Traduction de «compte d'un élément » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

tenir compte de la preuve de façon appropriée [ considérer les éléments de preuve de façon appropriée | tenir compte comme il se doit des éléments de preuve | bien tenir compte des éléments de preuve | bien tenir compte de la preuve ]
consider the evidence properly

élément du compte de capital
capital account item

résolution A.533(13) concernant les éléments dont il y a lieu de tenir compte pour assurer la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des unités de charge et des véhicules à bord des navires
resolution A.533(13) on elements to be taken into account when considering the safe stowage and securing of cargo units and vehicles in ships

Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]
European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]

élément du dossier
Record element

approbation de compte | approbation des comptes | homologation des comptes | reddition de compte | reddition de comptes
passing of accounts

compte [ compte de production | compte financier ]
account [ financial account ]

chaque élément compte
every bit counts

assertions visant les soldes de comptes sur lesquels des éléments environnementaux peuvent avoir une incidence
assertions for account balances that can be affected by environmental factors

membre de la Cour des comptes (UE) [ membre Cour des comptes CE ]
member of the Court of Auditors (EU) [ member of the EC Court of Auditors ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Huit Etats membres prennent en compte les éléments de quantité et de dommages pour la santé (AT, CZ, DK, DE, FI, NL, SE, SK), tandis que huit autres prennent en compte un des deux éléments seulement (BE, EE, HU, LT, LU, LV, PL, RO).
Eight Member States take the aspects of quantity and harm to health into account (AT, CZ, DK, DE, FI, NL SK), while eight others take only one of these aspects into account (BE, EE, HU, LT, LU, LV, PL, RO).

Ces critères doivent tenir compte d'éléments constants, qui déterminent le point de départ effectif d'un État membre en ce qui concerne ses obligations en vertu des dispositions de l'acquis de Schengen, ainsi que d'éléments à caractère plus variable, qui expriment la charge de travail des autorités nationales.
These criteria should take into account constant elements which determine the actual starting point of a Member State as regards its obligations pursuant to the provisions of the Schengen acquis, and more variable elements, which express the work load of national authorities.

Par ailleurs, un État membre peut également décider, sur la base des spécificités de ses eaux marines, de tenir compte d'éléments additionnels non prévus dans la présente décision ni au niveau international, régional ou sous-régional, ou d'envisager d'appliquer des éléments de la présente décision à ses eaux de transition, telles qu'elles sont définies à l'article 2, point 6, de la directive 2000/60/CE, à l'appui de la mise en œuvre de la directive 2008/56/CE.
In addition, a Member State may also decide, on the basis of the specificities of its marine waters, to consider additional elements not laid down in this Decision and not dealt with at international, regional or subregional level, or to consider applying elements of this Decision to its transitional waters, as defined in Article 2(6) of Directive 2000/60/EC, in support of the implementation of Directive 2008/56/EC.

Afin de déterminer si la contrainte exercée n'a pas violé ces droits, il conviendrait, au vu de toutes les circonstances de l'espèce, de tenir compte des éléments suivants: la nature et le degré de la contrainte exercée pour obtenir les éléments de preuve, le poids de l'intérêt public à ce que l'infraction en cause fasse l'objet d'une enquête et soit réprimée, l'existence d'éventuelles garanties pertinentes dans le cadre de la procédure et l'utilisation qui est faite des éventuels éléments d'information ainsi obtenus.
To determine whether the compulsion did not violate those rights, the following should be taken into account, in the light of all circumstances of the case: the nature and degree of compulsion to obtain the evidence, the weight of the public interest in the investigation and punishment of the offense at issue, the existence of any relevant safeguards in the procedure and the use to which any material so obtained is put.

