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Bien tenir compte de la preuve
Bien tenir compte des éléments de preuve
Compte par doit et avoir
Considérer les éléments de preuve de façon appropriée
Doit à
En compte avec
La zone doit comprendre une valeur
Tenir compte comme il se doit des éléments de preuve
Tenir compte de la preuve de façon appropriée

Vertaling van "compte doit comprendre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce cas, on doit faire un ...[+++]

Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic brain disorders, intoxication, or excessive fatigue.


négociant qui doit déclarer toute transaction faite pour son compte ou pour le compte de clients

reporting dealer


tenir compte de la preuve de façon appropriée [ considérer les éléments de preuve de façon appropriée | tenir compte comme il se doit des éléments de preuve | bien tenir compte des éléments de preuve | bien tenir compte de la preuve ]

consider the evidence properly


la zone doit comprendre une valeur

field must be present


compte par doit et avoir

account by profits and losses | profit-and-loss account balance


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(1) Le présent compte doit comprendre le coût des matériaux achetés principalement à des fins de construction, d’exploitation ou d’entretien, tels que les matériaux d’atelier, les articles en voie de fabrication par la société, les pièces de rechange, les raccords, les vannes, l’instrumentation, les canalisations et autres fournitures, mais ne doit pas comprendre les matériaux devant normalement être inclus dans le compte 115 (Installations de gazoduc en construction) ou le compte 102 (Installations de gazoduc retenues pour usage futur).

(1) This account shall include the cost of materials purchased primarily for use in construction, operations or maintenance, such as shop material, articles in process of fabrication by the accounting company, spare parts, fittings, valves, appliances, line pipe and other supplies but shall not include materials properly includable in account 115 (Gas Plant Under Construction) or account 102 (Gas Plant Held for Future Use).


(1) Le présent compte doit comprendre la valeur nominale des dettes à long terme réellement émises ou assumées par la société, et rachetées par elle et non remboursées ni annulées, mais ne doit pas comprendre les dettes à long terme portées à des fonds d’amortissement ou à des fonds spéciaux divers (Voir article 74)

(1) This account shall include the par value of long-term debt actually issued or assumed by a company and reacquired by it and not retired or cancelled, but shall not include long-term debt held in sinking funds or miscellaneous special funds (See section 74 of these Regulations)


(1) Le présent compte doit comprendre tous les montants dus à des sociétés affiliées et non susceptibles d’être remboursés en moins d’un an, et sans limiter la portée générale de ce qui précède, doit aussi comprendre

(1) This account shall include all amounts owed to affiliated companies and not subject to settlement within one year and, without limiting the generality of the foregoing, shall include


Le présent compte doit comprendre tous les montants dus à des sociétés affiliées et susceptibles d’être remboursés dans l’année qui suit la date du bilan et sans limiter la portée générale de ce qui précède, doit aussi comprendre :

This account shall include all amounts owed to affiliated companies and subject to settlement within one year from the date of the balance sheet and, without limiting the generality of the foregoing, shall include


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76 (1) Sont ouverts parmi les comptes du Canada un compte placé sous la responsabilité administrative du ministre des Ressources naturelles, appelé Fonds pour l’étude de l’environnement (RN) et un compte placé sous celle du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, appelé Fonds pour l’étude de l’environnement (AINC); chaque compte doit comprendre un compte secondaire pour chaque région du territoire placé sous la responsabilité du ministre.

(b) an account under the administrative responsibility of the Minister of Indian Affairs and Northern Development, to be known as the Environmental Studies Research Fund (IAND), which shall include a sub-account for each prescribed region of frontier lands within the area under that Minister’s responsibility.


2. Le demandeur doit fournir des raisons suffisantes pour justifier sa demande, laquelle doit comprendre toutes les informations visées à l'article 16 relatives au et aux comptes bancaires de ce dernier dont dispose le demandeur, ainsi qu'au moins les informations suivantes:

2. The claimant shall duly substantiate the application, which shall include all information referred to in Article 16 about the defendant and the defendant's bank accounts which is available to the claimant and at least the following:


Elles devraient fournir un bilan des intérêts perçus et de tous les frais encourus en relation avec l'utilisation du compte de paiement pour permettre au consommateur de comprendre à quoi correspondent ces frais et de décider s'il doit modifier ses habitudes de consommation ou changer de prestataire.

It should provide an overview of interest earned and all the fees incurred in relation to the use of the payment account to enable a consumer to understand what fee expenditures relate to, and to assess the need to either modify consumption patterns or move to another provider.


3. souligne que la reconnaissance des entreprises sociales au niveau européen ne doit pas se limiter à inclure des objectifs sociaux dans certaines entreprises commerciales, mais doit tenir compte aussi des spécificités propres à chaque catégorie d'entreprises sociales, notamment des entreprises de l'économie sociale et solidaire; insiste, pour ce faire, sur la nécessité d'adopter et d'appliquer des outils de financement qui permettent à ces entreprises de mener leurs activités selon leurs finalités et objectifs propres et d'encourag ...[+++]

3. Highlights that the recognition of social businesses at the EU level should not be limited to including social objectives in certain commercial enterprises, but should also take into account the specific nature of each category of social business, particularly businesses in the social and charitable economy; emphasises that in order to do this, there is a need to adopt and implement funding tools that allow such businesses to carry out their activities in accordance with their own goals and objectives, and to foster solidarity between them; emphasises as well that better knowledge of social businesses, and a qualitative, multi-party ...[+++]


16. souligne que recherche scientifique, développement technologique et innovation sont au cœur de l'économie de la connaissance et sont des facteurs clés de la croissance et du développement durable, de la compétitivité des entreprises, de l'emploi et de la réalisation des objectifs de la stratégie de Lisbonne; considère que l'effort de recherche doit être intensifié et consolidé à l'échelon de l'UE, de manière à développer les centres d'excellence, à produire une valeur ajoutée pour l'industrie, les PME et les citoyens d'Europe, à promouvoir la coopération entre les acteurs privés et publics, notamment en ce qui concerne les infrastru ...[+++]

16. Stresses that scientific research, technological development and innovation are at the heart of the knowledge-based economy and are key factors for growth and sustainable development, the competitiveness of companies, employment, and attainment of the objectives of the Lisbon Strategy; considers that research efforts should be boosted and consolidated at EU level, developing centres of excellence, bringing added value to industry, SMEs and the citizens of Europe, and promoting cooperation between private and public actors, especially regarding research infrastructure and the encouragement of public-private partn ...[+++]


13.3. Le personnel de bord chargé de tâches et de responsabilités spéciales en matière de sûreté doit comprendre les responsabilités qui lui incombent à cet égard, telles qu'elles sont décrites dans le plan de sûreté du navire, et il doit avoir des connaissances et des aptitudes suffisantes pour s'acquitter des tâches qui lui sont assignées, compte tenu des recommandations énoncées dans la partie B du présent Code.

13.3. Shipboard personnel having specific security duties and responsibilities shall understand their responsibilities for ship security as described in the ship security plan and shall have sufficient knowledge and ability to perform their assigned duties, taking into account the guidance given in part B of this Code.




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Date index: 2024-03-20
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