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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Comportement de complicité
Comportement habilitant
Comportement incitatif
Comportement légitimant
Comportement non intervenant
Comportement passif
Comporter un élément de don
Contrat comportant des éléments à frais remboursables
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Facilité renouvelable et transférable de prise ferme
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Segment de comportement
TRUF
élément de comportement

Vertaling van "comportant les éléments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas ...[+++]

Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often ...[+++]


Définition: Autres troubles psychotiques aigus précisés, ne comportant aucun élément en faveur d'une étiologie organique, et ne justifiant pas un classement en F23.0-F23.3.

Definition: Any other specified acute psychotic disorders for which there is no evidence of organic causation and which do not justify classification to F23.0-F23.3.


prix et conditions comportant tout élément de soutien ou de protection

rates and conditions involving any element of support or protection


facilité renouvelable de prise ferme comportant un élément de cession | facilité renouvelable et transférable de prise ferme | TRUF [Abbr.]

transferable revolving underwriting facility | TRUF [Abbr.]


comporter un élément de don

to contain a grant element


facilité renouvelable à prise ferme comportant un élément de cession

transferable revolving underwriting facility [ TRUF | transferable RUF ]


contrat comportant des éléments à frais remboursables

contract with cost reimbursable elements


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


élément de comportement | segment de comportement

behavior unit


comportement de complicité [ comportement non intervenant | comportement passif | comportement habilitant | comportement incitatif | comportement légitimant ]

enabling behaviour [ enabling behavior ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le niveau maximal du soutien de l'État peut comporter un élément de soutien, qui peut ne pas être une aide d'État, pour autant que la mesure prévoie au moins certains éléments qui comportent une aide d'État au sens de l'article 107, paragraphe 1, du traité et qui ne sont pas des éléments marginaux.

The maximum level of state support may comprise an element of support, which may not be State aid, provided that the measure includes at least some elements that contain State aid within the meaning of Article 107(1) TFEU and which elements are not marginal.


(7) En ce qui concerne les infrastructures de services numériques, les éléments constitutifs et les infrastructures de services numériques comportant des éléments qui peuvent être utilisés par d'autres prestataires de service sont prioritaires par rapport à d'autres infrastructures de services numériques, étant donné que les premiers offrent une base sur laquelle les secondes peuvent s'appuyer.

With regard to digital service infrastructures, building blocks and digital services infrastructures with elements that can be used by other service providers shall take priority over other digital service infrastructures, since the former provides a basis for the latter to build on.


Pourvoi formé contre l'arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 19 septembre 2012, TeamBank/OHMI — Fercredit Servizi Finanziari (T-220/11), par lequel le Tribunal a rejeté le recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l'OHMI du 3 février 2011 (affaire R 719/2010-1), relative à une procédure d'opposition entre Fercredit Servizi Finanziari SpA et TeamBank AG Nürnberg — Violation de l'art. 8, par. 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 du Conseil, du 26 février 2009, sur la marque communautaire (JO L 78, p. 1) — Risque de confusion entre un signe figuratif comportant l'élément verbal «f ...[+++]

Appeal against the judgment of the General Court (Third Chamber) of 19 September 2012 in Case T-220/11 TeamBank v OHMI — Fercredit Servizi Finanziari, by which the General Court dismissed the action brought against the decision of the First Board of Appeal of OHIM of 3 February 2011 (Case R 719/2010-1) relating to opposition proceedings between Fercredit Servizi Finanziari SpA and TeamBank AG Nürnberg — Infringement of Article 8(1)(b) of Council Regulation (EC) No 207/2009 of 26 February 2009 on the Community trade mark (OJ 2009 L 78, p. 1) — Likelihood of confusion between a figurative sign including the word element ‘f@ir Credit’ and a ...[+++]


Motivation de la demande en nullité: Marque nationale figurative comportant les éléments verbaux «PIERRE MONTALE MONTALE M» et marque nationale figurative et enregistrement international comportant les éléments verbaux «MTL MONTALE» pour des produits de la classe 3

Grounds for the application for a declaration of invalidity: National figurative mark including the word elements ‘PIERRE MONTALE MONTALE M’ and national figurative mark and international registration including the word elements ‘MTL MONTALE’ for goods in Class 3


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Du point de vue du rapporteur, la Commission, dans cette proposition, a procédé à une répartition exacte entre les dispositions de portée plus générale, comportant des éléments complémentaires (article 290), et des éléments plus techniques qui sont en rapport très étroit avec la marge de manoeuvre dont jouissent les États membres lors de l'exécution de cette mesure (article 291).

From the point of view of the Rapporteur in this proposal the Commission has done an accurate repartition between more general provisions, establishing additional elements (provisions 290) and more technical elements that are very much connected with the discretion that Member States enjoy in implementing this measure (provisions 291).


Les péages dont le calcul comporte un élément de coût lié à la congestion pour l'utilisation d'axes encombrés ne pourront être efficaces que s'ils sont partie intégrante d'un plan d'action comportant des mesures concernant d'autres usagers de la route auxquels la directive ne s'applique pas, comme des dispositifs de tarification similaires ou des mesures produisant un effet équivalent, par exemple des restrictions de circulation et des voies réservées aux véhicules à forte occupation de voyageurs .

