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API
Advance Passenger Information
CIV
Côlon irritable
Diarrhée
Dyspepsie
Dysurie
Flatulence
Gastrique
Hoquet
Hyperventilation
Mictions fréquentes
Névrose cardiaque
RPCV
Renseignements préalables concernant les voyageurs
Spasme du pylore
Syndrome de Da Costa
Système RPCV
Toux

Traduction de «concerne les voyageurs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Advance Passenger Information | renseignements préalables concernant les voyageurs [ API | RPCV ]

Advance Passenger Information | Advanced Passenger Information [ API ]


système de renseignements préalables concernant les voyageurs (1) | système RPCV (2) | système d'informations anticipées sur les passagers (3)

Advanced Passenger Information System (1) | Advanced-Passenger-Information-System (2) | API system (3) [ APIS ]


convention additionnelle du 26 février 1966 à la convention internationale concernant le transport des voyageurs et des bagages par chemins de fer(CIV)du 25 février 1961,relative à la responsabilité du chemin de fer pour la mort ou les blessures de voyageurs,modifiée par le protocole II du 9 novembre 1973 de la conférence diplomatique pour la mise en vigueur des conventions internationales CIM et CIV du 7 février 1970,concernant la prorogation de la durée de validité de la convention additionnelle du 26 février 1966

Supplementary Convention of 26 February 1966 to the International Convention of 25 February 1961 concerning the carriage of passengers and luggage by rail(CIV)on the liability of railways for death on injury to passengers,amended by Protocol II of 9 November 1973 of the Diplomatic Conference for the entry into force of the CIM and CIV International Agreements of 7 February 1970 concerning the extension of the period of validity of the Supplementary Convention of 26 February 1966


Ordonnance concernant les services de trains de voyageurs

Passenger Train Service Order


Loi nationale sur le transport ferroviaire des voyageurs [ Loi concernant le transport des voyageurs par chemin de fer ]

National Rail Passenger Transportation Act [ An Act respecting rail passenger transportation ]


Convention additionnelle à la Convention internationale concernant le transport de voyageurs et des bagages par chemin de fer (CIV) du 25 février 1961, relative à la responsabilité du chemin de fer pour la mort et les blessures de voyageurs

Additional Convention to the International Convention concerning the Carriage of Passengers and Luggage by Rail (CIV) of 25 February 1961 relating to the Liability of Railways for Death of and Personal Injury to Passengers


Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à deux étages pour le transport des voyageurs en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction

Uniform provisions concerning the approval of double-deck large passenger vehicles with regard to their general construction features


Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sièges de véhicule de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages

Uniform provisions concerning the approval of seats of large passenger vehicles and of these vehicles with regard to the strength of the seats and their anchorages


Définition: Le patient attribue ses symptômes au trouble somatique d'un système ou d'un organe innervé et contrôlé, en grande partie ou entièrement, par le système neurovégétatif: système cardio-vasculaire, gastro-intestinal, respiratoire, et urogénital. Les symptômes sont habituellement de deux types, aucun des deux n'évoquant un trouble somatique de l'organe ou du système concerné. Le premier type concerne des plaintes en rapport avec des signes objectifs d'un hyperfonctionnement neurovégétatif, par exemple des palpitations, une transpiration, des bouffées de chaleur ou de froid, des tremblements, ainsi que des manifestations traduisan ...[+++]

Definition: Symptoms are presented by the patient as if they were due to a physical disorder of a system or organ that is largely or completely under autonomic innervation and control, i.e. the cardiovascular, gastrointestinal, respiratory and urogenital systems. The symptoms are usually of two types, neither of which indicates a physical disorder of the organ or system concerned. First, there are complaints based upon objective signs of autonomic arousal, such as palpitations, sweating, flushing, tremor, and expression of fear and distress about the possibility of a physical disorder. Second, there are subjective complaints of a nonspec ...[+++]


Règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire des voyageurs et des bagages [ CIV ]

Uniform Rules concerning the Contract of International Carriage of Passengers by Rail [ CIV ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'article 6, paragraphe 7, l'article 8, paragraphes 2 et 6, et les articles 19, 21 et 22 de la présente directive s'appliquent mutatis mutandis aux forfaits définis à l'article 3, point 2), de la directive (UE) 2015/2302 en ce qui concerne les voyageurs au sens de l'article 3, point 6), de ladite directive.

