1) of this Regulation, the passport shall be issued if the checks under Article 49(1) of Regulation ►C1 (EU) 2017/625 ◄ concerning its introduction have been completed satisfactorily and have led to the conclusion that the plant, plant product or other object concerned fulfils the substantive requirements for issuance of a plant passport in accordance with to Article 85 of this Regulation and, where appropriate, Article 86 of this Regulation’.

Des études in vivo peuvent toutefois être exigées dans certains cas pour les substances fabriquées ou importées dans des quantités égales ou supérieures à 10 tonnes, par exemple lorsque la substance soumise aux essais ne relève pas du domaine d'applicabilité des méthodes d'essai ou lorsque des résultats concluants ne peuvent être obtenus à l'issue d'un grand nombre d'essais in vitro.
In vivo studies may still be required in some cases for substances manufactured or imported in quantities of 10 tonnes or more, e.g. when the substance tested falls outside the applicability domain of the test methods or when no conclusive results can be obtained from a comprehensive set of in vitro tests.

Des études in vivo peuvent toutefois être exigées dans certains cas exceptionnels pour les substances fabriquées ou importées dans des quantités égales ou supérieures à 10 tonnes, par exemple lorsque la substance soumise aux essais ne relève pas du domaine d'applicabilité des méthodes d'essai in vitro ou lorsque des résultats concluants ne peuvent être obtenus à l'issue d'un grand nombre d'essais in vitro.
In vivo studies may still be required in some exceptional cases for substances manufactured or imported in quantities of 10 tonnes or more, e.g. when the substance tested falls outside the applicability domain of the in vitro test methods or when no conclusive results can be obtained from a comprehensive set of in vitro tests.

1. Par dérogation à l'article 82, lorsque des végétaux, produits végétaux ou autres objets introduits sur le territoire de l'Union à partir d'un pays tiers, dont la circulation dans ledit territoire exige un passeport phytosanitaire, conformément aux actes d'exécution visés à l'article 74, paragraphe 1, et à l'article 75, paragraphe 1, ce passeport n'est émis que lorsque les contrôles effectués en vertu de l'article 47, paragraphe 1, du règlement (UE) n° ./. , relatifs à l'introduction de ces végétaux, produits végétaux et autres objets, ont donné des résultats concluants et indiquent que les végétaux, produits végétaux ou autres objets concernés répondent aux exigences de fond pour la délivrance d'un passeport phytosanitaire conformément à l'article 80 et, le cas échéant, à l'article 81 .
1. By way of derogation from Article 82, where a plant, plant product or other object, introduced into the Union territory from a third country, which for movement within the Union territory requires a plant passport pursuant to the implementing acts referred to in Article 74(1) and 75(1), such a passport shall be issued where the checks pursuant to Article 47(1) of Regulation (EU) No ./.. concerning the introduction of the respective plant, plant product or other object have been completed satisfactorily and have come to the result that the plants, plant products or other objects concerned fulfil the substantive requirements for issuance of a plant passport according to Article 80 and, where appropriate, Article 81 .

3. souligne la nécessité de résoudre les problèmes rencontrés par les citoyens et les entreprises; note que malgré la pénurie d'éléments contenus dans le document de travail, nombre des problèmes relevés ont récemment fait l'objet d'analyses d'impact et de propositions de la Commission; est convaincu que lorsque des mesures sont proposées, la Commission doit fournir des preuves solides et concluantes en faveur de l'option politique choisie dans le projet d'acte législatif; demande au Parlement de tenir dûment compte de la précision et du caractère convaincant des analyses d'impact menées par la Commission lorsqu'il examine les projets de propositions, afin que la législation adoptée réponde aux besoins des citoyens comme des entreprises;
3. Stresses the need to address the problems experienced by citizens and businesses; notes that despite the minimal evidence included in the Working Paper, many of the problem areas identified have been subject to recent impact assessments and proposals by the Commission; strongly considers that where action is proposed the Commission must produce robust and conclusive evidence in favour of the policy option chosen in the draft legislation; calls on the Parliament to give full consideration to the accuracy and persuasiveness of the impact assessments produced by the Commission when considering draft proposals, in order that adopted legislation meets the needs of citizens and businesses alike;

79. souligne la nécessité de résoudre les problèmes rencontrés par les citoyens et les entreprises; note que malgré la pénurie d'éléments contenus dans le document de travail, nombre des problèmes relevés ont récemment fait l'objet d'analyses d'impact et de propositions de la Commission; est convaincu que lorsque des mesures sont proposées, la Commission doit fournir des preuves solides et concluantes en faveur de l'option politique choisie dans le projet d'acte législatif; demande au Parlement de tenir dûment compte de la précision et du caractère convaincant des analyses d'impact menées par la Commission lorsqu'il examine les projets de propositions, afin que la législation adoptée réponde aux besoins des citoyens comme des entreprises;
79. Stresses the need to address the problems experienced by citizens and businesses; notes that despite the minimal evidence included in the Working Paper, many of the problem areas identified have been the subject of recent impact assessments and proposals by the Commission; strongly believes that where action is proposed the Commission must produce robust and conclusive evidence in favour of the policy option chosen in the draft legislation; calls on Parliament to give full consideration to the accuracy and persuasiveness of the impact assessments produced by the Commission when considering draft proposals, in order that adopted legislation meets the needs of citizens and businesses alike;

2. Par dérogation, les points 1) a) et 1) b), et le point 3, ne s'appliquent pas lorsque des EEE sont envoyés au producteur ou à un tiers agissant pour le compte du producteur, lorsque des preuves concluantes attestent que le transfert a lieu dans le cadre d'un accord de transfert entre entreprises et lorsque:
2. By way of derogation, point 1 (a) and (b) and point 3 do not apply where EEE is sent to the producer or third parties acting on his behalf when it is documented by conclusive proof that the shipment is taking place in the framework of a business-to-business transfer agreement and where:

(d) lorsqu’une substance a été classée dans certaines mais pas dans la totalité des classes de danger ou différenciations, il est indiqué si cela est dû à l’absence de données, à des données non concluantes ou à des données qui sont concluantes bien qu’insuffisantes pour permettre une classification;
(d) where a substance has been classified in some but not all hazard classes or differentiations, an indication of whether this is due to lack of data, inconclusive data, or data which are conclusive although insufficient for classification;

L'invocation ou non du principe de précaution est une décision prise lorsque les informations scientifiques sont incomplètes, peu concluantes ou incertaines et lorsque des indices donnent à penser que les effets possibles sur l'environnement ou la santé humaine, animale ou végétale pourraient être dangereux et incompatibles avec le niveau de protection choisi.
Whether or not to invoke the Precautionary Principle is a decision exercised where scientific information is insufficient, inconclusive, or uncertain and where there are indications that the possible effects on the environment, or human, animal or plant health may be potentially dangerous and inconsistent with the chosen level of protection.