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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Côlon irritable
Delirium tremens
Diarrhée
Dyspepsie
Dysurie
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Evitement de l'enfance et de l'adolescence
Flatulence
Gastrique
Hallucinose
Hoquet
Hyperventilation
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Mictions fréquentes
Névrose cardiaque
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Spasme du pylore
Syndrome de Da Costa
Toux
éventuellement

Traduction de «concernés et lorsque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of bloo ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une attitude de réserve vis-à-vis des étrangers et par une crainte ou une peur concernant les situations sociales nouvelles, inhabituelles, ou inquiétantes. Cette catégorie ne doit être utilisée que lorsque de telles craintes apparaissent dans la petite enfance, sont à l'évidence excessives et s'accompagnent d'une perturbation du fonctionnement social. | Evitement de l'enfance et de l'adolescence

Definition: In this disorder there is a wariness of strangers and social apprehension or anxiety when encountering new, strange, or socially threatening situations. This category should be used only where such fears arise during the early years, and are both unusual in degree and accompanied by problems in social functioning. | Avoidant disorder of childhood or adolescence


Convention relative au dédouanement centralisé, concernant l'attributiondes frais de perception nationaux qui sont conservés lorsque les ressources proprestraditionnelles sont mises à la disposition du budget de l'UE

Convention on centralised customs clearance, concerning the allocation of national collection costs retained when traditional own resources are made available to the EU budget


Lorsque des déclarations, des conclusions ou des résolutions ont été formellement adoptées par le Conseil, cela est indiqué dans le titre du point concerné et le texte figure entre guillemets.

Where declarations, conclusions or resolutions have been formally adopted by the Council, this is indicated in the heading for the item concerned and the text is placed between quotation marks.


Choix concernant la disposition de biens lorsqu'une société cesse d'exister

Election in Respect of Disposition of Property upon Cessation of Partnership


Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]

Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]


Choix concernant la disposition de biens lorsqu'une société de personnes cesse d'exister

Election for Disposition of Property upon Cessation of Partnership


Définition: Le patient attribue ses symptômes au trouble somatique d'un système ou d'un organe innervé et contrôlé, en grande partie ou entièrement, par le système neurovégétatif: système cardio-vasculaire, gastro-intestinal, respiratoire, et urogénital. Les symptômes sont habituellement de deux types, aucun des deux n'évoquant un trouble somatique de l'organe ou du système concerné. Le premier type concerne des plaintes en rapport avec des signes objectifs d'un hyperfonctionnement neurovégétatif, par exemple des palpitations, une transpiration, des bouffées de chaleur ou de froid, des tremblements, ainsi que des manifestations traduisan ...[+++]

Definition: Symptoms are presented by the patient as if they were due to a physical disorder of a system or organ that is largely or completely under autonomic innervation and control, i.e. the cardiovascular, gastrointestinal, respiratory and urogenital systems. The symptoms are usually of two types, neither of which indicates a physical disorder of the organ or system concerned. First, there are complaints based upon objective signs of autonomic arousal, such as palpitations, sweating, flushing, tremor, and expression of fear and distress about the possibility of a physical disorder. Second, there are subjective complaints of a nonspec ...[+++]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. La sanction administrative visée au paragraphe 1 s'applique uniquement lorsque le non-respect résulte d'un acte ou d'une omission directement imputable au bénéficiaire concerné et lorsque l'une ou chacune des deux conditions supplémentaires ci-après est remplie:

2. The administrative penalty referred to in paragraph 1 shall only apply where the non-compliance is the result of an act or omission directly attributable to the beneficiary concerned; and where one, or both, of the following additional conditions are met:


1. Lorsqu'ils se conforment aux obligations qui leur incombent en vertu du présent règlement en ce qui concerne les espèces exotiques envahissantes, les États membres mettent tout en œuvre pour assurer une coordination étroite avec tous les États membres concernés et, lorsque cela est réalisable et opportun, utilisent les structures existantes issues d'accords régionaux ou internationaux. En particulier, les États membres concernés s'efforcent d'assurer une coordination avec les autres États membres qui partagent:

1. Member States shall, when complying with their obligations under this Regulation in relation to invasive alien species, make every effort to ensure close coordination with all Member States concerned and, where practical and appropriate, use existing structures stemming from regional or international agreements. In particular, Member States concerned shall endeavour to ensure coordination with other Member States that share:


(b) lorsque l'accord visé au point a) n'existe pas et que le pays tiers applique des mesures restrictives en matière de passation de marchés, qui entraînent un manque de réciprocité substantielle en termes d'ouverture du marché entre l'Union et le pays tiers concerné, notamment lorsque ces mesures restrictives nuisent aux intérêts économiques de l'Union, par exemple à son industrie.

