Traduction de «complexes au titre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif
document of title | documentary title | title document

titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]
mortgage backed security | MBS [Abbr.]

architecture CISC | architecture d'ordinateur à jeu d'instructions complexe | architecture à jeu d'instructions complexe | architecture d'ordinateur à jeu complexe d'instructions | architecture d'ordinateur à jeu complet d'instructions | architecture à jeu complexe d'instructions | architecture à jeu d'instructions complet
CISC architecture | complex instruction set computer architecture | CISC | complete instruction set computer architecture

complexe antigène-anticorps immun | complexe antigène-anticorps | complexe immun | immun-complexe
immune antigen-antibody complex | antigen antibody complex | immune complex

complexe [ film complexé | film complexe | pellicule complexe | film multicouches | film multicouche ]
multilayer film [ multi-layer film | multilayer structure | multiweb film | multi-web film ]

auditeur de dossiers complexes [ auditrice de dossiers complexes | vérificateur de dossiers complexes | vérificatrice de dossiers complexes ]
advanced auditor

complexe cuivrique de la chlorophylline potassique | complexe cuivrique de la chlorophylline sodique | complexes cuivriques de chlorophyllines | E141ii
CI natural green 5 | copper complexes of chlorophyllins | E141ii | potassium copper chlorophyllin | sodium copper chlorophyllin

vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport
controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller

ordinateur CISC | ordinateur à jeu d'instructions complexe | ordinateur à jeu complexe d'instructions | ordinateur à ensemble d'instructions complexe | ordinateur à jeu complet d'instructions
complex instruction set computer | CISC | CISC computer | complete instruction set computer

complexe obtenu par co-extrusion [ complexe obtenu par coextrusion | film coextrudé | film co-extrudé | complexe coextrudé ]
coextruded film [ coextruded multilayer film | co-extruded film ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Pendant cette phase, chaque ressource suit son propre chemin, qui est souvent très complexe; à titre d'exemple, le phosphore peut entrer dans la fabrication des détergents ou des engrais; ce n'est qu'à la fin de son cycle de vie que ces différents chemins se rejoignent lorsque le phosphore est réintroduit dans l'environnement, où il peut polluer les rivières, les lacs et les eaux côtières, que ce soit sous la forme de détergents ou d'engrais.
During this phase every resource follows different and often very complex pathways. Phosphorus, for example, may be used in detergents or fertilisers. Only at the end of the life cycle do these paths converge again when the phosphorus returns to the environment, where it can damage rivers, lakes and coastal waters, regardless of whether it was used in detergents or fertilisers.

Ces règles devraient être adaptées aux spécificités des différents marchés de titres, de certaines plates-formes de négociation telles que les marchés de croissance des petites et moyennes entreprises (PME) au sens de la directive 2014/65/UE et de certaines opérations complexes telles que les accords de pension ou de prêt de titres à très court terme, afin d’éviter qu’elles aient des effets négatifs sur la liquidité et l’efficacité des marchés de titres.
Those rules should be adapted to the specificities of different securities markets, certain trading venues such as SME growth markets as defined in Directive 2014/65/EU and certain complex operations such as very short-term securities repurchase or lending agreements, in order to avoid adversely impacting on the liquidity and efficiency of securities markets.

En ce qui concerne les opérations complexes constituées de plusieurs transactions, telles que les accords de pension ou de prêt de titres, cette exigence devrait s’appliquer à la première transaction comportant un transfert de titres.
For complex operations composed of several transactions such as securities repurchase or lending agreements, that requirement should apply to the first transaction involving a transfer of securities.

8. note que, selon l'Agence, en 2011, elle a déposé 1 195 demandes de paiement, dont 140 (11,72 %) ont accusé quelque retard, que les résultats des constatations d'audit ont été hautement influencés par certaines transactions très particulières d'un montant élevé, comme par exemple des virements de fonds non utilisés à l'Union et des paiements hautement complexes au titre d'accords de subvention, et qu'en outre, du fait de la taille limitée de l'Agence, des paiements effectués au cours de périodes de congés ont pu aisément être retardés du fait de l'absence de back up à certains postes opérationnels et administratifs clés; constate que l'Agence avait mis en place des circuits financiers améliorés dès avril 2012 de manière à réduire les retards de paiement au minimum et invite l'Agence à faire savoir à l'autorité de décharge si cela a débouché sur les résultats attendus;
8. Takes note that according to the Agency, in 2011, the Agency carried out 1 195 payment requests, of which 140 (11,72 %) were carried out with some delay, and the result of the audit findings was highly influenced by some very particular transactions in large amount e.g. transfers of unused funds to the Union and highly complex grant agreement payments and in addition, due to the small size of the Agency, payments during holiday periods could easily be delayed due to the lack of back-ups in some key operational and administrative positions; acknowledges that the Agency had implemented improved financial circuits from April 2012 with an aim to reduce payment delays to the minimum and calls on the Agency to inform the discharge authority if that had led to expected results;

