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Affrètement pour voyage tout compris
Au plus tard ...
Désastres
Expériences de camp de concentration
Forfait individuel
ITT
Sans délai
Sous réserve de modifications
Sous réserve de toute modification
Sujet à changement
Sujet à modifications
Torture
Tout compris
Tout inclus
Tout-compris
Tout-inclus
Vol affrété pour voyage à forfait
Voyage affrété tout compris
Voyage individuel tous frais compris
Voyage individuel tout compris
Voyage tout compris
Voyage tout inclus
Voyage tout-inclus
Voyage à forfait individuel

Vertaling van "compris toutes modifications " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
tout inclus | tout-inclus | tout compris | tout-compris

all inclusive | all-inclusive | inclusive


Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.

Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].


Les États membres déterminent le régime des sanctions applicables aux violations des dispositions du présent règlement et prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer leur mise en œuvre. Les sanctions prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres notifient ces dispositions à la Commission au plus tard le ... et toute modification ultérieure les concernant dans les meilleurs délais.

Member States shall determine the penalties applicable to infringements of this Regulation and shall take all measures necessary to ensure that it is implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. The Member States shall notify the Commission of those measures no later than (...) and shall notify it of any amendments thereto without delay.


sous réserve de modifications [ sous réserve de toute modification | sujet à modifications | sujet à changement ]

subject to change


Ne pas manipuler avant d’avoir lu et compris toutes les précautions de sécurité.

Do not handle until all safety precautions have been read and understood.


vol affrété pour voyage à forfait [ ITC,VAFO | affrètement pour voyage tout compris | voyage affrété tout compris | voyage tout compris ]

inclusive tour charter [ ITC | inclusive tour charter flight ]


Définition: Modification durable de la personnalité, persistant au moins deux ans, à la suite de l'exposition à un facteur de stress catastrophique. Le facteur de stress doit être d'une intensité telle qu'il n'est pas nécessaire de se référer à une vulnérabilité personnelle pour expliquer son effet profond sur la personnalité. Le trouble se caractérise par une attitude hostile ou méfiante envers le monde, un retrait social, des sentiments de vide ou de désespoir, par l'impression permanente d'être sous tension comme si on était constamment menacé et par un détachement. Un état de stress post-traumatique (F43.1) peut précéder ce type de m ...[+++]

Definition: Enduring personality change, present for at least two years, following exposure to catastrophic stress. The stress must be so extreme that it is not necessary to consider personal vulnerability in order to explain its profound effect on the personality. The disorder is characterized by a hostile or distrustful attitude toward the world, social withdrawal, feelings of emptiness or hopelessness, a chronic feeling of being on edge as if constantly threatened, and estrangement. Post-traumatic stress disorder (F43.1) may precede this type of personality change. | Personality change after:concentration camp experiences | disasters | prolonged:captivity with an imminent possibility of being killed | exposure to life-th ...[+++]


voyage tout inclus | voyage tout-inclus | voyage tout compris

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voyage à forfait individuel | ITT | forfait individuel | voyage individuel tout compris | voyage individuel tous frais compris

independent inclusive tour | IIT | individual inclusive tour | IIT


Déclaration sur le droit qu'a toute personne de quitter tout pays, y compris le sien, et de revenir dans son pays

Declaration on Freedom and Non-Discrimination in respect of the Right everyone to leave any Country, including his own, and to return to his own Country
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
c) «aide nouvelle»: toute aide, c'est-à-dire tout régime d'aides ou toute aide individuelle, qui n'est pas une aide existante, y compris toute modification d'une aide existante.

‘new aid’ means all aid, that is to say, aid schemes and individual aid, which is not existing aid, including alterations to existing aid.


1. Lorsqu'ils transmettent les données pertinentes aux fins de la PDM visées à l'article 1 , les États membres soumettent à la Commission (Eurostat) des informations indiquant comment ces données sont calculées, y compris toute modification des sources et des méthodes employées, sous la forme d'un rapport de qualité.

1. When transmitting the MIP relevant data referred to in Article 1, Member States shall submit , to the Commission (Eurostat), information indicating how these data are calculated, including any changes in the sources and methods, in the form of a quality report.


