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Aubaine au niveau des recettes de l'Etat
Aubaine fiscale
Côlon irritable
Diarrhée
Dyspepsie
Dysurie
Flatulence
Gastrique
Gérer les recettes de l’hôtel
Gérer les recettes hôtelières
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Gérer les revenus hôteliers
Hoquet
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Mictions fréquentes
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Recette exceptionnelle
Recettes courantes
Recettes du budget ordinaire
Recettes ordinaires
Recettes supplémentaires
Règlement de 1997 sur le remboursement de recettes
Règlement sur le remboursement de recettes
Règlement sur les comptes de recettes en fiducie
Règlement sur les comptes en fiducie de revenu
Spasme du pylore
Syndrome de Da Costa
Toux

Traduction de «concerne les recettes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Règlement de 1997 sur le remboursement de recettes [ Règlement sur le remboursement de recettes | Règlement concernant le remboursement de sommes d'argent versées à un fonctionnaire public ]

Repayment of Receipt Regulations, 1997 [ Repayment of Receipts Regulations | Regulations Respecting the Repayment of Money Paid to a Public Officer ]


Règlement sur les comptes de recettes en fiducie [ Règlement concernant les comptes de recettes en fiducie | Règlement sur les comptes en fiducie de revenu ]

Revenue Trust Account Regulations [ Regulations Respecting Revenue Trust Accounts ]


Définition: Le patient attribue ses symptômes au trouble somatique d'un système ou d'un organe innervé et contrôlé, en grande partie ou entièrement, par le système neurovégétatif: système cardio-vasculaire, gastro-intestinal, respiratoire, et urogénital. Les symptômes sont habituellement de deux types, aucun des deux n'évoquant un trouble somatique de l'organe ou du système concerné. Le premier type concerne des plaintes en rapport avec des signes objectifs d'un hyperfonctionnement neurovégétatif, par exemple des palpitations, une transpiration, des bouffées de chaleur ou de froid, des tremblements, ainsi que des manifestations traduisan ...[+++]

Definition: Symptoms are presented by the patient as if they were due to a physical disorder of a system or organ that is largely or completely under autonomic innervation and control, i.e. the cardiovascular, gastrointestinal, respiratory and urogenital systems. The symptoms are usually of two types, neither of which indicates a physical disorder of the organ or system concerned. First, there are complaints based upon objective signs of autonomic arousal, such as palpitations, sweating, flushing, tremor, and expression of fear and di ...[+++]


recettes courantes | recettes du budget ordinaire | recettes ordinaires

above-the-line income


aubaine au niveau des recettes de l'Etat | aubaine fiscale | recette exceptionnelle | recettes supplémentaires

windfall revenue


gérer les recettes de l’hôtel | gérer les recettes provenant de l’activité hôtelière | gérer les recettes hôtelières | gérer les revenus hôteliers

maintain budgeted gross profit | revenue management | manage hospitality revenue | maximise revenue from booking


Définition: La caractéristique essentielle de ce trouble est une préoccupation persistante concernant la présence éventuelle d'un ou de plusieurs troubles somatiques graves et évolutifs, se traduisant par des plaintes somatiques persistantes ou par une préoccupation durable concernant l'apparence physique. Des sensations et des signes physiques normaux ou anodins sont souvent interprétés par le sujet comme étant anormaux ou pénibles. L'attention du sujet se concentre habituellement sur un ou deux organes ou systèmes. Il existe souvent une dépression et une anxiété importantes, pouvant justifier un diagnostic supplémentaire. | Dysmorphoph ...[+++]

Definition: The essential feature is a persistent preoccupation with the possibility of having one or more serious and progressive physical disorders. Patients manifest persistent somatic complaints or a persistent preoccupation with their physical appearance. Normal or commonplace sensations and appearances are often interpreted by patients as abnormal and distressing, and attention is usually focused upon only one or two organs or systems of the body. Marked depression and anxiety are often present, and may justify additional diagnoses. | Body dysmorphic disorder Dysmorphophobia (nondelusional) Hypochondriacal neurosis Hypochondriasis ...[+++]


Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce ca ...[+++]

Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic brain disorders, intoxication, or excessive fatigue.