En outre, les gestionnaires, les entreprises d’investissement agréées au titre de la directive 2004/39/CE et les établissements de crédit agréés au titre de la directive 2006/48/CE qui proposent des services d’investissement à des clients de détail devraient tenir compte des éventuelles exigences supplémentaires lorsqu’ils évaluent si un FIA donné convient ou est approprié pour un client de détail donné ou s’il s’agit d’un instrument financier complexe ou non complexe.
In addition, AIFMs, investment firms authorised under Directive 2004/39/EC and credit institutions authorised under Directive 2006/48/EC which provide investment services to retail clients should take into account any additional requirements when assessing whether a certain AIF is suitable or appropriate for an individual retail client or whether it is a complex or non-complex financial instrument.

agences de notation du crédit : faire adopter des mesures concernant, entre autres, le règlement des conflits d'intérêts, les systèmes d'assurance de la qualité et l'activité de surveillance selon des modalités compatibles avec les recommandations, à l'examen, du Forum sur la stabilité financière, de l'Organisation internationale des commissions de valeurs, du Comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières et du Groupe européen d'experts des marchés des valeurs mobilières, concernant l'amélioration potentielle des procédés de notation du crédit, en tirant, le cas échéant, des enseignements de l'activité de surveillance des réviseurs des comptes; porter une attention particulière aux aspects suivants: transparence des méthodes de notation, des hypothèses et des simulations de crise; possibilité pour les superviseurs de demander une piste d'audit couvrant la correspondance de l'initiateur / l'agence de notation du crédit et d'être avisés en cas de sérieux motifs d'inquiétude quant aux modèles appliqués; veiller à ce que les agences de notation du crédit fournissent de meilleures informations quant aux caractéristiques particulières des produits de dette complexes, des produits associés à des créances hypothécaires et des titres de dette traditionnels et à ce que les agences de notation appliquent des symboles différents à la notation des produits de dette complexes, des produits associés à des créances hypothécaires et des titres de dette traditionnels; promouvoir la transparence des agences de notation du crédit et assurer plus de transparence quant aux méthodes et aux critères applicables aux notations particulières des produits de dette complexes, des produits associés à des créances hypothécaires et des titres de dette traditionnels.
Credit rating agencies: measures addressing e.g. conflicts of interests, quality assurance systems and oversight in a manner consistent with the considered recommendations of the Financial Stability Forum, the International Organisation of Securities Commissions, the Committee of European Securities Regulators and the European Securities Markets Expert Group relating to potential enhancement of credit rating processes, drawing lessons where appropriate from the oversight of auditors; give particular consideration to: transparency on rating methodologies, assumptions and stress tests; for supervisors to be able to call for an 'audit trail' of the originator/credit rating agency correspondence and to be notified in the event of significant concerns over models; ensure that credit rating agencies provide enhanced information as to the particular characteristics of complex debt products, mortgage related products and traditional debt, and that the rating agencies apply differentiated symbols for the rating of complex debt products, mortgage related products and traditional debt; foster transparency of credit rating agencies, provide enhanced transparency as to the methodology and criteria relevant to particular ratings of complex debt products, mortgage related products and traditional debt.