(b) where an agreement referred to in point (a) does not exist and the third country maintains restrictive procurement measures leading to a lack of substantial reciprocity in market opening between the Union and the third country concerned, notably where those restrictive measures are detrimental to the economic interest of the Union, such as its industry.


(b) lorsque l'accord visé au point a) n'existe pas et que le pays tiers applique des mesures restrictives en matière de passation de marchés ou d'attribution de concessions, qui entraînent un manque de réciprocité substantielle en termes d'ouverture du marché entre l'Union et le pays tiers concerné, notamment lorsque ces mesures restrictives nuisent à la politique industrielle de l'Union.

(b) where an agreement referred to in point (a) does not exist and the third country maintains restrictive procurement or concession award measures leading to a lack of substantial reciprocity in market opening between the Union and the third country concerned, notably where those restrictive measures are detrimental to the Union's industrial policy.


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6. Lorsque les conditions énoncées au paragraphe 2, points a), b) et c), ne sont plus remplies par un État membre concerné, ou lorsque son autorité compétente n'agit pas conformément à l'obligation visée au paragraphe 2, point c), la BCE peut décider d'adresser à l'autorité compétente l'État membre concerné un avertissement lui signifiant que la coopération rapprochée sera suspendue ou résiliée si aucune mesure correctrice n'est résolument prise.

6. Where the conditions set out in paragraph 2(a) to (c) are no longer met by a Member State concerned, or where its competent authority does not act in accordance with the obligation referred to in paragraph 2(c), the ECB may decide to issue a warning to the national competent authority of the Member State concerned that the close cooperation will be suspended or terminated if no decisive corrective action is undertaken.


10. Les inspecteurs ont la faculté de donner des conseils au lieu d’intenter ou de recommander des poursuites lorsqu'il n'y a pas une infraction manifeste aux prescriptions de la directive 2009/13/CE qui met en danger la sécurité, la santé ou la sûreté des gens de mer concernés et lorsqu’il n’existe pas d’antécédents d’infractions analogues.

10. Inspectors shall have the discretion to give advice instead of instituting or recommending proceedings when there is no clear breach of the requirements of Directive 2009/13/EC that endangers the safety, health or security of the seafarers concerned and where there is no prior history of similar breaches.


Lorsque certaines caractéristiques, telles que l'âge, une infirmité physique ou mentale ou la crédulité, rendent un groupe particulier de consommateurs particulièrement vulnérable à une pratique commerciale ou au produit qu'elle concerne, ou lorsque le comportement économique de ce seul groupe de consommateurs est susceptible d'être altéré par cette pratique d'une manière que le professionnel peut raisonnablement prévoir, il y a lieu de veiller à ce que ce groupe soit suff ...[+++]

Where certain characteristics such as age, physical or mental infirmity or credulity make consumers particularly susceptible to a commercial practice or to the underlying product and the economic behaviour only of such consumers is likely to be distorted by the practice in a way that the trader can reasonably foresee, it is appropriate to ensure that they are adequately protected by assessing the practice from the perspective of the average member of that group.


Il en va de même lorsqu'un État membre ou la Commission considère que l'une des mesures prévues au titre VIII de la directive 2001/82/CE devrait être appliquée à l'égard du médicament vétérinaire concerné ou lorsque ledit comité a émis un avis dans ce sens conformément à l'article 30 du présent règlement.

The same shall apply where a Member State or the Commission considers that one of the measures envisaged in Title VIII of Directive 2001/82/EC should be applied in respect of the veterinary medicinal product concerned or where the said Committee has delivered an opinion to that effect in accordance with Article 30 of this Regulation.


Il en va de même lorsqu'un État membre ou la Commission considère que l'une des mesures prévues aux titres IX et XI de la directive 2001/83/CE devrait être appliquée à l'égard du médicament concerné ou lorsque ledit comité a émis un avis dans ce sens conformément à l'article 5 du présent règlement.

The same shall apply where a Member State or the Commission considers that one of the measures envisaged in Titles IX and XI of Directive 2001/83/EC should be applied in respect of the medicinal product concerned or where the said Committee has delivered an opinion to that effect in accordance with Article 5 of this Regulation.


3. Une CRF peut refuser de divulguer des informations qui pourraient entraver une enquête judiciaire menée dans l'État membre requis ou, dans des circonstances exceptionnelles, lorsque la divulgation des informations entraînerait des effets clairement disproportionnés au regard des intérêts légitimes d'une personne physique ou morale ou de l'État membre concerné ou lorsqu'elle ne respecterait pas les principes fondamentaux du droit national.

3. An FIU may refuse to divulge information which could lead to impairment of a criminal investigation being conducted in the requested Member State or, in exceptional circumstances, where divulgation of the information would be clearly disproportionate to the legitimate interests of a natural or legal person or the Member State concerned or would otherwise not be in accordance with fundamental principles of national law.




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concernés et lorsque ->

Date index: 2023-08-09
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