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Traduction de «communautaire donne également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
les films rapides ont également donné des résultats inférieurs aux valeurs calculées

the fast films also gave results lower than calculated
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Étant donné la priorité accordée aux pays en développement et aux économies en transition, une attention particulière sera portée à l’utilisation de technologies respectueuses de l’environnement ayant déjà donné des résultats techniques probants, les connaissances scientifiques issues de programmes comme les programmes-cadres communautaires étant également prises en considération.

Given the focus on developing countries and transition economies, the emphasis will be placed on deploying environmentally sound technologies with a proven technical track record, also taking account of science-based knowledge resulting from such programmes as the Community Framework Programmes.


L'article donne également la définition du brevet communautaire: est un brevet communautaire tout brevet européen délivré par l'Office pour tout le territoire de la Communauté.

The Article also provides a definition of the Community patent: any European patent granted by the Office for the entire territory of the Community shall be a Community patent.


Cette disposition vise à clarifier que le brevet communautaire peut également être donné en gage ou faire l'objet d'un autre droit réel.

This provision sets out to clarify that the Community patent may also be given as security or be the subject of another right in rem.


Étant donné la priorité accordée aux pays en développement et aux économies en transition, une attention particulière sera portée à l’utilisation de technologies respectueuses de l’environnement ayant déjà donné des résultats techniques probants, les connaissances scientifiques issues de programmes comme les programmes-cadres communautaires étant également prises en considération.

Given the focus on developing countries and transition economies, the emphasis will be placed on deploying environmentally sound technologies with a proven technical track record, also taking account of science-based knowledge resulting from such programmes as the Community Framework Programmes.


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Il convient donc non seulement de combler les lacunes qui subsistent dans la législation communautaire, mais également de compléter la législation communautaire sur le recyclage par de nouvelles initiatives axées non pas sur des produits en fin de vie spécifiques, mais sur des matériaux donnés.

Thus, beyond closing existing gaps in Community legislation where necessary, Community legislation on recycling could be complemented by new initiatives focussing on given materials rather than on specific end-of-life products.


Il convient donc non seulement de combler les lacunes qui subsistent dans la législation communautaire, mais également de compléter la législation communautaire sur le recyclage par de nouvelles initiatives axées non pas sur des produits en fin de vie spécifiques, mais sur des matériaux donnés.

Thus, beyond closing existing gaps in Community legislation where necessary, Community legislation on recycling could be complemented by new initiatives focussing on given materials rather than on specific end-of-life products.


128. Cette section des lignes directrices donne également des indications sur les mesures à prendre pour assurer une coopération efficace entre les ARN et les ANC à l'échelon national, et parmi les ARN et entre les ARN et la Commission à l'échelon communautaire.

128. This section of the guidelines also includes guidance as to measures to ensure effective cooperation between NRAs and NCAs at national level, and among NRAs and between NRAs and the Commission at Community level.


128. Cette section des lignes directrices donne également des indications sur les mesures à prendre pour assurer une coopération efficace entre les ARN et les ANC à l'échelon national, et parmi les ARN et entre les ARN et la Commission à l'échelon communautaire.

128. This section of the guidelines also includes guidance as to measures to ensure effective cooperation between NRAs and NCAs at national level, and among NRAs and between NRAs and the Commission at Community level.


La communication donne également une vue d'ensemble de la législation communautaire applicable (directive 91/414/CEE, directives relatives à la fixation de limites maximales en résidus (LMR) dans les denrées alimentaires et directive 2000/60/CE (directive-cadre sur l'eau)).

An overview of the relevant Community legislation is also included (Directive 91/414/EEC, the Directives on the setting of maximum residue levels (MRLs) in foodstuffs, and Directive 2000/60/EC (Water Framework Directive)).


L'article donne également la définition du brevet communautaire: est un brevet communautaire tout brevet européen délivré par l'Office pour tout le territoire de la Communauté.

The Article also provides a definition of the Community patent: any European patent granted by the Office for the entire territory of the Community shall be a Community patent.




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Date index: 2024-07-25
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