Vertaling van "comprendre quels articles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Comprendre les temps d'attente dans les services d'urgence : Qui utilise les services d'urgence et quels sont les temps d'attente?
Understanding Emergency Department Wait Times: Who is Using Emergency Departments and How Long are They Waiting

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Premièrement, il faut bien comprendre quel sera l'objet de cette table ronde—ce n'est pas énoncé clairement à l'article 127—et il faudrait aussi préciser que la table ronde devra regrouper toutes les parties prenantes.
First, we have to understand clearly what the purpose of the round table is going to be-that's not stated in clause 127—and we should also specify that this round table is to be a multi-stakeholder proceeding.

Il y a lieu d'envisager d'expliquer et de compléter ces dispositions. L'on a par exemple du mal à comprendre quels services financiers sont concernés par l'exception reprise au point d) de l'article 16 ou encore à quel moment il est question d'un service de type A s'agissant des services financiers (catégorie 6).
It is unclear, for instance, what financial services are excluded under Article 16(d) and when the financial service is an A-service (category 6).

7. Le présent article est sans préjudice de l’article 16 et de la compétence des États membres de veiller à ce que des services soient mis à la disposition des consommateurs pour les aider à comprendre leurs besoins financiers et quels types de produits sont susceptibles de répondre à ces besoins.
7. This Article shall be without prejudice to Article 16 and to Member States’ competence to ensure that services are made available to consumers to help them understand their financial needs and which types of products are likely to meet those needs.

Cela implique que les définitions des infractions administratives et pénales soient cohérentes tout en respectant le principe de la sécurité juridique en décrivant les éléments d'une infraction pénale de façon aussi précise que possible, afin de permettre à chacun de comprendre précisément quels actes le rendront passible d'une sanction pénale (amendements aux articles 3 et 4).
This implies that definitions of administrative and criminal offences should be consistent while at the same time respecting the principle of legal certainty by describing the elements of a criminal offence as precisely as possible to allow individuals to understand precisely what actions will make him/her criminally liable (amendments on Articles 3 and 4).

7. Le présent article est sans préjudice de l'article 16 et de la compétence des États membres de veiller à ce que des services soient mis à la disposition des consommateurs pour les aider à comprendre leurs besoins financiers et quels types de produits sont susceptibles de répondre à ces besoins.
7. This Article shall be without prejudice to Article 16 and to Member States' competence to ensure that services are made available to consumers to help them understand their financial needs and which types of products are likely to meet those needs.

J'essaie de comprendre quels seront les effets sur le reste du projet de loi et ce qui a été perdu suite à cette modification importante de l'article 11.
Now I'm trying to understand what the effects are on the rest of the piece of legislation and what has been lost because of this one comprehensive push through clause 11.

Car s'il nous fallait décerner un prix à l'article le plus difficile à comprendre, le moins clair, le plus confus ­ quel que soit le nom que vous voudrez lui donner ­, la concurrence serait, à n'en pas douter, très âpre dès lors que le Traité est un échantillonnage d'articles complexes, mais il va sans dire que cet article est un candidat sérieux à ce prix.
If we had to give a prize for the article which was most difficult to understand, least clear and most confused – however you like to put it – the competition would be very hard fought. The Treaty is a collection of complex articles.

J'aimerais que vous aidiez notre comité à comprendre quels articles de la loi qui ont trait aux graines, aux moulées, aux fertilisants et à la santé des animaux vous donnent le pouvoir législatif de réglementer l'évaluation environnementale de ces produits.
Help our committee to understand which clauses of the legislation relating to seed, feed, fertilizers and the health of animals gives you the legislative authority to regulate the environmental assessment of these products.

Lorsque j'ai examiné cet alinéa du projet de loi et la définition contenue dans les tableaux, j'ai essayé de les comparer de façon à comprendre quel serait l'impact de cet article du projet de loi.
When I was looking at that paragraph of the bill and the definition in the charts, I tried to match the two so I could understand the impact of that section of the bill.