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Bien tenir compte de la preuve
Bien tenir compte des éléments de preuve
Chaque élément compte
Chaque élément de la vie collective
Considérer les éléments de preuve de façon appropriée
Pellicule d'eau entourant chaque élément d'agrégat
Tenir compte comme il se doit des éléments de preuve
Tenir compte de la preuve de façon appropriée

Traduction de «chaque élément compte » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


pellicule d'eau entourant chaque élément d'agrégat

film of water around each aggregate particle


chaque élément fixe ... est rapproché du tarif douanier commun

each fixed component ... shall be brought into line with the Common Customs Tariff


chaque élément de la vie collective

the different sections of the community


pellicule d'eau entourant chaque élément d'agrégat

film of water around each aggregate particle


tenir compte de la preuve de façon appropriée [ considérer les éléments de preuve de façon appropriée | tenir compte comme il se doit des éléments de preuve | bien tenir compte des éléments de preuve | bien tenir compte de la preuve ]

consider the evidence properly


conversion des états financiers établis en monnaie étrangère | traduction en monnaie nationale des comptes d'un établissement étranger | conversion des éléments résultant d'opérations conclues en devises

translation of foreign currency | foreign currency translation
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Les États membres peuvent décider de ne pas appliquer l'article 49, paragraphes 1, 2 et 3, lorsque, sur décision de l'organe d'administration ou de direction, l'apport autre qu'en numéraire est constitué d'éléments d'actif autres que les valeurs mobilières ou les instruments du marché monétaire visés au paragraphe 1 du présent article dont la juste valeur est tirée, pour chaque élément d'actif, des comptes légaux de l'exercice financier précédent, à condition que les co ...[+++]

3. Member States may decide not to apply Article 49(1), (2) and (3) where, upon a decision of the administrative or management body, assets, other than the transferable securities and money-market instruments referred to in paragraph 1 of this Article, are contributed as consideration other than in cash the fair value of which is derived from the value of an individual asset from the statutory accounts of the previous financial year provided that the statutory accounts have been subject to an audit in accordance with Directive 2006/43/EC.


C'est un truisme de dire que chaque élément compte.

It is a truism that every little bit helps.


assurent une couverture spatiale et temporelle suffisamment représentative pour que la Commission reçoive les données et informations voulues sur les captures, sur l'effort ainsi que sur d'autres éléments scientifiques ou liés à la gestion, compte tenu des caractéristiques propres à chaque flotte et à chaque pêcherie.

ensure representative temporal and spatial coverage to ensure that the Commission receives adequate and appropriate data and information on catch, effort, and other scientific and management aspects, taking into account characteristics of the fleets and fisheries.


c) à chaque élément d’actif ou groupe d’éléments d’actif figurant dans un compte d’installations.

(c) each asset or group of assets within a plant account.


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c) chaque élément d’actif ou groupe d’éléments d’actif faisant partie d’un compte d’installation.

(c) each asset or group of assets within a plant account.


Une liste des espèces exploitées à des fins commerciales auxquelles s'appliquent les critères dans chaque zone d'évaluation est établie par les États membres via la coopération régionale ou sous-régionale et mise à jour pour chaque période d'évaluation de six ans, en tenant compte du règlement (CE) no 199/2008 du Conseil et des éléments suivants:

A list of commercially-exploited species for application of the criteria in each assessment area shall be established by Member States through regional or subregional cooperation and updated for each 6-year assessment period, taking into account Council Regulation (EC) No 199/2008 and the following:


3. Les États membres peuvent décider de ne pas appliquer l'article 10, paragraphes 1, 2 et 3, lorsque, sur décision de l'organe d'administration ou de direction, l'apport autre qu'en numéraire est constitué d'éléments d'actif autres que les valeurs mobilières ou les instruments du marché monétaire visés au paragraphe 1 du présent article dont la juste valeur est tirée, pour chaque élément d'actif, des comptes légaux de l'exercice financier précédent, à condition que les co ...[+++]

3. Member States may decide not to apply Article 10(1), (2) and (3) where, upon a decision of the administrative or management body, assets other than the transferable securities and money-market instruments referred to in paragraph 1 of this Article are contributed as consideration other than in cash whose fair value is derived by individual asset from the statutory accounts of the previous financial year provided that the statutory accounts have been subject to an audit in accordance with Directive 2006/43/EC of the European Parliament and of the Council ...[+++]


S'il convient que l'évaluation des éléments de fait indicatifs soit adaptée à chaque cas particulier et tienne compte des particularités de la situation, les situations présentant les mêmes éléments de fait ne devraient pas donner lieu, de la part des autorités compétentes de différents États membres, à une appréciation ou à une évaluation juridique différente.

Notwithstanding the fact that the assessment of the indicative factual elements should be adapted to each specific case and take account of the specificities of the situation, situations representing the same factual elements should not lead to a different legal appreciation or assessment by competent authorities in different Member States.


Nous nous rendons bien compte que la salubrité des aliments constitue une responsabilité partagée au Canada et, à moins que chaque élément du système ne fasse sa part, il peut y avoir des maillons faibles dans la chaîne.

We recognize that food safety is a shared responsibility in Canada, and unless every part of that system is doing its part, there are vulnerabilities that exist.


Les assureurs sont libres de fixer la définition de la prime en tenant compte de la gravité du sinistre ou des " points d'inaptitude" et pas uniquement du nombre des accidents en évaluant librement les conséquences économiques sur la prime de chaque élément (comme les compagnies le font pour déterminer le montant de la prime de base).

There are, for example, step-based no-claims bonus systems that do not impose any mandatory rebate/surcharge coefficient and in which insurers are free to decide on how the premium is determined, taking account of the seriousness of the claim or of the number of penalty points, not merely the number of accidents, and freely assessing the economic impact of each factor on the premium (as insurers do when they calculate the amount of the basic premium).




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Date index: 2021-06-03
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