Traduction de «concerne l’examen auquel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Règlement sur l'examen médical des gens de mer [ Règlement concernant l'examen médical des gens de mer ]
Medical Examination of Seafarers Regulations [ Regulations respecting medical Examination of Seafarers ]

Réunion d'organisation et première réunion concernant : l'examen des problèmes qui touchent les jeunes Autochtones des villes, plus précisément, l'accessibilité, l'éventail et la prestation des services, les problèmes liés aux politiques et aux compétence
Organizational and First Meeting on: Examination of Issues Affecting Urban Aboriginal Youth, in Particular, Access, Provision and Delivery of Services, Policy and Jurisdictional Issues, Employment and Education, Access to Economic Opportunities, Youth Par

Convention concernant l'examen médical d'aptitude à l'emploi dans l'industrie des enfants et des adolescents
Convention concerning medical examination for fitness for employment in industry of children and young persons

Convention concernant l'examen médical des gens de mer | Convention sur l'examen médical des gens de mer, 1946 (C73)
Convention concerning the Medical Examination of Seafarers

Convention concernant l'examen médical obligatoire des enfants et des jeunes gens employés à bord des bateaux | Convention sur l'examen médical des jeunes gens (travail maritime), de 1921 (C16)
Convention concerning the Compulsory Medical Examination of Children and Young Persons Employed at Sea

Convention concernant l'examen médical d'aptitude des adolescents à l'emploi aux travaux souterrains dans les mines | Convention sur l'examen médical des adolescents (travaux souterrains), 1965
Convention concerning Medical Examination of Young Persons for Fitness for Employment Underground in Mines

Ordonnance générale du 8 octobre 1996 concernant les examens de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich [ OGEx EPFZ ]
ETH Zurich General Examinations Ordinance of 8 October 1996 [ GEO-ETHZ ]

Ordonnance du 22 janvier 1998 concernant le contrôle personnel en matière de denrées alimentaires à l'armée et son examen
Ordinance of 22 January 1998 on the Self-Regulation of Foodstuffs Quality in the Armed Forces and its Supervision

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(2) Le ministre et le ministre des Affaires étrangères peuvent conclure des accords avec toute instance visée à l’un des alinéas g) et h) de la définition de « instance » au paragraphe 2(1) en matière d’évaluation des effets environnementaux, notamment pour la mise en oeuvre de tout accord international auquel le gouvernement du Canada est partie concernant l’examen des effets environnementaux.
(2) The Minister and the Minister of Foreign Affairs may enter into agreements or arrangements with any jurisdiction referred to in paragraphs (g) and (h) of the definition “jurisdiction” in subsection 2(1) respecting assessments of environmental effects, including, without limiting the generality of the foregoing, for the purposes of implementing the provisions of any international agreement or arrangement to which the Government of Canada is a party respecting the assessment of environmental effects.

M. Don Myatt: Je peux simplement dire que l'examen auquel procède la ministre en ce qui concerne la loi et les nouveaux critères de sélection en matière d'immigration est actuellement en cours.
Mr. Don Myatt: I can comment broadly that the minister's current review of the immigration legislation and new selection criteria is in process.

Lors de l'examen attentif du fonctionnement du registre de transparence auquel ils ont procédé, les membres du groupe de travail ont salué les progrès réalisés au cours des deux dernières années pour ce qui est de la couverture, par le registre, des représentants des groupes d'intérêts concernés, qui est estimée à 75 % de l'ensemble des entités liées aux entreprises et à quelque 60 % des ONG exerçant leur activité à Bruxelles.
In their scrutiny of the Transparency Register's functioning, Members of the Working Group have welcomed the progress made over the past two years by the Register in terms of coverage of relevant interest group representatives, currently estimated at 75% of all relevant business-related entities and approximately 60% of NGOs operating in Brussels.

Selon moi, les trois plus importantes concernent l'examen par les pairs, les procédures de gestion des risques proportionnelles au risque réel, et à l'établissement d'un processus d'appel officiel auquel on pourrait recourir plus tôt.
The three I would view as most important are peer review, risk management procedures that are proportionate to the actual risk, and formalizing an early appeal mechanism.

L'examen auquel la Commission a procédé a fait apparaître que l’opération n’aurait pas pour conséquence d’entraver de manière significative une concurrence effective dans le secteur de l’assurance vie en général ou dans l’un quelconque de ses segments et que, pour la totalité des produits concernés, l'entreprise issue de l'opération de concentration continuerait à être confrontée à plusieurs concurrents puissants et efficaces possédant d'importantes parts de marché, ainsi qu’à la concurrence de nouveaux arrivants.
The Commission’s examination of the deal showed that the transaction will not impede effective competition in the life insurance sector in general or in any of the life insurance segments and that, for all products concerned, the combined firm will continue to face several strong, effective competitors with significant market shares as well as competition from new entrants.

Les chasseurs ou la personne qualifiée visés au chapitre I, point 2, sont tenus responsables de toute décision qu’ils auront arrêtée en ce qui concerne l’examen auquel doit être soumis le gibier sauvage pour la détection d’un risque sanitaire éventuel.
Hunters or the qualified person referred to in Chapter I point 2 shall be held responsible for any decision taken by them with regard to the examination of wild game for the possible presence of a health risk.

5 bis. La personne compétente est tenue responsable de toute décision qu'elle aura arrêtée en ce qui concerne l'examen auquel doit être soumis le gibier sauvage pour la détection d'un risque sanitaire éventuel.
5a. Experts shall be held responsible for any decision taken by them with regard to the examination of wild game for the possible presence of a health risk.

B. considérant que l'examen du régime concernant l'huile d'olive auquel la Cour a procédé est centré sur la période prenant fin en 1998, c'est-à-dire une période antérieure à l'entrée en vigueur des mesures intérimaires mises en place pour trois ans par les règlements (CE) du Conseil nos 1638/98 et 1639/98 ,
B. whereas the Court of Auditors" examination of the olive oil scheme concentrates on the period up to 1998, ie. before the entry into force of the three-year interim measures introduced by Council Regulations (EC) Nos 1638/98 and 1639/98 ,

D. considérant que l'on est confronté à des rapports, y compris ceux des Nations unies, dont les informations sont encore incomplètes et qu'il est nécessaire d'avoir un échange d'informations plus complètes au sein de l'OTAN, auquel devraient contribuer activement les autorités des États-Unis; considérant toutefois que le rapport préliminaire du PNUE recommande d'ores et déjà que les sites concernés au Kosovo soient isolés et que des examens médicaux soient pratiqués sur les populations environnantes,
D. whereas the information contained in the various reports produced - including those by the United Nations - remains incomplete, and whereas a fuller exchange of information should be held within NATO, with an active contribution being made by the US authorities; whereas, however, the UNEP has already recommended in its preliminary report that the relevant sites in Kosovo be sealed off and that medical checks be carried out on the people living in the vicinity of those sites,