Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
La Commission peut décider...si elle constate...
Lobotomisés
Mauvais voyages
Paranoïa
Post-leucotomie
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «concerné peut décider » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Etat de détresse et de perturbation émotionnelle, entravant habituellement le fonctionnement et les performances sociales, survenant au cours d'une période d'adaptation à un changement existentiel important ou un événement stressant. Le facteur de stress peut entraver l'intégrité de l'environnement social du sujet (deuil, expériences de séparation) ou son système global de support social et de valeurs sociales (immigration, statut de réfugié); ailleurs, le facteur de stress est en rapport avec une période de transition ou de crise au cours du développement (scolarisation, naissance d'un enfant, échec dans la poursuite d'un b ...[+++]

Definition: States of subjective distress and emotional disturbance, usually interfering with social functioning and performance, arising in the period of adaptation to a significant life change or a stressful life event. The stressor may have affected the integrity of an individual's social network (bereavement, separation experiences) or the wider system of social supports and values (migration, refugee status), or represented a major developmental transition or crisis (going to school, becoming a parent, failure to attain a cherished personal goal, retirement). Individual predisposition or vulnerability plays an important role in the ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une altération significative des modes de comportement qui étaient habituels au sujet avant la survenue de la maladie; les perturbations concernent, en particulier, l'expression des émotions, des besoins et des pulsions. Le tableau clinique peut, par ailleurs, comporter une altération des fonctions cognitives, de la pensée, et de la sexualité. | Personnalité pseudopsychopathique organique Pseudodébilité organique Psychosyndrome de l'épilepsie du système limbique Syndrome (des):frontal | lobotomisés ...[+++]

Definition: A disorder characterized by a significant alteration of the habitual patterns of behaviour displayed by the subject premorbidly, involving the expression of emotions, needs and impulses. Impairment of cognitive and thought functions, and altered sexuality may also be part of the clinical picture. | Organic:pseudopsychopathic personality | pseudoretarded personality | Syndrome:frontal lobe | limbic epilepsy personality | lobotomy | postleucotomy


la Commission peut décider...si elle constate...

the Commission may decide...if it notes...


le Conseil des ministres peut décider l'abandon de la créance

the Council of Ministers may decide that rights to repayment are to be waived


le Comité budgétaire peut décider de donner publicité à certaines décisions

the Budget Committee may decide to publicize certain of its decisions
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Par dérogation au paragraphe 2, chaque nouvel État membre concerné peut décider, au plus tard le 31 mars de l'année pour laquelle le paiement séparé pour le sucre est accordé et sur la base de critères objectifs, d'appliquer, pour ce paiement, un plafond inférieur à celui visé à l'annexe XV. Si la somme des montants fixés conformément au paragraphe 1 dépasse le plafond fixé par le nouvel État membre concerné, le montant annuel à accorder aux agriculteurs est réduit proportionnellement.

3. By way of derogation from paragraph 2, each new Member State concerned may decide, by 31 March of the year in respect of which the separate sugar payment is granted and on the basis of objective criteria, to apply for the separate sugar payment a ceiling lower than that listed in Annex XV. Where the sum of the amounts determined in accordance with paragraph 1 exceeds the ceiling decided by the new Member State concerned, the annual amount to be granted to the farmers shall be reduced proportionally.


Toutefois, lorsque le nombre total d'installations en mer faisant en règle générale l'objet d'une surveillance est inférieur à six, l'État membre concerné peut décider de ne pas appliquer le paragraphe 3 ter. Cette décision est sans préjudice de ses obligations visées au paragraphe 3 bis.

However, where the total number of normally attended offshore installations is below 6, the Member State concerned may decide not to apply paragraph 3b. Such a decision shall be without prejudice to its obligations in paragraph 3a.


La Commission, après consultation des autorités compétentes des États membres concernés, peut décider que l'État membre en question doit modifier ou supprimer ces mesures.

The Commission may, after consulting the competent authorities of the Member States concerned, decide that the Member State in question shall amend or abolish those measures.


Lorsque des règles sont étendues à des opérateurs non membres en vertu des articles 26 et 27, l’État membre concerné peut décider que ces derniers sont redevables à l’organisation de producteurs ou à l’organisation interprofessionnelle de l’équivalent de tout ou partie des coûts supportés par les membres en raison de l’extension des règles.

