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Clause relative aux acquisitions ultérieures
Clause relative aux actifs acquis ultérieurement
Clause relative aux biens acquis par la suite
Clause relative aux biens postérieurement acquis
Clause relative aux biens subséquemment acquis
Dose absorbée intégrale
Décision judiciaire ultérieure
Décision ultérieure
Exercice futur
Exercice subséquent
Exercice ultérieur
Information communiquée
Présentation des comptes
Présentation et publication des informations
Période future
Période subséquente
Période ultérieure
Règles comptables communiquées au lecteur
Règles comptables communiquées dans l'Annexe
Vérification ultérieure
Vérification ultérieure d'un instrument de mesure
Vérification ultérieure d'un instrument mesureur
énergie communiquée
énergie communiquée à la matière

Traduction de «communiquée ultérieurement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dose absorbée intégrale | énergie communiquée | énergie communiquée à la matière

energy imparted | energy imparted to matter | integral absorbed dose


énergie communiquée à la matière | énergie communiquée | dose absorbée intégrale

energy imparted to matter | energy imparted | integral absorbed dose


règles comptables communiquées au lecteur | règles comptables décrites dans les notes complémentaires | règles comptables communiquées dans l'Annexe

disclosed basis of accounting | identified basis of accounting


vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure

subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification


exercice ultérieur | période ultérieure | période subséquente | période future | exercice subséquent | exercice futur

subsequent period


décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

subsequent court decision | subsequent decision


clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]

after-acquired property clause [ after acquired clause ]


ces informations seront communiquées bi-hebdomadairement pour des zones carrées de 30 minutes, sur formule Statland 2l B

these indications will be reported using bi-weekly 30 minute square Statland 21 B forms


information communiquée | présentation des comptes | présentation et publication des informations

presentation | presentation and publication | publication


développement ultérieur/consolidation/nouvelle étape

further development/new development/subsequent development
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
5. Exceptionnellement, le Président peut déclarer que sa décision sera communiquée ultérieurement, mais en tout cas dans les vingt-quatre heures suivant le rappel au règlement.

5. Exceptionally, the President may state that he will announce the decision later, but not more than 24 hours after the point of order was raised.


5. Exceptionnellement, le Président peut déclarer que sa décision sera communiquée ultérieurement, mais en tout cas dans les vingt-quatre heures suivant le rappel au règlement.

5. Exceptionally, the President may state that he will announce the decision later, but not more than 24 hours after the point of order was raised.


Si les informations pertinentes sont communiquées ultérieurement, l’État membre de résidence devrait prendre les mesures appropriées conformément aux procédures prévues par son droit national pour que les citoyens de l’Union déchus du droit d’éligibilité dans leur État membre d’origine et qui ont été inscrits sur les listes ou ont déjà été élus ne puissent pas être élus ou exercer leur mandat.

In cases where the relevant information is provided at a later stage, the Member State of residence should ensure, by appropriate measures and in accordance with the procedures provided for by its national law, that citizens of the Union deprived of the right to stand in their home Member State who were registered on the roll or have already been elected, are prevented from being elected or from exercising their mandate.


5. Exceptionnellement, le Président peut déclarer que sa décision sera communiquée ultérieurement, mais en tout cas dans les vingt-quatre heures suivant le rappel au règlement.

5. Exceptionally, the President may state that he will announce the decision later, but not more than 24 hours after the point of order was raised.


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5. Exceptionnellement, le Président peut déclarer que sa décision sera communiquée ultérieurement, mais en tout cas dans les 24 heures suivant le rappel au règlement.

5. Exceptionally, he may state that he will announce his ruling later, but not more than twenty-four hours after the point of order was raised.


27. constate que les propositions concernant la revalorisation du personnel des groupes politiques seront communiquées ultérieurement; est disposé à les examiner en première lecture;

27. Notes that the proposals concerning the upgrading of staff from the political groups will be communicated at a later date; is willing to consider them in the first reading;


La conception du registre tient compte de la possibilité de son extension ultérieure et de la nécessité de conserver toutes les données communiquées les années précédentes, en remontant au moins jusqu'aux dix dernières années.

Its design shall take into account the possibility of its future expansion and shall include all data reported for previous reporting years, up to at least the last ten previous reporting years.


Limitation des transferts à une finalité spécifique: Les données à caractère personnel ne peuvent être traitées et ultérieurement communiquées qu’aux fins décrites à l’annexe B ou ultérieurement autorisées par la personne concernée.

Purpose limitation: Personal data may be processed and subsequently used or further communicated only for purposes described in Annex B or subsequently authorised by the data subject.


1. Limitation des transferts à une finalité spécifique: les données ne doivent être traitées et utilisées ou communiquées ultérieurement que pour les finalités spécifiques indiquées dans l'appendice 1 des présentes clauses.

1. Purpose limitation: data must be processed and subsequently used or further communicated only for the specific purposes in Appendix I to the Clauses.


Le rapport regrette que l'organisme de radiodiffusion n'ait pu fournir de données complètes sur Tele+ Grigio, TMC, TMC2, Rete Mia, Rete Capri et Rete A pour diverses raisons, depuis la vocation première de l'organisme en question pour le téléshopping ou la spécialisation thématique, jusqu'à la difficulté de trouver sur le marché européen des programmes appropriés à un prix correct. Les données seront communiquées à une date ultérieure.

The report regretted the broadcasters' failure to provide complete data for Tele+ Grigio, TMC, TMC2, Rete Mia, Rete Capri and Rete A. This was due to a variety of reasons, ranging from broadcasters specialising in teleshopping or niche markets, to difficulties in finding the right programmes at the right price on the European market The data would be reported at a later date.


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