Tolls which integrate a cost element related to congestion for using congested roads into their calculation can only be effective if they are part of an action plan which includes measures related to other road users outside the scope of this Directive, such as similar charging schemes or measures with an equivalent effect, for example, traffic restrictions and high occupancy vehicle lanes.


Les péages dont le calcul comporte un élément de coût lié à la congestion pour l'utilisation d'axes encombrés ne pourront être efficaces que s'ils sont partie intégrante d'un plan d'action comportant des mesures concernant d'autres usagers de la route auxquels la directive ne s'applique pas, comme des dispositifs de tarification similaires ou des mesures produisant un effet équivalent, par exemple des restrictions de circulation et des voies réservées aux véhicules à forte occupation de voyageurs .

Tolls which integrate a cost element related to congestion for using congested roads into their calculation can only be effective if they are part of an action plan which includes measures related to other road users outside the scope of this Directive, such as similar charging schemes or measures with an equivalent effect, for example, traffic restrictions and high occupancy vehicle lanes.


Les péages dont le calcul comporte un élément de coût lié à la congestion pour l'utilisation d'axes encombrés ne pourront être efficaces que s'ils sont partie intégrante d'un plan d'action comportant des mesures concernant d'autres usagers de la route auxquels la directive ne s'applique pas, comme des dispositifs de tarification similaires ou des mesures produisant un effet équivalent comme des restrictions de circulation et des voies réservées aux véhicules à forte occupation de voyageurs.

Tolls which integrate a cost element related to congestion for using congested roads into their calculation can only be effective if they are part of an action plan which includes measures related to other road users outside the scope of this Directive, such as similar charging schemes or measures with an equivalent effect such as traffic restrictions and high occupancy vehicles lanes.


2. Lorsque la marque comporte un élément qui est dépourvu de caractère distinctif et que l'inclusion de cet élément dans la marque peut créer des doutes sur l'étendue de la protection de la marque, l'Office peut demander comme condition à l'enregistrement de la marque que le demandeur déclare qu'il n'invoquera pas de droit exclusif sur cet élément.

2. Where the trade mark contains an element which is not distinctive, and where the inclusion of said element in the trade mark could give rise to doubts as to the scope of protection of the trade mark, the Office may request, as a condition for registration of said trade mark, that the applicant state that he disclaims any exclusive right to such element.


CONSIDERANT QUE LES COMPOSANTS LES PLUS HABITUELS DES ALIMENTS COMPOSES ET LES PLUS DETERMINANTS POUR LA FORMATION DE LEUR PRIX SONT , D'UNE PART , LES PRODUITS CEREALIERS ET , D'AUTRE PART , LES PRODUITS LAITIERS ; QU'IL CONVIENT , DES LORS , DE PREVOIR DES DISPOSITIONS PERMETTANT LE CALCUL DU PRELEVEMENT APPLICABLE A CES ALIMENTS EN FONCTION DE LEUR TENEUR EN AMIDON ET DE LEUR TENEUR EN PRODUITS LAITIERS ; QU'IL PARAIT , TOUTEFOIS , POSSIBLE DE NE PAS PRENDRE EN CONSIDERATION UNE TENEUR EN AMIDON NE DEPASSANT PAS 10 % ; QUE CE SYSTEME DE CALCUL ENTRAINE LA REPARTITION DES ALIMENTS DANS DES POSITIONS TARIFAIRES D'APRES LES TENEURS VISEES CI-DESSUS ET LA PRISE EN CONSIDERATION , POUR CHAQUE POSITION TARIFAIRE , D'UNE TENEUR EN AMIDON ET ...[+++]

WHEREAS THE MOST USUAL INGREDIENTS OF COMPOUND FEEDING-STUFFS AND THOSE HAVING MOST EFFECT ON PRICE FORMATION ARE CEREAL PRODUCTS AND MILK PRODUCTS ; WHEREAS , THEREFORE , PROVISION SHOULD BE MADE FOR CALCULATING THE LEVY ON THESE FOODSTUFFS ON THE BASIS OF THEIR STARCH AND MILK PRODUCT CONTENT ; WHEREAS , HOWEVER , A STARCH CONTENT OF NOT MORE THAN 10 % NEED NOT BE TAKEN INTO ACCOUNT ; WHEREAS , WITH THIS METHOD OF CALCULATION , FEEDING-STUFFS MUST BE GROUPED UNDER TARIFF HEADINGS ACCORDING TO THE CONTENTS REFERRED TO ABOVE AND A STANDARD STARCH AND MILK PRODUCT CONTENT MUST BE TAKEN INTO ACCOUNT FOR EACH TARIFF HEADING ; WHEREAS THE LOWEST POSSIBLE STARCH CONTENT AND THE HIGHEST POSSIBLE MILK PRODUCT CONTENT SHOULD BE USED FOR THIS PU ...[+++]




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comportant les éléments ->

Date index: 2024-09-20
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