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Comporter un élément de don
Contrat comportant des éléments à frais remboursables
Facilité renouvelable et transférable de prise ferme
Segment de comportement
TRUF
élément de comportement

Vertaling van "comporter des éléments incitant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en fa ...[+++]

Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete ...[+++]


Définition: Autres troubles psychotiques aigus précisés, ne comportant aucun élément en faveur d'une étiologie organique, et ne justifiant pas un classement en F23.0-F23.3.

Definition: Any other specified acute psychotic disorders for which there is no evidence of organic causation and which do not justify classification to F23.0-F23.3.


facilité renouvelable de prise ferme comportant un élément de cession | facilité renouvelable et transférable de prise ferme | TRUF [Abbr.]

transferable revolving underwriting facility | TRUF [Abbr.]


prix et conditions comportant tout élément de soutien ou de protection

rates and conditions involving any element of support or protection


comporter un élément de don

to contain a grant element


contrat comportant des éléments à frais remboursables

contract with cost reimbursable elements


facilité renouvelable à prise ferme comportant un élément de cession

transferable revolving underwriting facility [ TRUF | transferable RUF ]


Le comportement des fumeurs fortement dépendants et les facteurs qui les incitent à cesser de fumer

Heavily Addicted Smokers: Understanding Smoking Behaviours and Factors that Influence Quitting Among Heavily Addicted Smokers


élément de comportement | segment de comportement

behavior unit


obligation d'être juré, l'élément obligatoire que comporte la charge de juré

jury service (compulsory element of -)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elle doit également prendre en considération l'importance croissante des voitures de société et comporter des éléments incitant clairement et fortement les sociétés à utiliser des voitures émettant moins de CO2.

Taxation should take into account the increasing importance of company cars, and provide a clear and strong incentive to companies to use more CO2 efficient cars.


Les sanctions applicables en vertu du présent règlement et basées sur le volet préventif du PSC pour les États membres dont la monnaie est l’euro devraient comporter des éléments incitant à se conformer à l’objectif budgétaire à moyen terme et à s’y tenir.

Sanctions under this Regulation and based upon the preventive part of the SGP in respect of Member States whose currency is the euro should provide incentives for adjusting to and maintaining the medium-term budgetary objective.


Les sanctions applicables en vertu du présent règlement et basées sur le volet préventif du PSC pour les États membres dont la monnaie est l’euro devraient comporter des éléments incitant à se conformer à l’objectif budgétaire à moyen terme et à s’y tenir.

Sanctions under this Regulation and based upon the preventive part of the SGP in respect of Member States whose currency is the euro should provide incentives for adjusting to and maintaining the medium-term budgetary objective.


(5) Les sanctions applicables en vertu du présent règlement aux États membres dont la monnaie est l'euro, dans le cadre du volet préventif du pacte de stabilité et de croissance, devraient comporter des éléments les incitant à se conformer à l'objectif budgétaire à moyen terme et à s'y tenir .

(5) Sanctions for Member States whose currency is the euro under this regulation in the preventive part of the Stability and Growth Pact should provide incentives for adjusting to and maintaining the medium-term budgetary objective.


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(5) Les sanctions applicables en vertu du présent règlement aux États membres dont la monnaie est l'euro, dans le cadre du volet préventif du pacte de stabilité et de croissance, devraient comporter des éléments les incitant à se conformer à l'objectif budgétaire à moyen terme et à s'y tenir .

(5) Sanctions for Member States whose currency is the euro under this regulation in the preventive part of the Stability and Growth Pact should provide incentives for adjusting to and maintaining the medium-term budgetary objective.


Les péages dont le calcul comporte un élément de coût lié à la congestion pour l'utilisation d'axes encombrés ne pourront être efficaces que s'ils sont partie intégrante d'un plan d'action comportant des mesures concernant d'autres usagers de la route auxquels la directive ne s'applique pas, comme des dispositifs de tarification similaires ou des mesures produisant un effet équivalent, par exemple des restrictions de circulation et ...[+++]

Tolls which integrate a cost element related to congestion for using congested roads into their calculation can only be effective if they are part of an action plan which includes measures related to other road users outside the scope of this Directive, such as similar charging schemes or measures with an equivalent effect, for example, traffic restrictions and high occupancy vehicle lanes.


Les péages dont le calcul comporte un élément de coût lié à la congestion pour l'utilisation d'axes encombrés ne pourront être efficaces que s'ils sont partie intégrante d'un plan d'action comportant des mesures concernant d'autres usagers de la route auxquels la directive ne s'applique pas, comme des dispositifs de tarification similaires ou des mesures produisant un effet équivalent, par exemple des restrictions de circulation et ...[+++]

Tolls which integrate a cost element related to congestion for using congested roads into their calculation can only be effective if they are part of an action plan which includes measures related to other road users outside the scope of this Directive, such as similar charging schemes or measures with an equivalent effect, for example, traffic restrictions and high occupancy vehicle lanes.


Les péages dont le calcul comporte un élément de coût lié à la congestion pour l'utilisation d'axes encombrés ne pourront être efficaces que s'ils sont partie intégrante d'un plan d'action comportant des mesures concernant d'autres usagers de la route auxquels la directive ne s'applique pas, comme des dispositifs de tarification similaires ou des mesures produisant un effet équivalent comme des restrictions de circulation et des vo ...[+++]

Tolls which integrate a cost element related to congestion for using congested roads into their calculation can only be effective if they are part of an action plan which includes measures related to other road users outside the scope of this Directive, such as similar charging schemes or measures with an equivalent effect such as traffic restrictions and high occupancy vehicles lanes.


En ce qui concerne l’effet requis du comportement susceptible d’inciter à la violence ou à la haine, FR, IT, LV, LU et RO n’exigent pas que le comportement soit exercé d'une manière qui risque d’inciter à la violence et à la haine, tandis que BG, ES, PT et SI requièrent plus d'éléments qu’une simple probabilité d’incitation.

In terms of the requisite effect of the conduct being likely to incite to violence or hatred, FR, IT, LV, LU and RO do not require that the conduct be carried out in a manner likely to incite to violence and hatred, while BG, ES, PT and SI require more than a mere likelihood of incitement.


En réalité, plusieurs systèmes comportent des éléments de différentes catégories, combinés notamment avec des incitations fiscales.

There are several systems that have mixed elements, especially in combination with tax incentives.




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comporter des éléments incitant ->

Date index: 2022-10-11
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