(d) agences de notation du crédit: faire adopter des mesures concernant, entre autres, le règlement des conflits d'intérêts, les systèmes d'assurance de la qualité et l'activité de surveillance selon des modalités compatibles avec les recommandations, à l'examen, du Forum de stabilité financière, de l'Organisation internationale des commissions de valeurs, du Comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières et du Groupe d'experts des marchés européens des valeurs mobilières, concernant l'amélioration potentielle des procédés de notation, en tirant, le cas échéant, des enseignements de l'activité de surveillance des réviseurs des comptes; porter une attention particulière aux aspects suivants: transparence des méthodes de notation, des hypothèses et des tests de stress; possibilité pour les superviseurs de demander une piste d'audit couvrant la correspondance de l'émetteur / l'agence de notation et d'être avisés en cas de sérieux motifs d'inquiétude quant aux modèles appliqués; veiller à ce que les agences de notation du crédit fournissent de meilleures informations quant aux caractéristiques particulières des produits de dette complexes, des produits associés à des créances hypothécaires et des titres de dette traditionnels et à ce que les agences de notation du crédit appliquent des symboles différents à la notation des produits de dette complexes, des produits associés à des créances hypothécaires et des titres de dette traditionnels; promouvoir la transparence des agences de notation et assurer plus de transparence quant aux méthodes et aux critères applicables aux notations particulières des produits de dette complexes, des produits associés à des créances hypothécaires et des titres de dette traditionnels.
(d) Credit rating agencies: measures addressing e.g. conflicts of interests, quality assurance systems and oversight in a manner consistent with the considered recommendations of the Financial Stability Forum, the International Organisation of Securities Commissions, the Committee of European Securities Regulators and the European Securities Markets Expert Group relating to potential enhancement of credit rating processes, drawing lessons where appropriate from the oversight of auditors; give particular consideration to: transparency on rating methodologies, assumptions and stress tests; for supervisors to be able to call for an 'audit trail' of the originator/credit rating agency correspondence and to be notified in the event of significant concerns over models; ensure that credit rating agencies provide enhanced information as to the particular characteristics of complex debt products, mortgage related products and traditional debt, and that the rating agencies apply differentiated symbols for the rating of complex debt products, mortgage related products and traditional debt; foster transparency of credit rating agencies, provide enhanced transparency as to the methodology and criteria relevant to particular ratings of complex debt products, mortgage related products and traditional debt.

Dans ces conditions, il convient de ne pas conférer de protection au titre de dessin ou modèle communautaire à l'égard d'un dessin ou modèle qui est appliqué à un produit, ou incorporé dans un produit qui constitue une pièce d'un produit complexe dont l'apparence conditionne le dessin ou modèle et qui est utilisée dans le but de permettre la réparation d'un produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale, tant que le Conseil n'a pas arrêté sa politique en la matière sur la base d'une proposition de la Commission.
Under these circumstances, it is appropriate not to confer any protection as a Community design for a design which is applied to or incorporated in a product which constitutes a component part of a complex product upon whose appearance the design is dependent and which is used for the purpose of the repair of a complex product so as to restore its original appearance, until the Council has decided its policy on this issue on the basis of a Commission proposal.

9. déplore que, près de deux ans après qu'il a quitté le complexe Belliard, ni le Comité des régions ni le Comité économique et social ne semblent avoir fait preuve de la diligence requise en ce qui concerne leur emménagement dans ce complexe; estime que la longueur des négociations avec les propriétaires des bâtiments menace, en fin de compte, de compromettre la validité de l'engagement pris par les deux Comités d'emménager dès que possible dans le complexe Belliard; souligne que le budget de l'Union pâtit de la situation actuelle, dans laquelle les dépenses locatives et frais connexes sont comptabilisés à la fois au titre des locaux que les Comités occupent actuellement (complexe Ardenne et Ravenstein) et au titre des locaux qu'ils occuperont à l'avenir (complexe Belliard);
9. Regrets that, almost two years after Parliament evacuated the Belliard building complex, the Committee of the Regions, jointly with the Economic and Social Committee, do not appear to have acted with the required diligence with regard to their relocation there; takes the view that the prolonged negotiations with the owners of the buildings ultimately risk undermining the validity of the two Committees" undertaking to move to the Belliard complex as soon as possible; underlines that the current situation is detrimental to the Union budget with expenditure on rent and associated costs being charged in connection with both the current (Ardenne and Ravenstein complex) and future (Belliard complex) premises of the Committees;

3. déplore que, près de deux ans après qu'il a quitté le complexe Belliard, ni le Comité économique et social ni le Comité des régions ne semblent avoir fait preuve de la diligence requise en ce qui concerne leur emménagement dans ce complexe; estime que la longueur des négociations avec les propriétaires des bâtiments menace, en fin de compte, de compromettre la validité des engagements pris par les deux Comités d'emménager dès que possible dans le complexe Belliard; souligne que le budget de l'Union pâtit de la situation actuelle, dans laquelle les dépenses locatives et frais connexes sont comptabilisés à la fois au titre des locaux que les Comités occupent actuellement (complexe Ardenne et Ravenstein) et au titre des locaux qu'ils occuperont à l'avenir (complexe Belliard);
3. Regrets that, almost two years after Parliament evacuated the Belliard building complex, the Economic and Social Committee and the Committee of the Regions do not appear to have acted with the required diligence with regard to their relocation there; takes the view that the prolonged negotiations with the owners of the buildings ultimately risk undermining the validity of the two Committees" undertaking to move to the Belliard complex as soon as possible; underlines that the current situation is detrimental to the Union budget with expenditure on rent and associated costs being charged in connection with both the current (Ardenne and Ravenstein complex) and future (Belliard complex) premises of the Committees;