1. Lorsqu'ils transmettent les données pertinentes aux fins de la PDM visées à l'article 1, les États membres soumettent à la Commission (Eurostat) des informations indiquant comment ces données sont calculées, y compris toute modification des sources et des méthodes employées, sous la forme d'un rapport de qualité.

1. When transmitting the MIP relevant data referred to in Article 1, Member States shall submit, to the Commission (Eurostat), information indicating how these data are calculated, including any changes in the sources and methods, in the form of a quality report.


1. Lorsqu'ils transmettent les données pertinentes aux fins de la PDM visées à l'article 1 , les États membres communiquent à la Commission (Eurostat) des informations indiquant comment ces données sont calculées, y compris toute modification des sources et des méthodes employées, sous la forme d'un rapport de qualité.

1. When transmitting the MIP relevant data referred to in Article 1, Member States shall send , to the Commission (Eurostat), information showing how these data are calculated, including any changes in the sources and methods, in the form of a quality report.


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1. Lorsqu'ils transmettent les données pertinentes aux fins de la PDM visées à l'article 1, les États membres communiquent à la Commission (Eurostat) des informations indiquant comment ces données sont calculées, y compris toute modification des sources et des méthodes employées, sous la forme d'un rapport de qualité.

1. When transmitting the MIP relevant data referred to in Article 1, Member States shall send, to the Commission (Eurostat), information showing how these data are calculated, including any changes in the sources and methods, in the form of a quality report.


durée prévue de l’équipe, y compris toute modification de cette durée.

planned duration of the team, including modification of this duration.


2. L'émetteur de valeurs mobilières qui ne sont pas des actions admises à la négociation sur un marché réglementé publie sans délai toute modification des droits des détenteurs de valeurs mobilières autres que des actions, y compris toute modification des conditions relatives à ces valeurs mobilières qui sont susceptibles d'avoir une incidence indirecte sur ces droits, à la suite notamment d'une modification des conditions d'emprun ...[+++]

2. The issuer of securities, other than shares admitted to trading on a regulated market, shall make public without delay any changes in the rights of holders of securities other than shares, including changes in the terms and conditions of these securities which could indirectly affect those rights, resulting in particular from a change in loan terms or in interest rates.


3. La présente directive est sans préjudice du droit de l'exploitant de limiter sa responsabilité conformément à la législation nationale qui met en œuvre la Convention sur la limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes, de 1976, y compris toute modification future de cette convention, ou la Convention de Strasbourg sur la limitation de la responsabilité en navigation intérieure (CLNI), de 1988, y compris toute modification future de cette convention.

3. This Directive shall be without prejudice to the right of the operator to limit his liability in accordance with national legislation implementing the Convention on Limitation of Liability for Maritime Claims (LLMC), 1976, including any future amendment to the Convention, or the Strasbourg Convention on Limitation of Liability in Inland Navigation (CLNI), 1988, including any future amendment to the Convention.


3. La présente directive est sans préjudice du droit de l'exploitant de limiter sa responsabilité conformément à la législation nationale qui met en oeuvre la Convention sur la limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes, de 1976, y compris toute modification future de cette convention, ou la Convention de Strasbourg sur la limitation de la responsabilité en navigation intérieure (CLNI), de 1988, y compris toute modification future de cette convention.

3. This Directive shall be without prejudice to the right of the operator to limit his liability in accordance with national legislation implementing the Convention on Limitation of Liability for Maritime Claims (LLMC), 1976, including any future amendment to the Convention, or the Strasbourg Convention on Limitation of Liability in Inland Navigation (CLNI), 1988, including any future amendment to the Convention.


2. La présente directive ne s'applique pas aux dommages environnementaux ni à aucune menace imminente de tels dommages résultant d'un incident à l'égard duquel la responsabilité ou l'indemnisation relèvent du champ d'application d'une des conventions internationales énumérées à l'annexe IV, y compris toute modification future de ces conventions, qui est en vigueur dans l'État membre concerné .

2. This Directive shall not apply to environmental damage or to any imminent threat of such damage arising from an incident in respect of which liability or compensation falls within the scope of any of the International Conventions listed in Annex IV, including any future amendments thereof, which is in force in the Member State concerned.




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compris toutes modifications ->

Date index: 2023-06-14
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