Article 6(7), Article 8(2) and (6) and Articles 19, 21 and 22 of this Directive shall apply mutatis mutandis to packages as defined in point 2 of Article 3 of Directive (EU) 2015/2302 in relation to travellers as defined in point 6 of Article 3 of that Directive.


En ce qui concerne les voyageurs ayant une déficience sensorielle, on fait présentement l'essai de systèmes de communication de bord conçus pour les voyageurs appartenant à cette catégorie.

With respect to travellers with sensory disabilities, work includes the testing of aircraft in-cabin communications systems for travellers with those disabilities.


Responsabilité des entreprises ferroviaires en ce qui concerne les voyageurs et leurs bagages

Liability of Rail undertakings for passengers and their luggage


Question n 894 M. François Choquette: En ce qui concerne les voyageurs à mobilité réduite dans les trains de VIA Rail: a) combien y-a-t-il, à ce jour, d’encrage par wagon pour accueillir des personnes à mobilité réduite; b) existe-t-il une politique au sein de VIA Rail concernant l’accommodation des personnes à mobilité réduite et, si oui, quelle est-elle; c) VIA Rail détient-elle un répertoire des demandes concernant l’accessibilité des personnes à mobilité réduite et, si oui, combien y a-t-il de demandes en moyenne par (i) jour, (ii) semaine, (iii) mois, (iv) année; d) combien y a-t-il eu de demandes concernant l’accessibilité des p ...[+++]

Question No. 894 Mr. François Choquette: With regard to VIA Rail passengers with reduced mobility: (a) how many anchoring mechanisms are currently installed per railway car to accommodate persons with reduced mobility; (b) does VIA Rail have a policy on accommodating people with reduced mobility and, if so, what is it; (c) does VIA Rail keep a file concerning accessibility requests for persons with reduced mobility and, if so, how many requests does it receive on average per (i) day, (ii) week, (iii) month, (iv) year; (d) how many accessibility requests for persons with reduced mobility have been received over the past five years; (e ...[+++]


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Par ailleurs, l’article 23, paragraphe 1, du règlement sanitaire international (2005) entré en vigueur le 15 juin 2007 prévoit que les États parties à l’Organisation mondiale de la santé peuvent, à des fins de santé publique comprenant la recherche des contacts, exiger certaines informations concernant les voyageurs, à l’arrivée ou au départ.

Furthermore, Article 23(1) of International Health Regulations (2005), which entered into force on 15 June 2007, provides that the States Parties to the World Health Organisation (WHO) may require for public health reasons, including contact tracing purposes, on arrival or departure, certain data regarding travellers.


La dispense temporaire ne devrait toutefois pas s’étendre aux dispositions du présent règlement relatives à l’accès au voyage ferroviaire des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite, ni aux dispositions concernant le droit pour les personnes qui souhaitent acheter un billet de train de le faire sans difficultés excessives, ni aux dispositions relatives à la responsabilité des entreprises ferroviaires en ce qui concerne les voyageurs et leurs bagages, à l’obligation des entreprises d’être assurées de manière adéquate, et à l’exigence pour ces entreprises de prendre les mesures nécessaires en vue d’assurer la sécurité per ...[+++]

The temporary exemption should, however, not apply to the provisions of this Regulation that grant disabled persons or persons with reduced mobility access to travel by rail, nor to the right of those wishing to purchase tickets for travel by rail to do so without undue difficulty, nor to the provisions on railway undertakings’ liability in respect of passengers and their luggage, the requirement that undertakings be adequately insured, and the requirement that those undertakings take adequate measures to ensure passengers’ personal security in railway stations and on trains and to manage risk.