6. La Commission évalue, en tenant compte des éléments visés au paragraphe 5, et peut rejeter, la demande, ou quelque élément de celle-ci, dans un délai de six mois suivant réception des informations pertinentes.
6. The Commission shall assess the application taking into account the elements set out in paragraph 5 and may reject the application, or any aspect thereof, within six months of receiving the relevant information.

fixer des niveaux différents pour les prestations, sauf dans la mesure nécessaire pour tenir compte d'éléments de calcul actuariel qui sont différents pour les deux sexes dans le cas de régimes à cotisations définies; dans le cas de régimes à prestations définies, financées par capitalisation, certains éléments peuvent être inégaux dans la mesure où l'inégalité des montants est due aux conséquences de l'utilisation de facteurs actuariels différents selon le sexe lors de la mise en œuvre du financement du régime.
setting different levels of benefit, except in so far as may be necessary to take account of actuarial calculation factors which differ according to sex in the case of defined-contribution schemes; in the case of funded defined-benefit schemes, certain elements may be unequal where the inequality of the amounts results from the effects of the use of actuarial factors differing according to sex at the time when the scheme's funding is implemented.

fixer des niveaux différents pour les prestations, sauf dans la mesure nécessaire pour tenir compte d'éléments de calcul actuariel qui sont différents pour les deux sexes dans le cas de régimes à cotisations définies; dans le cas de régimes à prestations définies, financés par capitalisation, certains éléments peuvent être inégaux dans la mesure où l'inégalité des montants est due aux conséquences de l'utilisation de facteurs actuariels différents selon le sexe lors de la mise en œuvre du financement du régime;
setting different levels of benefit, except in so far as may be necessary to take account of actuarial calculation factors which differ according to sex in the case of defined-contribution schemes; in the case of funded defined-benefit schemes, certain elements may be unequal where the inequality of the amounts results from the effects of the use of actuarial factors differing according to sex at the time when the scheme's funding is implemented;

(h) fixer des niveaux différents pour les prestations, sauf dans la mesure nécessaire pour tenir compte d'éléments de calcul actuariel qui sont différents pour les deux sexes dans le cas de régimes à cotisations définies; dans le cas de régimes à prestations définies, financées par capitalisation, certains éléments peuvent être inégaux dans la mesure où l'inégalité des montants est due aux conséquences de l'utilisation de facteurs actuariels différents selon le sexe lors de la mise en œuvre du financement du régime;
(h) setting different levels of benefit, except in so far as may be necessary to take account of actuarial calculation factors which differ according to sex in the case of defined-contribution schemes; in the case of funded defined-benefit schemes, certain elements may be unequal where the inequality of the amounts results from the effects of the use of actuarial factors differing according to sex at the time when the scheme’s funding is implemented;

18. escompte que l'OLAF tiendra compte des trois secteurs d'activité définis dans le règlement OLAF (enquêtes administratives destinés à établir le caractère irrégulier des activités contrôlées; soutien aux États membres; conception et développement des méthodes de lutte contre la fraude) et tiendra compte du fait que le législateur a mis l'accent sur les activités d'enquête de l'Office; dans ce contexte, il conviendrait de tenir compte des éléments suivants dans l'organisation de l'Office et dans l'établissement de son programme d'activité pour 2004:
18. Expects OLAF to take clear account of the three areas of activity laid down in the OLAF Regulation (administrative investigations with the aim of furnishing evidence of irregularities; providing support for agencies in the Member States; planning and developing methods for combating fraud) and to bear in mind that the legislator placed the emphasis on the Office's investigative activity. In organising the Office and establishing its programme of activities for 2004, the following points should therefore be borne in mind:

14. escompte que l'OLAF tiendra compte des trois secteurs d'activité définis dans le règlement de l'OLAF (enquêtes administratives destinés à établir le caractère irrégulier des activités contrôlées; soutien aux États membres; conception et développement des méthodes de lutte contre la fraude) et tiendra compte du fait que le législateur a mis l'accent sur les activités d'enquête de l'Office; dans ce contexte, il conviendrait de tenir compte des éléments suivants dans l'organisation de l'Office et dans l'établissement de son programme d'activité pour 2004:
14. Expects OLAF to take clear account of the three areas of activity laid down in the OLAF Regulation (administrative investigations with the aim of furnishing evidence of irregularities; providing support for agencies in the Member States; planning and developing methods for combating fraud) and to bear in mind that the legislator placed the emphasis on the Office’s investigative activity. In organising the Office and establishing its programme of activities for 2004, the following points should therefore be borne in mind: