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CBE 2000
Cartes nouvelles et révisées
Nouvelles cartes et cartes révisées
Passe complétée
Passe réussie

Vertaling van "complétée ou révisée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Vote par anticipation : Liste électorale révisée complétée

Advance Poll: Revised List of Electors Complete


échelle d'intelligence de Wechsler pour adultes, révisée

Wechsler adult intelligence test - revised


Convention concernant la protection des travailleurs occupés au chargement et au déchargement des bateaux contre les accidents (révisée) | Convention sur la protection des dockers contre les accidents (révisée), de 1932 (C32)

Convention concerning the Protection against Accidents of Workers Employed in Loading or Unloading Ships (Revised), 1932


Convention concernant le logement de l'équipage à bord (révisée) | Convention sur le logement des équipages (révisée), de 1949

Convention concerning Crew Accommodation on Board Ship (Revised)


Convention concernant les congés annuels payés (révisée) | Convention sur les congés payés (révisée), 1970

Convention concerning Annual Holidays with Pay (Revised 1970)


Ébauche révisée du vérificateur général adjoint/sous-vérificateur général [ Ébauche révisée du VGA/SVG ]

Assistant Auditor General/Deputy Auditor General Reviewed Draft [ AAG/DAG Reviewed Draft ]


Cartes nouvelles et révisées [ Nouvelles cartes et cartes révisées ]

New and Revised Maps List [ New and Revised Maps ]




Convention de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle, révisée à Stockholm le 14 juillet 1967

Paris Convention of 14 July 1967 for the Protection of Industrial Property


Convention sur le brevet européen, revisée à Munich le 29 novembre 2000 [ CBE 2000 ]

Convention on the Grant of European Patents | European Patent Convention [ EPC ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si la demande est rejetée parce qu’elle est incomplète ou parce que la Commission estime que l’objectif d’émissions spécifiques proposé n’est pas compatible avec le potentiel de réduction du demandeur, ce dernier peut présenter une demande de dérogation complétée ou révisée.

In the case of a rejection due to the incompleteness of the application or due to the Commission finding the proposed specific emissions target inconsistent with the applicant’s reduction potential, the applicant may submit a completed or revised application for a derogation.


La désignation est révisée et au besoin complétée au moins tous les quatre ans afin de prendre en compte tout changement intervenu;

The designation is reviewed and possibly revised at least every 4 years to take account of any changes that occur;


Compte tenu de l'évolution des connaissances scientifiques en ce qui concerne les doses et les risques de contamination radioactive, les normes de base sont susceptibles d'être révisées ou complétées dans le futur.

Taking into consideration the development of scientific knowledge on doses and the risks of the radioactive contamination, the basic standards will possibly have to be revised or supplemented in the future.


À la demande de la Commission ou d'un État membre, les normes de base peuvent être révisées ou complétées suivant la procédure définie à l'article 31.

At the request of the Commission or of a Member State, the basic standards may be revised or supplemented in accordance with the procedure laid down in Article 31.


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À la demande de la Commission ou d'un État membre, les normes de base peuvent être révisées ou complétées suivant la procédure définie à l'article 31.

At the request of the Commission or of a Member State, the basic standards may be revised or supplemented in accordance with the procedure laid down in Article 31.


L’appréciation développée dans la décision d’ouverture de procédure doit être révisée et complétée à la lumière des observations communiquées par la France les 8 septembre et 29 novembre 2008 (voir considérants 5 et 6).

The assessment set out in the decision to initiate the procedure must be reviewed and developed in the light of the information presented by France on 8 September and 29 November 2008 (see recitals 5 and 6).


La décision prévoit que les lignes directrices seront révisées et/ou complétées tous les cinq ans à compter du 1 janvier 2008 et qu'elles seront adaptées si nécessaire.

The Decision foresees that the guidelines shall be reviewed and/or supplemented every five years starting from 1 January 2008, and adjusted whenever deemed necessary.


la pollution entraînée par les rejets, les émissions et les pertes de substances dangereuses doit être éliminée; il y a lieu que le Parlement européen et le Conseil, sur proposition de la Commission, soumise avant le 1er juillet 2000, complétée et révisée au moins tous les trois ans, décident des substances à considérer comme prioritaires; il convient que le Parlement européen et le Conseil, sur proposition de la Commission, adoptent des mesures d'élimination progressive de la pollution entraînée par ces substances, en tenant compte de toutes les sources et dans le but de r ...[+++]

Pollution through the discharge, emission or loss of hazardous substances must be eliminated; the European Parliament and the Council should, on a proposal from the Commission, submitted before 1 July 2000 and added to and reviewed at least every three years, agree on the substances to be considered for action as a priority; the European Parliament and the Council should, on proposals from the Commission, adopt measures for the gradual elimination of pollution by those substances, taking into account all sources, with a view to reducing inputs of hazardous substances into the aquatic environment to levels close to zero by 2020;


Le document d'accompagnement transit est imprimé sur la base des données fournies par la version finale de la déclaration de transit (modifiée par l'opérateur ou révisée par les autorités douanières) complétées par:

The transit accompanying document shall be printed based on data derived from the final version of the transit declaration (as amended by the trader and/or revised by the customs) and completed with:


L'avis anticipé d'arrivée repose sur les données tirées de la déclaration de transit présentée dans le chapitre I (modifiée par l'opérateur et/ou révisée par les autorités compétentes) et complétée à l'aide des données additionnelles suivantes:

The AAR message shall be based on data derived from the transit declaration presented in Chapter I (as amended by the trader and/or revised by the competent authorities) and completed using the additional data presented below:




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

complétée ou révisée ->

Date index: 2023-10-20
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