Vertaling van "composé de conjoints " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

vit avec une(e) conjoint(e) seulement
Lives with spouse only

vit avec un(e) conjoint(e) et une autre ou d'autres personne(s)
Lives with spouse and other

location conjointe | propriété conjointe | tenance à bail conjointe | tenance conjointe
joint tenancy

conjoint qui reçoit la cession de pension [ conjoint à qui la pension est cédée | conjoint qui reçoit la prestation de cession | conjointe qui reçoit la cession de pension | conjointe à qui la pension est cédée | conjointe qui reçoit la prestation de cession ]
assigned spouse [ assignment spouse ]

pouvoir conjoint | pouvoir conjoint d'attribution | pouvoir conjoint de désignation
joint power | joint power of appointment

voies de fait contre sa conjointe [ agression envers sa conjointe | voies de fait contre l'épouse | voies de fait contre une conjointe | voies de fait envers une conjointe | agression envers une conjointe ]
wife assault

violence conjugale [ VC | violence entre conjoints | violence envers le conjoint | violence envers la conjointe | violence à l'égard du conjoint | violence à l'égard de la conjointe ]
conjugal violence [ spousal violence | spousal abuse | spouse abuse | partner abuse | intimate partner violence | spousal assault ]

locataire conjoint | propriétaire conjoint | tenant conjoint
joint tenant

négociante grossiste en composants et équipements électroniques et de télécommunication | négociant grossiste en composants et équipements électroniques et de télécommunication | négociant grossiste en composants et équipements électroniques et de télécommunication/négociante grossiste en composants et équipements électroniques et de télécommunication
assistant wholesale merchant in electronic and telecommunications equipment and parts | trainee wholesale merchant in electronic and telecommunications equipment and parts | wholesale merchant in electronic and telecommunications equipment and parts | wholesaler in electronic and telecommunications equipment and parts

syndrome du conjoint battu
Battered spouse syndrome

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le rapport conjoint sur l'emploi se compose en deux parties.
The joint employment report consists of two parts.

Les BCN sont réputées exercer un contrôle conjoint sur une personne morale lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies: a) les organes décisionnels de la personne morale contrôlée sont composés de représentants de toutes les BCN participantes, une même personne pouvant représenter plusieurs BCN participantes ou l'ensemble d'entre elles; b) ces BCN sont en mesure d'exercer conjointement une influence décisive sur les objectifs stratégiques et les décisions importantes de la personne morale contrôlée; c) la personne morale contrôlée ne sert pas des intérêts contraires à ceux des BCN qui la contrôlent;
NCBs shall be deemed to jointly control a legal person where the following cumulative conditions are fulfilled: (a) the decision-making bodies of the controlled legal person are composed of representatives of all participating NCBs; individual representatives may represent several or all of the participating NCBs; (b) those NCBs are able to jointly exert decisive influence over the strategic objectives and significant decisions of the controlled legal person; (c) the controlled legal person does not pursue any interests which are contrary to those of the controlling NCBs;

1. Une équipe de direction est créée et se compose des président et vice-président du comité de coordination national et des président et vice-président du comité de recherche conjoint.
1. There shall be a Senior Management Team that shall be composed of the Chair and the Vice-Chair of the National Coordinator Committee, and the Chair and the Vice-Chair of the Joint Research Committee.

Les entreprises communes établies en vertu du septième programme-cadre au titre de l'article 187 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et pour lesquelles un soutien peut encore être accordé aux conditions précitées sont les suivantes: initiative en matière de médicaments innovants (IMI), Clean Sky, système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien (SESAR), entreprise commune Piles à combustible et hydrogène (PCH) et l'initiative technologique conjointe "Composants et systèmes électroniques pour la primauté européenne" (ECSEL).
Joint Undertakings established in the Seventh Framework Programme under Article 187 TFEU for which further support may be provided under the above conditions are: the Innovative Medicines Initiative (IMI), Clean Sky, Single European Sky ATM Research (SESAR), the Fuel Cells and Hydrogen Joint Undertaking (FCH) and the Electronic Components and Systems for European Leadership Joint Technology Initiative (ECSEL).

Si la station d'épuration de bord à agréer ne peut remplir sa fonction ou ne possède des propriétés spécifiques qu'en liaison avec d’autres composants du bâtiment dans lequel elle doit être installée et si, pour cette raison, le respect d'une ou plusieurs exigences ne peut être vérifié que si la station d'épuration à agréer fonctionne conjointement à d’autres composants, réels ou simulés, du bâtiment, le champ d’application de l’agrément de type pour cette station d'épuration est limité en conséquence.
If the on-board sewage treatment plant to be approved can only fulfil its function or only has specific properties in conjunction with other components of the craft in which it is to be installed and if for this reason compliance with one or more requirements can only be checked if the on-board sewage treatment plant to be approved is operated together with other real or simulated components of the craft, the scope of the type approval for this on-board sewage treatment plant shall be limited accordingly.

Le plan d'action exposé dans la présente communication se compose de neuf actions limitées dans le temps qui seront mises en œuvre conjointement par la Commission et les États membres.
The action plan set out in this Communication comprises nine time-bound measures ("deliverables") to be implemented jointly by the Commission and Member States.

1. Si Europol et l’OEDT, ou le Conseil, à la majorité des membres qui le composent, estiment, au vu des informations fournies par l’État membre au sujet d’une nouvelle substance psychoactive, qu’il y a lieu de recueillir des informations supplémentaires, ces dernières sont rassemblées et présentées par Europol et l’OEDT dans un rapport conjoint (ci-après dénommé «rapport conjoint»).
1. Where Europol and the EMCDDA, or the Council, acting by a majority of its members, consider that the information provided by the Member State on a new psychoactive substance merits the collection of further information, this information shall be collated and presented by Europol and the EMCDDA in the form of a Joint Report (hereinafter the ‘Joint Report’).

La structure transnationale obligatoire de ces projets, composés la plupart du temps de consortiums, a instauré un processus de partage d'idées et de connaissances, ainsi que le développement conjoint de nouvelles technologies et le transfert de savoir-faire.
These projects' compulsory transnational structure, consisting most of the time of consortia has set up a process of knowledge and idea sharing, as well as joint development of new technologies and know-how transfer.