Traduction de «complications peuvent donc surgir lorsqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Des complications peuvent donc surgir lorsqu'une retenue à la source est appliquée à des revenus qui peuvent bénéficier d'un taux d'imposition réduit en vertu d'une telle convention.
Complications can therefore arise when a withholding tax is applied to income which is eligible for a reduced level of taxation under such an agreement.

Le bureau Sirene doit attirer l'attention des utilisateurs sur les problèmes qui peuvent surgir lorsqu'un seul des numéros est utilisé pour la comparaison, sur les jumeaux VIN et sur la réutilisation de plaques minéralogiques.
The Sirene Bureau shall draw the users' attention to the problems which may arise where only one of the numbers has been compared, VIN-twins and reuse of licence plates.

Lorsque des organes sont échangés entre États membres, de telles inquiétudes peuvent surgir dans différents pays.
When organs are exchanged between Member States, such concerns may occur in different Member States.

Le bureau Sirene doit attirer l’attention des utilisateurs nationaux sur les problèmes qui peuvent surgir lorsqu’un seul des numéros est utilisé pour la comparaison: une réponse positive ne signifie pas automatiquement qu’il y a des signalements multiples, et une réponse négative ne veut pas dire que ce véhicule n’est pas signalé.
The SIRENE Bureau shall draw the national users’ attention to the problems which may arise where only one of the numbers has been compared. A positive response does not automatically mean that there is a hit; and a negative response does not mean that there is not an alert on the vehicle.

Pour régler les problèmes qui peuvent surgir lorsqu’un seul des conjoints souhaite divorcer (exemple 5), on pourrait envisager d'introduire une possibilité de renvoyer l’affaire à un autre État membre.
To solve the problems that may arise where only one spouse wants to divorce (example 5), it could be envisaged to introduce a possibility to transfer a case to another Member State.

Lorsque les nouvelles substances psychoactives ne sont pas soumises au droit pénal dans tous les États membres, des problèmes peuvent surgir dans le domaine de la coopération entre les autorités judiciaires et les services répressifs des États membres, du fait que la ou les infractions en cause ne sont punissables ni dans la législation de l’État requérant ni dans celle de l’État requis.
When new psychoactive substances are not brought within the scope of criminal law in all Member States, problems may arise in cooperation between the judicial authorities and law enforcement agencies of Member States owing to the fact that the offence or offences in question are not punishable under the laws of both the requesting and the requested State.

Étant donné que les objectifs de la présente décision-cadre, à savoir garantir que des attaques contre des systèmes d’information soient passibles, dans tous les États membres, de sanctions pénales effectives, proportionnées et dissuasives et améliorer et favoriser la coopération judiciaire en supprimant les complications potentielles, ne peuvent être réalisés de manière suffisante par les États membres, puisque les règles doivent être communes et compatibles, et que lesdits objectifs peuvent donc être mieux réalisés au niveau de l’Union européenne, celle-ci peut adopter des mesures, conformément au principe de subsidiarité visé à l’article 5 du traité CE.
Since the objectives of this Framework Decision, ensuring that attacks against information systems be sanctioned in all Member States by effective, proportionate and dissuasive criminal penalties and improving and encouraging judicial cooperation by removing potential complications, cannot be sufficiently achieved by the Member States, as rules have to be common and compatible, and can therefore be better achieved at the level of the Union, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the EC Treaty.

(7) considérant que l'exploitation en commun des résultats peut être considérée comme un complément découlant d'une recherche et d'un développement entrepris en commun ; que celle-ci peut s'effectuer suivant différentes modalités de fabrication ou d'utilisation de droits de propriété intellectuelle ou d'un savoir-faire qui contribue de façon substantielle au progrès technique ou économique ; que, pour atteindre les objectifs et avantages visés et justifier les restrictions de concurrence exemptées, ces modalités ne peuvent s'appliquer qu'à des produits ou procédés pour lesquels la mise en oeuvre des résultats de la recherche et du développement est déterminante ; que l'exploitation en commun ne se justifie donc pas lorsqu'elle concerne des améliorations qui n'ont pas été réalisées dans le cadre d'un programme de recherche et de développement en commun mais seulement à l'occasion de l'application d'un accord ayant un autre objectif principal, par exemple l'octroi de licences de propriété intellectuelle, la fabrication en commun ou la spécialisation et comportant seulement à titre accessoire certaines clauses relatives à la recherche et au développement en commun;
(7) The joint exploitation of results can be considered as the natural consequence of joint research and development. It can take different forms ranging from manufacture to the exploitation of intellectual property rights or know-how that substantially contributes to technical or economic progress. In order to attain the benefits and objectives described above and to justify the restrictions of competition which are exempted, the joint exploitation must relate to products or processes for which the use of the results of the research and development is decisive. Joint exploitation is not therefore justified where it relates to improvements which were not made within the framework of a joint research and development programme but under an agreement having some other principal objective, such as the licensing of intellectual property rights, joint manufacture or specialization, and merely containing ancillary provisions on joint research and development.