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Abus d'une substance psycho-active
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Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
BAV complet
BAV du troisième degré
Bloc AV complet
Bloc AV du 3e degré
Bloc auriculo-ventriculaire complet
Bloc auriculo-ventriculaire du troisième degré
Bloc auriculoventriculaire complet
Bloc auriculoventriculaire du 3e degré
Bloc auriculoventriculaire du troisième degré
Coût complet
Coût de revient complet
Delirium tremens
Direction complète
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Joueur all court
Joueur all-around
Joueur complet
Joueur de tennis complet
Joueur polyvalent
Joueur tout terrain
Joueuse all court
Joueuse all-around
Joueuse complète
Joueuse de tennis complète
Joueuse polyvalente
Joueuse tout terrain
Mauvais voyages
Montage en pont complet
Montage redresseur en pont complet
Méthode des coûts complets
Méthode du coût complet
Méthode du coût de revient complet
Méthode du prix de revient complet
Paranoïa
Prix de revient complet
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
URL complète

Vertaling van "complétant la directive " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infec ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]


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absolute URL




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complete bridge connection


joueur de tennis complet [ joueuse de tennis complète | joueur complet | joueuse complète | joueur all court | joueuse all court | joueur all-around | joueuse all-around | joueur polyvalent | joueuse polyvalente | joueur tout terrain | joueuse tout terrain ]

all-court player [ all-round player ]


méthode du coût complet [ méthode du coût de revient complet | coût complet | coût de revient complet ]

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complete atrioventricular block | complete A-V block | third degree atrioventricular block


Définition: Trouble caractérisé par une perte partielle ou complète de l'intégration normale entre souvenirs du passé, conscience de l'identité et des sensations immédiates, et contrôle des mouvements corporels (voir F44.-), mais secondaire à une maladie organique.

Definition: A disorder characterized by a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements (see F44.-), but arising as a consequence of an organic disorder.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
E. considérant que, faisant usage de cette disposition, la Commission a adopté, le 21 octobre 2014, le règlement délégué de la Commission complétant la directive 2014/59/UE du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 en ce qui concerne les contributions ex ante aux dispositifs de financement pour la résolution;

E. whereas on 21 October 2014, in order to satisfy the latter empowerment, the Commission adopted the Commission delegated regulation supplementing Directive 2014/59/EU of the European Parliament and the Council of 15 May 2014 with regard to ex ante contributions to resolution financing arrangements;


Toutefois, les spécifications techniques sont transmises par des moyens autres que des moyens électroniques lorsqu’il n’est pas possible d’offrir un accès gratuit, sans restriction, complet et direct par voie électronique à certains documents de marché pour une des raisons mentionnées à l’article 40, paragraphe 1, deuxième alinéa, ou lorsqu’il n’est pas possible d’offrir un accès gratuit, sans restriction, complet et direct par voie électronique à certains documents de marché parce que les ent ...[+++]

However, the technical specifications shall be transmitted by other means than electronic means where unrestricted and full direct access free of charge by electronic means to certain procurement documents cannot be offered for one of the reasons set out in the second subparagraph of Article 40(1) or where unrestricted and full direct access free of charge by electronic means to certain procurement documents cannot be offered because contracting entities intend to apply Article 39(2).


Toutefois, les spécifications techniques sont transmises par des moyens autres que des moyens électroniques lorsqu'il n'est pas possible d'offrir un accès gratuit, sans restriction, complet et direct par voie électronique à certains documents de marché pour une des raisons mentionnées à l'article 40, paragraphe 1, ou lorsqu'il n'est possible d'offrir un accès gratuit, sans restriction, complet et direct par voie électronique à certains documents de marché parce que les entités adjudicatrices e ...[+++]

However, the technical specifications shall be transmitted by other means than electronic means where unrestricted and full direct access free of charge by electronic means to certain procurement documents cannot be offered for one of the reasons set out in the second subparagraph of Article 40(1) or where unrestricted and full direct access free of charge by electronic means to certain procurement documents cannot be offered because contracting entities intend to apply Article 39(1).


La directive 97/43/Euratom du Conseil (3), la directive 89/618/Euratom du Conseil (4), la directive 90/641/Euratom du Conseil (5) et la directive 2003/122/Euratom du Conseil (6) couvrent différents aspects spécifiques complétant la directive 96/29/Euratom.

