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Zones géographiques concernées par le tourisme
Zones géographiques d’intérêt touristique
Zones géographiques pertinentes pour le tourisme
Zones géographiques présentant un intérêt touristique

Vertaling van "concernées étaient présentes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ordonner que l'intéressé soit présent sous garde à l'audience [ ordonner que la personne en cause soit présente sous garde à l'audience | ordonner que la personne concernée soit présente sous garde à l'audience ]

order that the person attend in custody any hearing


zones géographiques pertinentes pour le tourisme | zones géographiques présentant un intérêt touristique | zones géographiques concernées par le tourisme | zones géographiques d’intérêt touristique

geography | worldwide tourist destinations | geographical areas for tourism | geographical areas relevant to tourism
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les présidents des UPA de la Côte sud et du Bas-Saint-Laurent, qui sont les deux UPA régionales concernées, étaient présents.

The presidents of the South Shore and Lower St. Lawrence UPAs, which are the two regional UPAs concerned, were in attendance.


Elle a abouti à un engagement financier très fort, le gouvernement haïtien a très clairement montré son adhésion et de nombreuses parties concernées étaient présentes.

There was a very strong financial outcome, there was very clear ownership of Haiti’s Government and there were many stakeholders.


84.1 (1) Lorsque, après le 22 mai 1985, un contribuable qui réside au Canada (à l’exclusion d’une société) dispose d’actions qui sont des immobilisations du contribuable — appelées « actions concernées » au présent article — d’une catégorie du capital-actions d’une société qui réside au Canada — appelée « la société en cause » au présent article — en faveur d’une autre société — appelée « acheteur » au présent article — avec laquelle le contribuable a un lien de dépendance et que, immédiatement après la disposition, la société en caus ...[+++]

84.1 (1) Where after May 22, 1985 a taxpayer resident in Canada (other than a corporation) disposes of shares that are capital property of the taxpayer (in this section referred to as the “subject shares”) of any class of the capital stock of a corporation resident in Canada (in this section referred to as the “subject corporation”) to another corporation (in this section referred to as the “purchaser corporation”) with which the taxpayer does not deal at arm’s length and, immediately after the disposition, the subject corporation would be connected (within the meaning assigned by subsection 186(4) if the references therein to “payer cor ...[+++]


En pareil cas, les dispositions de la présente directive qui s’appliqueraient aux activités concernées si elles étaient exécutées directement par un organisme de gestion collective devraient également s’appliquer aux activités desdites filiales ou autres entités.

In such cases, those provisions of this Directive that would be applicable if the relevant activity were carried out directly by a collective management organisation should be applicable to the activities of the subsidiaries or other entities.


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En pareil cas, les dispositions de la présente directive qui s'appliqueraient aux activités concernées si elles étaient exécutées directement par un organisme de gestion collective, devraient également s'appliquer aux activités desdites filiales ou autres entités.

In such cases, those provisions of this Directive that would be applicable if the relevant activity were carried out directly by a collective management organisation should be applicable to the activities of the subsidiaries or other entities.


2. Un pacte successoral qui concerne la succession de plusieurs personnes n'est recevable que s'il l'est en vertu de chacune des lois qui, conformément au présent règlement, aurait régi la succession de chacune des personnes concernées si elles étaientcédées le jour où le pacte a été conclu.

2. An agreement as to succession regarding the succession of several persons shall be admissible only if it is admissible under all the laws which, under this Regulation, would have governed the succession of all the persons involved if they had died on the day on which the agreement was concluded.


2. Un pacte successoral qui concerne la succession de plusieurs personnes n'est recevable que s'il l'est en vertu de chacune des lois qui, conformément au présent règlement, aurait régi la succession de chacune des personnes concernées si elles étaientcédées le jour où le pacte a été conclu.

2. An agreement as to succession regarding the succession of several persons shall be admissible only if it is admissible under all the laws which, under this Regulation, would have governed the succession of all the persons involved if they had died on the day on which the agreement was concluded.


Les orateurs étaient présents mais la commission concernée avait retiré ce point.

Speakers were present but the committee concerned had withdrawn this item.


Elle a indiqué que plusieurs autres cas d'exploitations avicoles contaminées s'étaient présentés récemment dans le sud des Pays-Bas, près des frontières belge et allemande, et a énuméré un certain nombre de mesures prises afin de limiter la contamination, comme la création de zones tampons autour des zones concernées où toutes les exploitations ont été vidées, l'abattage massif de volailles dans les exploitations et zones concernées et le contrôle des transports d'animaux, y compris de bétail.

The Dutch delegation indicated that several other cases of infected poultry farms recently appeared in the south of the Netherlands, close to the Belgian and German borders and listed a set of measures adopted in order to limit the contamination, such as the creation of buffer zones around the areas concerned where all poultry farms had been emptied, the massive culling of poultry in the farms and areas concerned, the control on the transport of animals, including cattle.


n'ayant pas été mis à mort dans un établissement où des animaux infectés ou suspectés d'être infectés par une des maladies concernées par les dispositions visées au point a) étaient présents au moment de l'abattage.

were not slaughtered in a plant in which animals infected, or suspected of being infected, with one of the diseases covered by the rules referred to in (a) were present at the time of slaughter.




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concernées étaient présentes ->

Date index: 2021-04-29
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