Responsabilité des entreprises ferroviaires en ce qui concerne les voyageurs et leurs bagages

Liability of Rail undertakings for passengers and their luggage


Les voyageurs étaient déjà juridiquement protégés contre le refus d'embarquement sur des vols surréservés depuis 1991 ; la révision proposée de cette réglementation vise à renforcer l'obligation des compagnies aériennes d'informer les consommateurs de leurs droits, et à clarifier les dispositions juridiques sur certains points, par exemple en ce qui concerne les voyageurs détenteurs de coupons d'échange ("voucher") en lieu et place de billets. En présentant cette proposition, M. Kinnock, commissaire chargé des transports, a déclaré : "Cette décision devrait renforcer les droits des consommateurs.

Legislation protecting passengers denied boarding on overbooked flights has existed since 1991 but this proposed revision strengthens the obligation of airlines to inform customers of their rights and clarifies the law as regards to passengers holding vouchers rather than tickets etc. Announcing the proposal, Neil Kinnock the European Commissioner responsible for Transport said: "This decision should strengthen consumer rights.


FRANCHISES VOYAGEURS Le Conseil est parvenu à un accord politique pour : - porter les franchises pour les voyageurs en provenance des pays tiers de 45 à 175 Ecus (et de 23 à 90 Ecus pour les adolescents) et les limites pour les achats hors taxe effectués lors de voyages intracommunautaires de 45 à 90 Ecus, ce dernier chiffre pouvant faire l'objet d'une révision en 1995 ; - autoriser l'Allemagne d'être exempte de l'application des nouveaux montants des franchises "pays tiers" jusqu'en 1997 en ce qui concerne les voyageurs en provenance des pays tiers, autres que les pays appartenant à l'AELE, reliés par une frontière commune avec l'Allem ...[+++]

TRAVELLERS' ALLOWANCES The Council reached political agreement on: - raising allowances for travellers from third countries from ECU 45 to ECU 175 (and from ECU 23 to 90 for adolescents) and the limits on tax- free purchases in intra-Community travel from ECU 45 to 90; this latter figure could be subject to review in 1995; - allowing Germany to be exempt from application of the new third- country allowances until 1997 in respect of travellers coming from third countries, other than EFTA countries, within which Germany has a common border, and entering German territory by a land border or by a coastal sea route; - allowing Spain to app ...[+++]


Ce dernier chiffre sera réexaminé en 1995 pour la période jusqu'au 30 juin 1999, date après laquelle cette faculté sera supprimée définitivement ; - autoriser l'Allemagne à reporter au 1er janvier 1998 l'application des nouveaux montants des franchises "pays tiers" en ce qui concerne les voyageurs en provenance des pays tiers, autres que les pays appartenant à l'AELE, reliés par une frontière commune avec l'Allemagne et entrant sur le territoire allemand par la frontière terrestre ou par voie de navigation côtière ; - autoriser l'Espagne à appliquer, jusqu'au 31 décembre 2000, une franchise de 600 écus (avec possibilité d'une réduction ...[+++]

The latter figure will be reviewed in 1995 for the period up to 30 June 1999; after that date, this facility will be abolished for good; - authorize Germany to defer until 1 January 1998 application of the new amounts for third-country allowances in regard to travellers coming from non-EFTA third countries sharing a common border with Germany and entering German territory by a land frontier or via coastal shipping; - authorize Spain to apply, until 31 December 2000, an ECU 600 allowance (with the option of reducing the allowance to ECU 150 for travellers under 15 years of age) in respect of goods imported by travellers entering Spanis ...[+++]




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concerne les voyageurs ->

Date index: 2025-04-18
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