When rules are extended to non-members pursuant to Articles 26 and 27, the Member State concerned may decide that non-members shall pay to the producer organisation or the inter-branch organisation the equivalent of all or part of the costs paid by members resulting from the application of the extension of rules.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
3. Sans préjudice du paragraphe 1, lorsqu'il est démontré, sur la base des critères visés à l'annexe VII, que certaines substances présentes dans un établissement donné ou une partie de celui-ci et figurant dans les parties 1 ou 2 de l'annexe I ne sauraient créer un danger d'accident majeur, du fait des conditions spécifiques prévalant dans l'établissement en ce qui concerne la nature du conditionnement et de la rétention de la substance ou la localisation et les quantités concernées, l'autorité compétente de l'État membre concerné peut décider de ne pas appliquer les exigences établies à l'article 9, point b), à l'article 10, à l'articl ...[+++]

3. Without prejudice to paragraph 1, where it is demonstrated, on the basis of the criteria referred to in Annex VII, that particular substances present at an individual establishment or any part thereof and listed in Parts 1 or 2 of Annex I are incapable of creating a major accident hazard, due to the specific conditions pertaining in the establishment regarding the nature of the packaging and containment of the substance or the location and quantities involved, the competent authority of the Member State concerned may decide not to a ...[+++]


(1) «clients protégés»: tous les ménages qui sont déjà connectés à un réseau de distribution de gaz. Si l'État membre concerné le décide, après qu'une étude de risque et d'impact a été effectuée par ledit État membre conformément à l'article 8, non sans tenir compte de la faisabilité technique et d'une analyse coûts–avantages, cette notion peut également comprendre les petites et moyennes entreprises, les écoles et les hôpitaux pour autant qu'ils soient déjà connectés à un réseau de distribution de gaz;

(1) "protected customers" means all household customers already connected to a gas distribution network, and, if the Member State concerned so decides, after a risk and impact assessment has been carried out by the Member State in accordance with Article 8, taking into account technical feasibility and a cost-benefit analysis, may also include small and medium-sized enterprises, schools and hospitals provided that they are already connected to a gas distribution network;


L’État membre concerné peut décider que les quotas alloués en vertu du présent article peuvent uniquement être utilisés par l’exploitant de l’installation concernée par la restitution des quotas conformément à l’article 12, paragraphe 3, en ce qui concerne les émissions de la même installation au cours de l’année pour laquelle les quotas sont alloués.

The Member State concerned may determine that the allowances allocated pursuant to this Article may only be used by the operator of the installation concerned for surrendering allowances pursuant to Article 12(3) with respect to emissions of the same installation during the year for which the allowances are allocated.


Par dérogation au paragraphe 2, chaque nouvel État membre concerné peut décider d'ici au 31 mars de l'année pour laquelle le paiement séparé pour le sucre est accordé et sur la base de critères objectifs d'appliquer pour le paiement séparé pour le sucre un plafond inférieur à celui visé au point K de l'annexe VII. Si la somme des montants fixés conformément au paragraphe 1 dépasse le plafond fixé par le nouvel État membre concerné, le montant annuel à accorder aux agriculteurs est réduit proportionnellement».

By way of derogation from paragraph 2, each new Member State concerned may decide by 31 March of the year in respect of which the separate sugar payment is granted and on the basis of objective criteria to apply for the separate sugar payment a ceiling lower than that listed in point K of Annex VII. Where the sum of the amounts determined in accordance with paragraph 1 exceeds the ceiling decided by the new Member State concerned, the annual amount to be granted to the farmers shall be reduced proportionally’.


2. Lorsqu'un État membre constate qu'une demande d'autorisation est déjà activement examinée dans un autre État membre, en ce qui concerne le médicament vétérinaire, l'État membre concerné peut décider de suspendre l'examen détaillé de la demande dans l'attente du rapport d'évaluation établi par l'autre État membre conformément à l'article 25, paragraphe 4.

2. Where a Member State notes that an application for authorization submitted is already under active examination in another Member State in respect of that veterinary medicinal product, the Member State concerned may decide to suspend the detailed examination of the application in order to await the assessment report prepared by the other Member State in accordance with Article 25(4).


2. Lorsqu'un État membre note qu'une demande d'autorisation est déjà activement examinée dans un autre État membre en ce qui concerne le médicament, l'État membre concerné peut décider de suspendre l'examen détaillé de la demande dans l'attente du rapport d'évaluation établi par l'autre État membre conformément à l'article 21, paragraphe 4.

2. Where a Member State notes that an application for authorization is already under active examination in another Member State in respect of that medicinal product, the Member State concerned may decide to suspend the detailed examination of the application in order to await the assessment report prepared by the other Member State in accordance with Article 21(4).




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

concerné peut décider ->

Date index: 2023-10-03
w