Vertaling van "compte des gains " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

compte des gains/pertes neutres de détention
neutral holding gains and losses account

compte des gains/pertes réels de détention
real holding gains and losses account

compte des gains cumulatifs d'une petite entreprise
cumulative small business gains account

compte du montant des gains privilégiés [ compte du MGP ]
preferred earning amount account [ PEA account ]

gain sans tenir compte des pertes
lossless gain

compte de dividendes sur les gains en capital
capital gains dividend account

Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]
European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]

compte [ compte de production | compte financier ]
account [ financial account ]

chargé de compte technologies de l'information et de la communication | responsable de compte TIC | chargé de compte TIC/chargée de compte TIC | chargée de compte TIC
ICT key account manager | IT account manager | ICT account manager | ICT account managers

membre de la Cour des comptes (UE) [ membre Cour des comptes CE ]
member of the Court of Auditors (EU) [ member of the EC Court of Auditors ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Extension du champ d'application de la directive "Save" aux systèmes solaires passifs et actifs installés dans les locaux pour tenir compte des gains d'énergie possibles dans le domaine du chauffage et de la climatisation. // Proposition de modification de la directive 93/76/CE (1998)
Extend the scope of the SAVE Directive to passive and active solar systems in buildings to take into account the energy gains for heating and cooling // Proposal for Amendment of Directive 93/76/EC (1998)

32 (1) Les gains pris en compte pour une valeur de transfert sont comptés comme gains ouvrant droit à pension relativement au jour où le participant les a gagnés, et ce, dans la proportion des paiements que le ministre applique au choix visant les gains pris en compte pour une valeur de transfert par rapport à la somme à payer aux termes du paragraphe 30(1).
32 (1) The transfer value earnings shall be counted as pensionable earnings in respect of each day that the participant earned them and in the same proportion as the payments taken into account by the Minister bear to the amount required to be paid under subsection 30(1).

Il détermine également qu’une partie du gain relatif aux opérations de change, soit 7 000 $, et une partie de la perte relative à ces opérations, soit 6 000 $, se rapportent à l’achat de matières non originaires utilisées dans la production du produit A, et que les autres 3 000 $ du gain et les autres 2 000 $ de la perte ne sont pas liés à la production du produit A. Le producteur détermine que le coût total du produit A s’élève à 45 000 $ avant la prise en compte du gain net de 1 000 $ relatif aux opérations de change liées à la production du produit A. Le coût total du produit A s’élève donc à 44 000 $.
Producer A also determines that $7,000 of the gain on currency conversion and $6,000 of the loss on currency conversion are related to the purchase of non-originating materials used in the production of Good A, and $3,000 of the gain on currency conversion and $2,000 of the loss on currency conversion are not related to the production of Good A. The producer determines that the total cost of Good A is $45,000 before taking into account the $1,000 net gain on currency conversion related to the production of Good A. The total cost of Good A is therefore $44,000.

(3) Le choix visant les gains antérieurs porte sur la totalité de ces gains; toutefois, ne sont comptés comme gains ouvrant droit à pension, à commencer par les plus récents, que ceux qui permettent de porter le nombre d’années de service ouvrant droit à pension du participant à un maximum de trente-cinq.
(3) A past earnings election is for all of the past earnings. However, there shall be counted as pensionable earnings, starting with the most recent, only those that would result in a maximum of 35 years of pensionable service to the credit of the participant.

a) ses gains antérieurs qui peuvent être comptés comme gains ouvrant droit à pension de l’année civile étaient ses gains ouvrant droit à pension de l’année civile,
(a) the participant’s past earnings that can be counted as pensionable earnings for that calendar year were their pensionable earnings for that calendar year, and

(2) Ne sont pas comptés comme gains ouvrant droit à pension les gains à l’égard desquels, selon le cas :
(2) There shall not be counted as pensionable earnings those earnings in respect of which

(21) Lors de la définition de mesures visant à améliorer l'efficacité énergétique, il convient de tenir compte des gains d’efficacité et des économies obtenus grâce au recours généralisé à des innovations technologiques rentables telles que les compteurs intelligents.
(21) When designing energy efficiency improvement measures, account should be taken of efficiency gains and savings obtained through the widespread application of cost-effective technological innovations such as smart meters.

Lors de l'élaboration de mesures visant à améliorer l'efficacité énergétique, il convient de tenir compte des gains d'efficacité et des économies obtenus grâce au recours généralisé à des innovations technologiques rentables telles que les compteurs intelligents.
When designing energy efficiency improvement measures, account should be taken of efficiency gains and savings obtained through the widespread application of cost-effective technological innovations such as smart meters.

Tenant compte de gains au rapport coût efficacité favorable, que l’on peut estimer à plus de 70 Mtep, ce secteur pourrait à lui seul générer plus de 250 000 emplois à temps plein, en personnel hautement qualifié et dans le milieu de la construction en général.
With cost-effective gains conservatively estimated at more than 70 Mtoe, this sector alone could create at least 250 000 full time jobs. The gains in employment are for highly qualified personnel and for the building profession in general.

(29) Pour déterminer l'effet d'une concentration sur la structure de la concurrence dans le marché commun, il convient de tenir compte des gains d'efficacité probables démontrés par les entreprises concernées.
(29) In order to determine the impact of a concentration on competition in the common market, it is appropriate to take account of any substantiated and likely efficiencies put forward by the undertakings concerned.