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Admission générale
Aucun nuage en vue dans la direction d'observation
Aucun siège réservé
Aucune matière explosive
Aucune place assignée
Aucune place réservée
CFLOS
Dénué de pertinence
Dépourvu de pertinence
Hors de propos
Inopérant
Non pertinent
Qui n'a aucune influence
Qui n'entre pas en ligne de compte
Qui n'est d'aucun intérêt
Qui n'est pas concerné
Qui n'est pas en cause
Qui n'est pas pertinent
Qui n'est pas utile
Qui n'intervient pas
Sans importance
Sans incidence
Sans objet
Sans rapport avec le sujet
Utilisation commerciale ne générant aucun trafic
Utilisé à mauvais escient
Étiquette - Aucune matière explosive
étranger

Vertaling van "comprend aucune " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
billet qui ne comprend que le seul voyage aérien direct sans aucun service

basic no-frills point-to-point ticket


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopat ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


aucune place assignée | aucune place réservée | aucun siège réservé | admission générale

general admission


dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient

irrelevant


Étiquette - Aucune matière explosive [ Aucune matière explosive ]

Label - Free From Explosives [ Free from Explosives ]


Définition: Comprend diverses affections causées par un trouble cérébral dû à une affection cérébrale primitive, à une affection somatique touchant secondairement le cerveau, à des substances toxiques exogènes ou des hormones, à des troubles endocriniens, ou à d'autres maladies somatiques.

Definition: Includes miscellaneous conditions causally related to brain disorder due to primary cerebral disease, to systemic disease affecting the brain secondarily, to exogenous toxic substances or hormones, to endocrine disorders, or to other somatic illnesses.


Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.

Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.


dans leurs décisions, les membres des chambres de recours ne sont liés par aucune instruction

in their decisions the members of the Boards of Appeal shall not be bound by any instructions


aucun nuage en vue dans la direction d'observation | CFLOS

cloud-free line of sight | CFLOS


utilisation commerciale ne générant aucun trafic

non-traffic generating commercial use
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le cadre juridique communautaire sur le droit d'auteur et les droits voisins, l'acquis communautaire, fait certes référence à la gestion des droits mais ne comprend aucune réglementation spécifique à ce sujet.

The Community legal framework on copyright and related rights, the acquis communautaire, makes reference to rights management, but does not include separate rules thereon.


30. estime dans le même temps que les consommateurs devraient être mieux en mesure de reconnaître des offres illicites, de façon à pouvoir décider de ne pas procéder à un achat donné; déplore le fait que le plan d'action de la Commission ne comprend aucune action destinée à améliorer la capacité des consommateurs à reconnaître des biens et des contenus illicites; invite la Commission et les États membres à poursuivre leur réflexion sur la création d'outils et d'orientations spécifiques, à procéder à un examen étayé par des éléments concrets et à mettre éventuellement en place un système européen harmonisé de notification/retrait des bi ...[+++]

30. Believes, at the same time, that consumers should be better able to identify infringing offers so that they can decide not to proceed with a given purchase; deplores the fact that the Commission’s action plan does not include any action designed to improve consumers’ ability to identify infringing goods and contents; calls on the Commission and the Member States to reflect further on the development of specific tools and guidelines, and to have an evidence-based examination and possible development of a harmonised system of procedures for notification/withdrawal of infringing goods and content, so that consumers and undertakings ca ...[+++]


11. estime dans le même temps que les consommateurs devraient être mieux en mesure de reconnaître des offres illicites, de façon à pouvoir décider de ne pas procéder à un achat donné; déplore le fait que le plan d'action de la Commission ne comprend aucune initiative destinée à améliorer la capacité des consommateurs à reconnaître des biens et des contenus illicites et invite la Commission à poursuivre sa réflexion sur la création d'outils spécifiques, en particulier en ce qui concerne le partage des bonnes pratiques;

11. Believes, at the same time, that consumers should be better able to identify infringing offers so that they can decide not to proceed with a given purchase; deplores the fact that the Commission’s action plan does not include any action designed to improve consumers’ ability to identify infringing goods and contents, and calls on the Commission to reflect further on the development of specific tools, in particular with regard to the sharing of best practices;


L’article 174 du traité FUE fixe des objectifs généraux à la politique de développement régional mais ne comprend aucune disposition opératoire qui pourrait conférer aux institutions le pouvoir de légiférer.

Article 174 TFEU sets general objectives for regional development policy but does not include any operative provisions which would empower the institutions to legislate.


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Le nouvel accord ne comprend aucune autre modification substantielle par rapport au texte actuel.

There are no other substantial changes as compared with the current text.


3. Pour toute année pour laquelle aucune donnée n’est disponible, le diagramme est vide et ne comprend aucune autre indication que la date.

3. For any years for which data is not available, the year shall be shown as blank with no annotation other than the date.


L'unité de base est généralement conçue et expédiée d'une pièce. Elle ne comprend aucun accessoire extérieur consommant de l'électricité pouvant être vendu séparément.

The base unit is typically designed and shipped in a single piece, and does not include any external power-consuming accessories that may be sold separately.


2. Lorsqu'un groupe visé au paragraphe 1 ne comprend aucun établissement de crédit, la directive 2006/48/CE s'applique comme suit:

2. When a group covered by paragraph 1 does not include a credit institution, Directive 2006/48/EC shall apply, subject to the following:


Par dérogation à l'article 140, paragraphe 1, de la directive 2006/48/CE, lorsqu'un groupe ne comprend aucun établissement de crédit, la première phrase de cet article est remplacée par le texte suivant: «Lorsqu'une entreprise d'investissement, une compagnie financière holding ou une compagnie holding mixte contrôle une ou plusieurs filiales qui sont des entreprises d'assurance, les autorités compétentes et les autorités investies de la mission publique de surveillance des entreprises d'assurance coopèrent étroitement».

by way of derogation from Article 140(1) of Directive 2006/48/EC, where a group does not include a credit institution, the first sentence of that Article shall be replaced by the following: ‘Where an investment firm, a financial holding company or a mixed-activity holding company controls one or more subsidiaries which are insurance companies, the competent authorities and the authorities entrusted with the public task of supervising insurance undertakings shall cooperate closely’.


L'obligation faite aux autorités d'aider prestataires et destinataires ne comprend aucun conseil juridique au niveau individuel.

The obligation for competent authorities to assist providers and recipients by no means includes the provision of legal advice in individual cases.




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comprend aucune ->

Date index: 2025-03-31
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