Council Directive 97/43/Euratom (3), Council Directive 89/618/Euratom (4), Council Directive 90/641/Euratom (5) and Council Directive 2003/122/Euratom (6) cover different specific aspects complementary to Directive 96/29/Euratom.


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Il est également intéressant de relever que la Cour, toujours dans l'arrêt rendu dans l'affaire Danosa, affirme qu'en matière de protection contre les discriminations fondées sur le sexe, même lorsqu'un membre d'un conseil de société ne remplit pas les conditions pour être considéré comme un travailleur au regard du droit de l'Union, et ne relève donc pas du champ d'application de la directive 92/85/CEE ni de celui de la directive 76/207/CEE, cette personne relèverait, "dans la mesure où la juridiction de renvoi qualifie celle-ci de "travailleur indépendant", de celui de la directive 86/613/CEE, laquelle s'applique aux travailleurs indép ...[+++]

It is also interesting to note, that the Court, also in the Danosa judgment, states that, for the purposes of protection against discrimination on grounds of sex, even where a board member would not fulfil the conditions defining a worker under EU law – and thus not fall within the scope of Directive 92/85/EEC or of Directive 76/207/EEC, this person would fall "to the extent that the referring court categorises her as ‘a self-employed person’ – within the scope of Directive 86/613, which applies to self-employed persons and which, as is stated in Article 1 of that directive, supplements Directive 76/207 as regards the application of the ...[+++]


(4) La directive 97/43/Euratom du Conseil , la directive 89/618/Euratom du Conseil , la directive 90/641/Euratom du Conseil et la directive 2003/122/Euratom du Conseil couvrent différents aspects spécifiques complétant la directive 96/29/Euratom.

(4) Council Directive 97/43/Euratom , Council Directive 89/618/Euratom , Council Directive 90/641/Euratom and Council Directive 2003/122/Euratom cover different specific aspects complementary to Directive 96/29/Euratom.


La directive "conglomérats financiers" complète la directive "fonds propres" et les directives relatives à l'assurance en ce qui concerne une surveillance supplémentaire au niveau le plus élevé d'un groupe.

The Financial Conglomerates Directive supplements the Capital Requirements Directive and the insurance directives as regards additional supervision at the top level of a group.


Ces mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels de la directive 90/385/CEE et la directive 93/42/CEE ou de compléter ces directives par l'ajout d'éléments non essentiels, elles doivent être adoptées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l'article 5 bis de la décision 1999/468/CEE.

Since those measures are of general scope and are designed to amend or supplement Directive 90/385/EEC and Directive 93/42/EEC by the modification or addition of non-essential elements, they must be adopted in accordance with the regulatory procedure with scrutiny provided for in Article 5a of Decision 1999/468/EC.


Il convient dès lors que la présente directive comprenne des dispositions relatives à l'accès du public à l'information et prévoie la participation du public à sa mise en œuvre afin de compléter la directive 2003/4/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2003 concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement (10) et la directive 2003/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 prévoyant la participation du public lors de l'élaboration de certains plans et programmes relatifs à l'environn ...[+++]

It is therefore appropriate for this Directive to include provisions on public access to information and to provide for public participation in its implementation to supplement Directive 2003/4/EC of the European Parliament and of the Council of 28 January 2003 on public access to environmental information (10) and Directive 2003/35/EC of the European Parliament and of the Council of 26 May 2003 providing for public participation in respect of the drawing up of certain plans and programmes relating to the environment (11).


(5) considérant que la directive 89/48/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative à un système général de reconnaissance des diplômes d'enseignement supérieur qui sanctionnent des formations professionnelles d'une durée minimale de trois ans(4) et la directive 92/51/CEE du Conseil du 18 juin 1992 relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles, qui complète la directive 89/48/CEE(5), ne s'appliquent pas à certaines des activités professionnelles couvertes par les directives applicables dans ce ...[+++]

(5) Whereas Council Directive 89/48/EEC of 21 December 1988 on a general system for the recognition of higher-education diplomas awarded on completion of professional education and training of at least three years' duration(4) and Council Directive 92/51/EEC of 18 June 1992 on a second general system for the recognition of professional education and training to supplement Directive 89/48/EEC(5) do not apply to certain professional activities covered by the Directives applying to this subject-matter (Part One of Annex A to this Directi ...[+++]


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