Comité mixte Revenu Canada-Justice concernant les services juridiques pour le recouvrement des recettes

Joint Revenue Canada-Justice Committee on Legal Services for Revenue Collections


les recettes comprennent, sans préjudice d'autres recettes, le produit des taxes dues

revenue shall comprise, without prejudice to other types of income, total fees payable
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les recettes extra-aéronautiques incrémentales sont basées sur les attentes de So.Ge.A.AL au moment où les contrats de 2007 et 2010 avec les compagnies aériennes en ce qui concerne des recettes extra-aéronautiques d'environ 5,00 à 6,00 EUR par passager en partance, par suite du développement du nouveau terminal (voir également le tableau 9).

Incremental non-aeronautical revenues are based on So.Ge.A.AL's expectations at the time the 2007 and 2010 agreements with the airlines were signed concerning non-aeronautical revenues of around EUR 5,00–6,00 per departing passenger as a result of the development of the new terminal (see also Table 9).


En outre, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 210 en ce qui concerne le produit des sanctions imposées en vertu de l'article 126, paragraphe 11, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et en ce qui concerne les recettes affectées issues de contributions de pays de l'AELE en faveur de certains programmes de l'Union.

Furthermore, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 210 concerning the proceeds of sanctions imposed pursuant to Article 126(11) TFEU, and concerning assigned revenue resulting from the participation of EFTA states in certain Union programmes.


En outre, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 210 en ce qui concerne le produit des sanctions imposées en vertu de l'article 126, paragraphe 11, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et en ce qui concerne les recettes affectées issues de contributions de pays de l'AELE en faveur de certains programmes de l'Union.

Furthermore, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 210 concerning the proceeds of sanctions imposed pursuant to Article 126(11) TFEU, and concerning assigned revenue resulting from the participation of EFTA states in certain Union programmes.


Ce rapport s’est surtout intéressé aux informations concernant les recettes potentielles provenant de sources autres que la redevance, notamment les recettes publicitaires.

Particular attention was paid to information on potential income from sources other than the licence fee, such as advertising revenue.


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En ce qui concerne les recettes publicitaires des années 1995 et 1996, les autorités danoises et TV2 font valoir que l’État danois n’avait aucun contrôle sur ces recettes, qui ne peuvent donc être considérées comme des aides de l’État.

Concerning advertising revenue for 1995 and 1996, the Danish authorities and TV2 argued that the Danish State had no control over the amounts and therefore it should not be considered as State resources.


En ce qui concerne les recettes publicitaires pour les années 1995 et 1996, le Tribunal indique que les ressources tirées de la redevance et les recettes publicitaires sont de natures différentes (33).

Concerning the advertising revenue for 1995 and 1996, the Court pointed out in its judgment that the licence fee and advertising revenue are different in nature (33).


Avant l’établissement de l’avant-projet de budget général de l’Union européenne, l’Office transmet à l’autorité budgétaire, en temps utile, une documentation appropriée et détaillée concernant les recettes affectées visées au présent article.

Before the establishment of the preliminary draft general budget of the European Union, the Office shall forward to the budgetary authority appropriate, timely and detailed documentation on assigned revenues under this Article.


Les États membres qui ont pu mener à bien de tels audits sont encouragés à partager leurs pratiques et leur expérience en ce qui concerne l'audit des assujettis non établis (par exemple en fournissant des indications sur la prise en compte des risques perçus, sur la détection des défauts de conformité et des erreurs concernant les recettes, et sur la faisabilité des audits concernant des entreprises établies hors de l'Union ou sur des sites éloignés).

Member States that carried out successful audits are encouraged to share audit experiences and practices in the framework of NETP's (for example addressing perceived risks, identifying compliance and revenue errors, providing confidence that remote and outside EU established businesses can be audited).


2. Le gestionnaire de l'infrastructure peut imposer aux candidats des règles afin d'assurer la sauvegarde de ses aspirations légitimes en ce qui concerne les recettes et l'utilisation future de l'infrastructure.

2. The infrastructure manager may set requirements with regard to applicants to ensure that its legitimate expectations about future revenues and utilisation of the infrastructure are safeguarded.


Il faut également tenir compte du rôle joué par la douane en ce qui concerne la recette TVA du budget communautaire.

Full account should also be taken of the role of customs when it comes to the VAT element of the Community budget.




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concerne les recettes ->

Date index: 2022-04-02
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